Conseils ANNEE 2020

• Ordre du jour :

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Compte-rendu du conseil du 28/10/20 en PDF

Ordre du jour :
 Approbation du précédent compte-rendu
 Délibération 2020-027 décision budgétaire modificative
 Délibération 2020-028 Annulation de la délibération N° DEL 08-2020
 Délibération 2020-029 Indemnités des élus
 Délibération 2020-030 Désignation des délégués CLET
 Délibération 2020-031 Prix de vente terrain COMMUNE/Mme VIAL
 Délibération 2020-032 Subvention ADMR07
 Délibération 2020-033 Location d’un local communal
 Délibération 2020-034 Demande de subvention -Chauffage de la salle des fêtes

Questions diverses :
 Délibération commissions extra-municipales
 Appel au Bénévolat des Conseillers
 Bulletin municipal
 Foire d’automne (18/10/2020)
 Achat de terrain
 Réunion Publique
 Camping du Moulin de Gournier
 Place du Village
 Location de la salle des Fêtes, ....
 Organisation d’un point de vente
 Délégation des Élus.

Ordre du jour :
 Approbation du compte-rendu du conseil du 15/06/2020
 Election des délégués pour les élections sénatoriales
 Délibération engagement de poursuites contre l’entreprise EBE
 Délibération nomination d’un représentant NUMERIAN
 Délibération pour la signature d’une convention CDG07/CNRACL
 Délibération pour la signature d’une convention avec ENEDIS
 Délibération pour la remise gracieuse des loyers du "BISTROT de MALBOSC"
 Point sur les différents syndicats
 Questions diverses

• Elus présents : Christian MANIFACIER, Michel RISSE, Elisabeth SAUQUE, Jean-Luc OZIOL, Maud CLAVEL, Christine PENA, Lucas MESTRE, André HOURS, Evelyne AGNIEL, Vincent CHOLET, Olivier CHAMBOREDON
• Elu absent : 0
  • Secrétaire de séance : Vincent Cholet

L’an deux-mille-vingt, le Lundi 1er juin à 9 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune convoqué le 25 mai 2020, s’est réuni à la salle des Fêtes de la Mairie de MALBOSC, sous la présidence de Monsieur Christian MANIFACIER, Maire.

• Ordre du jour :
   Approbation du compte-rendu du 18 décembre 2019
   Approbation des comptes administratifs
   Conventions avec les Mairies des écoles primaires d’accueil
   Vente par la commune à VIAL/MOURABY : Signature d’un acte notarié

• Questions Diverses :

 • Informations sur NUMERIAN (ancien InfoRoutes)
 • Contrat de fournitures électriques par la SDE07
 • Organisation des élections : PLanning