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Conseils CdC 2020

Compte-rendus des Conseils Communautaires ANNÉE 2020

Articles de cette rubrique


Conseil Communautaire N° 60 du 24-02-2020 (Conseils CdC 2020)

vendredi 6 mars 2020 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR

  • Approbation du Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 10/02/2020
    - 1. Création de deux emplois
    - 2. Emploi / grade responsable médiathèque
    - 3. Mise en place du télétravail
    - 4. Rupture conventionnelle d’un agent titulaire
    - 5. Contrat local de santé
    - 6. Projet Jeunesse 2020
    - 7. Modification du Règlement Intérieur du Guichet Unique
    - 8. Tarifications 2020
    - 9. Convention financière et d’engagement entre le Syndicat Ardèche Drôme Numérique et la Communauté de Communes du Pays des Vans en Cévennes pour le déploiement du réseau en fibre optique jusqu’à la maison (FTTH)
    - 10. Lancement des diagnostics techniques et campagnes de sondages sur l’ancien hôpital des Vans
    - 11. Création de la Charte graphique de la Via Ardèche
  • Débat d’Orientation Budgétaire –DOB
  • Débat sur une nouvelle organisation de la « semaine intercommunale été »
  • Information sur le RIFSEEP


Conseil Communautaire N° 59 du 10-02-2020 (Conseils CdC 2020)

mardi 25 février 2020 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR

Approbation du Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 13/01/2020
- 1. Vote du compte administratif 2019 du budget principal et des affectations de résultats
- 2. Vote du compte administratif 2019 du budget annexe SPANC et des affectations de résultats
- 3. Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif pour 2020
- 4. Legs accordés par l’association de l’Ecole de Musique à la Communauté de Communes du Pays des Vans en Cévennes
- 5. Connexion voie douce au Gard - validation des montants et approbation du projet de convention avec le SDEA
- 6. Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de l’Ardèche dans le cadre de la politique ENS afin de mener à bien des actions environnementales
- 7. Délibération pour autoriser le Président à signer la convention Ardèche Nature 2020-2021 de l’entité paysagère bois de Païolive, bois d’Abeau et Gorges du Chassezac pour lesdits sites ENS
- 8. Validation de la convention Contrats territoriaux de transition agricole et alimentaire (C2T2A), en partenariat avec le Conseil Départemental de l’Ardèche, la Chambre d’Agriculture et Ardèche le Goût
- 9. Mise à disposition d’une emprise pour l’installation d’un Nœud de Raccordement Optique pour le syndicat Ardèche Drôme Numérique
- 10. Pass territoires demande complémentaire matériel vélo
- 11. Avancements de grades 2020
- 12. Instauration de l’ICPE (Indemnité de Chaussures et de Petits Equipements) pour les agents de la crèche

  • Informations du Président


Conseil Communautaire N° 58 du 13-01-2020 (Conseils CdC 2020)

mardi 21 janvier 2020 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR

-* Approbation des procès-verbaux des séances des conseils communautaires du 02-12-2019 et 12-12-2019

- 1. Délibération de principe sur la mise en œuvre du RIFSEEP
- 2. Délibération pour l’octroi d’une gratification d’un stagiaire pour la mise en place d’un produit de découverte des Cévennes à vélo
- 3. Délibération liée à la demande de subvention FEADER (programme LEADER) pour le skate-park
- 4. Mise en place d’un parcours local BAFA - Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur
- 5. Délibération portant sur les demandes de subvention : DETR, DSIL (Etat)
- 6. Délibération portant sur les demandes de subvention : Département – Pass Territoires
- 7. Délibération portant sur les demandes de subvention : Région Auvergne – Rhône-Alpes,



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