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Conseils (années antérieures à 2020)
Comptes rendus du conseil municipal de MALBOSC (INSEE 07148)
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Articles de cette rubrique
Chantal MEBREK est décédée le 28 juillet dernier (Conseils 2019)
Dès ton arrivée sur notre commune de Malbosc nous avons pu apprécier tes qualités par ton investissement dans notre vie locale.
Par ton implication, tu as su mettre tes compétences sur l’environnement et la communication au service de notre communauté ; tout particulièrement dans la représentation de Malbosc au sein du Parc Naturel Régional des Monts d’Ardèche et pour la réalisation de notre bulletin municipal.
Depuis plusieurs mois déjà tu nous manquais, aujourd’hui nous te souhaitons un bon voyage, chez nous tu resteras à jamais.
DECES DE CHANTAL MEBREK (Conseils 2019)
2014-10 Conseil Municipal du 12 décembre 2014 (Conseils 2014)
- 2014-10 CR CM Malbosc
2014-09 Conseil Municipal du 24 novembre 2014 (Conseils 2014)
- 2014-09 CR CM Malbosc
2014-08 Conseil Municipal du 06 octobre 2014 (Conseils 2014)
- 2014-08 CR CM Malbosc
2014-07 Conseil Municipal du 28 juillet 2014 (Conseils 2014)
compte rendu du conseil municipal du 28 juillet 2014
2014-06 Conseil Municipal du 20 juin 2014 (Conseils 2014)
Compte rendu du conseil municipal du 20 juin 2014
2014-05 Conseil Municipal du 06 juin 2014 (Conseils 2014)
ORDRE DU JOUR
Compte rendu du conseil municipal du 28 avril 2014
Délibération de l’annulation du CAO du 28/04
Délibération du CAO
Délibération pour le défibrillateur
Délibération pour le réabonnement au SIVU Inforoutes de l’Ardèche
Informations sur le point multi-services
Points sur les travaux
Points sur la culture et le comité consultatif
Questions diverses
2014-04 Conseil Municipal du 28 Avril 2014 (Conseils 2014)
ORDRE DU JOUR
Elections Européennes : Tableau
Comptes de gestion, comptes administratifs, affectations du résultat et budgets M14 budget principal-M14 CCAS-M40 EAU-M40 ASST
Désignations des délégués
Indemnités de fonctions du Maire et adjoints
Indemnités de conseil et de budget du Trésorier
Délégation à l’adjoint pour la rédaction des actes en la forme administrative
Délégation de signature des MAPA
Création d’une Commission d’appel d’offres
Création du Comité Consultatif
Nomination des membres de la Commission Communale Impôts Directes
Prime de Madame Nadège GERMA
SDE07 : Certificats économie énergie relatifs aux travaux d’éclairage public
Questions diverses
2014-03 Conseil Municipal du 29 mars (Conseil 2014-2020) (Conseils 2014)
Réunion du Conseil Municipal de MALBOSC (ARDECHE)
Samedi 29 mars de 10 h à 12 h en Mairie
Ordre du Jour :
Élection du Maire,
Détermination du nombre d’adjoints (maximum trois),
Élection du 1er Adjoint,
Élection du 2ème Adjoint,
Élection du 3ème Adjoint,
Délégations au Maire
Questions diverses.
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