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Conseils ANNEE 2020

Compte-rendus de l’année 2020

Articles de cette rubrique

2020-08 Conseil Municipal du 9 décembre 2020 (Conseils ANNEE 2020)

mercredi 23 décembre 2020 par Webmestre Mairie de Malbosc

Ordre du jour :

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-*TELECHARGER Le Compte Rendu (Format PDF)

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2020-07 Conseil Municipal du 28 octobre 2020 (Conseils ANNEE 2020)

samedi 28 novembre 2020 par Webmestre Mairie de Malbosc

Compte-rendu du conseil du 28/10/20 en PDF

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2020-06 Conseil Municipal du 9 septembre 2020 (Conseils ANNEE 2020)

dimanche 20 septembre 2020 par Webmestre Mairie de Malbosc

Ordre du jour :
Approbation du précédent compte-rendu
Délibération 2020-027 décision budgétaire modificative
Délibération 2020-028 Annulation de la délibération N° DEL 08-2020
Délibération 2020-029 Indemnités des élus
Délibération 2020-030 Désignation des délégués CLET
Délibération 2020-031 Prix de vente terrain COMMUNE/Mme VIAL
Délibération 2020-032 Subvention ADMR07
Délibération 2020-033 Location d’un local communal
Délibération 2020-034 Demande de subvention -Chauffage de la salle des fêtes

Questions diverses :
Délibération commissions extra-municipales
Appel au Bénévolat des Conseillers
Bulletin municipal
Foire d’automne (18/10/2020)
Achat de terrain
Réunion Publique
Camping du Moulin de Gournier
Place du Village
Location de la salle des Fêtes, ....
Organisation d’un point de vente
Délégation des Élus.

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2020-05 Conseil Municipal du 10 juillet 2020 (Conseils ANNEE 2020)

mercredi 15 juillet 2020 par Webmestre Mairie de Malbosc

Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu du conseil du 15/06/2020
Election des délégués pour les élections sénatoriales
Délibération engagement de poursuites contre l’entreprise EBE
Délibération nomination d’un représentant NUMERIAN
Délibération pour la signature d’une convention CDG07/CNRACL
Délibération pour la signature d’une convention avec ENEDIS
Délibération pour la remise gracieuse des loyers du "BISTROT de MALBOSC"
Point sur les différents syndicats
Questions diverses

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2020-04 Conseil Municipal du 15 juin 2020 (Conseils ANNEE 2020)

lundi 29 juin 2020 par Webmestre Mairie de Malbosc

Conseil Municipal du 15 juin 2020

Elus présents : Christian MANIFACIER, Michel RISSE, Elisabeth SAUQUE, Jean-Luc OZIOL, Maud CLAVEL, Christine PENA, Lucas MESTRE, André HOURS, Evelyne AGNIEL, Vincent CHOLET, Olivier CHAMBOREDON
Elu absent : 0
- Secrétaire de séance : Vincent Cholet

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2020-03 Conseil Municipal du 1er juin 2020 (Conseils ANNEE 2020)

mercredi 17 juin 2020 par Webmestre Mairie de Malbosc

L’an deux-mille-vingt, le Lundi 1er juin à 9 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune convoqué le 25 mai 2020, s’est réuni à la salle des Fêtes de la Mairie de MALBOSC, sous la présidence de Monsieur Christian MANIFACIER, Maire.

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Conseil Municipal 2020-2026

2020-02 Conseil Municipal du 24 Mai 2020 (Conseils ANNEE 2020)

Election de l’exécutif & Répartition des tâches

dimanche 24 mai 2020 par Webmestre Mairie de Malbosc

Conseil Municipal 2020-2026

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2020-01 Conseil Municipal du 02 mars 2020 (Conseils ANNEE 2020)

jeudi 5 mars 2020 par Webmestre Mairie de Malbosc

Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu du 18 décembre 2019
Approbation des comptes administratifs
Conventions avec les Mairies des écoles primaires d’accueil
Vente par la commune à VIAL/MOURABY : Signature d’un acte notarié