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Conseils (années antérieures à 2020)

Comptes rendus du conseil municipal de MALBOSC (INSEE 07148)


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Articles de cette rubrique


Chantal MEBREK est décédée le 28 juillet dernier (Conseils 2019)

jeudi 8 août 2019 par Webmestre Mairie de Malbosc

Chantal 250x333 Dès ton arrivée sur notre commune de Malbosc nous avons pu apprécier tes qualités par ton investissement dans notre vie locale. Par ton implication, tu as su mettre tes compétences sur l’environnement et la communication au service de notre communauté ; tout particulièrement dans la représentation de Malbosc au sein du Parc Naturel Régional des Monts d’Ardèche et pour la réalisation de notre bulletin municipal. Depuis plusieurs mois déjà tu nous manquais, aujourd’hui nous te souhaitons un bon voyage, chez nous tu resteras à jamais.



DECES DE CHANTAL MEBREK (Conseils 2019)

lundi 29 juillet 2019 par Webmestre Mairie de Malbosc


2014-10 Conseil Municipal du 12 décembre 2014 (Conseils 2014)

vendredi 12 décembre 2014 par Webmestre Mairie de Malbosc
PDF - 29.2 ko
2014-10 CR CM Malbosc


2014-09 Conseil Municipal du 24 novembre 2014 (Conseils 2014)

lundi 24 novembre 2014 par Webmestre Mairie de Malbosc
PDF - 10.7 ko
2014-09 CR CM Malbosc


2014-08 Conseil Municipal du 06 octobre 2014 (Conseils 2014)

lundi 6 octobre 2014 par Webmestre Mairie de Malbosc
PDF - 39.5 ko
2014-08 CR CM Malbosc


Compte rendu

2014-07 Conseil Municipal du 28 juillet 2014 (Conseils 2014)

mercredi 10 septembre 2014 par Webmestre Malbosc

compte rendu du conseil municipal du 28 juillet 2014



Compte rendu

2014-06 Conseil Municipal du 20 juin 2014 (Conseils 2014)

mercredi 10 septembre 2014 par Webmestre Malbosc

Compte rendu du conseil municipal du 20 juin 2014



Compte rendu

2014-05 Conseil Municipal du 06 juin 2014 (Conseils 2014)

lundi 16 juin 2014 par Webmestre Malbosc

ORDRE DU JOUR
-  Compte rendu du conseil municipal du 28 avril 2014
-  Délibération de l’annulation du CAO du 28/04
-  Délibération du CAO
-  Délibération pour le défibrillateur
-  Délibération pour le réabonnement au SIVU Inforoutes de l’Ardèche
-  Informations sur le point multi-services
-  Points sur les travaux
-  Points sur la culture et le comité consultatif
-  Questions diverses



Compte rendu

2014-04 Conseil Municipal du 28 Avril 2014 (Conseils 2014)

lundi 16 juin 2014 par Webmestre Malbosc

ORDRE DU JOUR
-  Elections Européennes : Tableau
-  Comptes de gestion, comptes administratifs, affectations du résultat et budgets M14 budget principal-M14 CCAS-M40 EAU-M40 ASST
-  Désignations des délégués
-  Indemnités de fonctions du Maire et adjoints
-  Indemnités de conseil et de budget du Trésorier
-  Délégation à l’adjoint pour la rédaction des actes en la forme administrative
-  Délégation de signature des MAPA
-  Création d’une Commission d’appel d’offres
-  Création du Comité Consultatif
-  Nomination des membres de la Commission Communale Impôts Directes
-  Prime de Madame Nadège GERMA
-  SDE07 : Certificats économie énergie relatifs aux travaux d’éclairage public
-  Questions diverses



Compte rendu

2014-03 Conseil Municipal du 29 mars (Conseil 2014-2020) (Conseils 2014)

samedi 29 mars 2014 par Webmestre Mairie de Malbosc

Réunion du Conseil Municipal de MALBOSC (ARDECHE)

Samedi 29 mars de 10 h à 12 h en Mairie

Ordre du Jour :
-  Élection du Maire,
-  Détermination du nombre d’adjoints (maximum trois),
-  Élection du 1er Adjoint,
-  Élection du 2ème Adjoint,
-  Élection du 3ème Adjoint,
-  Délégations au Maire
-  Questions diverses.



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