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Conseils CdC 2021

Compte-rendus des Conseils Communautaires ANNÉE 2021

Articles de cette rubrique


Conseil Comunautaire N° du 29 nov 2021 (Conseils CdC 2021)

mercredi 8 décembre 2021 par Webmestre Mairie de Malbosc


Conseil Comunautaire N° du 18/10/2021 (Conseils CdC 2021)

lundi 25 octobre 2021 par Webmestre Mairie de Malbosc

Ordre du jour :

Approbation du Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 20/09/2021

  • 1. Décisions modificatives au budget principal N° 05-2021
  • 2. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service gestion des déchets 2020
  • 3. Avenant à la convention C2T2A et les fiches actions
  • 4. Régularisation du contrat d’un agent, assistant d’enseignement artistique à l’école de musique intercommunale

Information du Président



Conseil Comunautaire N° du 20/09/2021 (Conseils CdC 2021)

samedi 25 septembre 2021 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR

Approbation du Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 26-07-2021

  • 1. Positionnement du conseil communautaire suite à la décision du conseil municipal des Vans qui porte si l’achat en direct de l’ancien hôpital des Vans
  • 2. Demande de subvention auprès de l’État et de l’Europe pour l’animation des 4 sites Natura2000 gérés par communauté de communes Pays des Vans en Cévennes pour l’année 2022
  • 3. Décisions modificatives aux budgets 2021
  • 4. École de musique intercommunale : délibération pour l’achat de matériel d’occasion
  • 5. Appel à projet numérique
  • 6. RIFSEEP : Nouvelle délibération afin de préciser dans l’article « Modalités de maintien ou de suppression < l’indemnité de fonction de sujétion et d’expertise » de la délibération D_2021_6_3 du 28-06-2021 pour répond au contrôle de la légalité de la Préfecture
  • 7. Vente et acquisition terrains Boyer
  • 8. Validation du dispositif OPAH suivi animation avec ANAH et SOI.IHA


Conseil Comunautaire N° du 26/07/2021 (Conseils CdC 2021)

vendredi 30 juillet 2021 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR

Approbation du Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 28/06/2021

  • 1. Dans le cadre de la convention territoriale d’éducation artistique et culturelle, demande de financement
  • 2. Fonds de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales
  • 3. Convention SDEA pour la Zone d’Activité 4. Décision Modificative n° 3 au budget principal : Contribution fond région unie, participation financière de Saint Paul Le Jeune Union Sportive de Saint Paul Le Jeune, SYMPAM, Centre National du Livre
  • 5. SDE07 Commission consultative paritaire énergie : Désignation d’un représentant en qualité de titulai un représentant en qualité de suppléant
  • 6. Délibération portant demande de mise à disposition de la prestation « archives » du Centre de gestion i fonction publique territoriale de l’Ardèche
  • 7. Création d’une commission « randonnée »
  • 8. Relance marché animation suivi OPAH
  • 9. Délibération : Rectification du budget prévu dans la délibération I) 2021 6 21 Demande de subvention ] la révision du document de gestion du site \atura2000 de Païolive

Informations du Président :
- Acquisition d’une benette
- Schéma de Cohérence Territoriale (SCot) : enquête publique Mise en place d’une nouvelle organisation sur les broyeurs
- Programmation d’un 2èmc atelier fiscal avec l’organisme Ecofinance sur l’optimisation des bases fiscales ménages et économiques



Conseil Communautaire N° du 28/06/2021 (Conseils CdC 2021)

lundi 19 juillet 2021 par Webmestre Mairie de Malbosc

Vous pouvez désormais consulter le compte-rendu du conseil communautaire de la Communauté de Communes du Pays des Vans en Cévennes qui s’est déroulé le 28 juin dernier via ce lien :

https://fr.calameo.com/read/0067350665d1b80e812a4

Tapez "SUITE" pour l’ordre du jour



Conseil Comunautaire N° du 17/05/2021 (Conseils CdC 2021)

lundi 21 juin 2021 par Webmestre Mairie de Malbosc

Ordre du jour :

  • 1 - 18h : Présentation de l’organisation de la gendarmerie sur le canton en présence du major MOLINER Richard
  • 2 - 18h30 : Approbation du procès-verbal de la séance du 12-04-2021
  • 3 - Suppressions de poste
  • 4 - Règlement intérieur de la collectivité
  • 5 - Tableau d’autorisations d’absence annexé au Règlement Intérieur
  • 6 - Fonds de concours 2021
  • 7 - Subvention aide aux entreprises
  • 8 - Report de la convention ADN (Ardèche Drôme Numérique)
  • 9 - Décisions modificatives aux budgets
  • 10 - Constitution d’une provision comptable pour créances douteuses budgets principal et SPANC
  • 11 - Délibération sur l’encaissement du 3ème trimestre des cours d’éveil musical de l’EMI (Ecole de musique intercommunale) qui n’ont pas eu lieu
  • 12 - Modification par avenant de la Convention Ardèche Nature 2020 2021 du site ENS (Espaces naturels sensibles) du Bois de Païolive et gorges du Chassezac
  • 13 - Informations du Président
  • 14 - Questions diverses


Conseil Comunautaire N° du 12/04/2021 (Conseils CdC 2021)

lundi 12 avril 2021 par Webmestre Mairie de Malbosc

Ordre du jour :.

  • 1.Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 15-03-2021
  • 2. Vote du budget principal 2021
  • 3. Vote des contributions aux organismes de regroupement et des subventions aux associations 2021
  • 4. Vote des taux de la fiscalité 2021 (Foncier bâti, Foncier non bâti. Cotisation Foncière des Entreprises)
  • 5. Vote du coefficient multiplicateur pour le calcul de la taxe sur les Surfaces commerciales (TASCOM)
  • 6. Vote du produit de la taxe « gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations » (GEMAPI) 2021
  • 7. Vote du taux de la TEOM 2021
  • 8. Vote du budget annexe SPANC 2021
  • 9. Vote du budget annexe « nouvelle zone d’activités » 2021
  • 10. Syndicat mixte de l’Ardèche méridionale (SMAM) : proposition de statuts modifiés par le comité syndical du SMAM du 24/02/2021
  • 11 Appel à projets de l’Office Français pour la biodiversité « MobBiodiv’Restauration »
  • 12. Avenant Opération programmée de l’habitat (OPAH) : prestations obligatoires, bilan, prolongement13. Demande de subvention auprès de la Région - connexion de la Via Ardèche avec le Gard
  • 14. Participation à l’appel à projet : « Projet Alimentaire Territorial »
  • 15. Convention avec le SDEA pour l’étude de programmation sur le devenir de l’anden hôpital
  • 16. Lancement de la démarche Petite Ville de Demain : finalisation convention de démarrage et recrutement Chef de projet
  • 17. Demande de subventions auprès du Département pour quatre actions prévues dans la convention Ardèche nature 2020-2021 pour le site ENS Bois de Païolive et gorges du Chassezac


Conseil Comunautaire N° du 15/03/2021 (Conseils CdC 2021)

mardi 16 mars 2021 par Webmestre Mairie de Malbosc
ORDRE DU JOUR


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