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Conseils CdC 2019

Année 2019

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Conseil Communautaire N° 57 du 12-12-2019 (Conseils CdC 2019)

samedi 21 décembre 2019 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR
- 1. Délibération pour solliciter la subvention du Conseil Départemental pour l’école de musique intercommunale au titre de 2020
- 2. Admissions en non-valeur – exercice 2019 – budget principal et budget annexe SPANC
- 3. Création du budget annexe pour la zone d’activités
- 4. Station médicale : modification du bail avec les médecins
- 5. Création du poste d’adjoint administratif en charge de la gestion financière, budgétaire et comptable au 23/12/2019
- 6. Suppression du poste d’adjoint administratif territorial principal de 2ème classe au 01/01/2020 pour le remplacer par un poste d’agent de gestion financière, budgétaire et comptable à temps non complet
- 7. Augmentation et révision des tarifs des visites guidées organisées avec la SPL Cévennes d’Ardèche



Conseil Communautaire N° 56 du 02-12-2019 (Conseils CdC 2019)

vendredi 6 décembre 2019 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR
- 1. Dans le cadre de la convention EAC (2019/2020), demande de subvention de 15 000 euros auprès de la direction régionale des affaires culturelles d’Auvergne Rhône-Alpes
- 2. Instauration des primes de base pour les agents non pourvus dont les assistants d’enseignement artistique
- 3. Instauration d’une prime d’animateur territorial
- 4. Création d’un emploi permanent « adjoint administratif » et suppression emploi rédacteur à temps complet
- 5. Création d’un emploi permanent « agent d’animation » pour la crèche en remplacement d’un contrat aidé (31 heures semaine)
- 6. Création d’un emploi permanent « adjoint territorial du patrimoine principal de 2ème classe » au poste de Chef de projets culturels à temps complet
- 7. Convention de mise à disposition de personnel titulaire de la communauté de communes auprès de la commune de Banne
- 8. Adhésion à la nouvelle convention portant sur le risque prévoyance (maintien de salaire des agents) signée par le Centre de Gestion de l’Ardèche avec la MNT
- 9. Décisions modificatives au budget 2019 (EAC - Ecole de musique - …)
- 10. Planning familial : participation
- 11. TEPOS _ Lancement de la phase diagnostic en lien avec les CDC Gorges de l’Ardèche et Pays Beaume-Drobie, lancement du marché d’Etude préalable avec la CDC Pays des Vans en Cévennes comme chef de file
- 12. Lancement démarche Ici c’est local pour améliorer la visibilité des produits et producteurs locaux sur les marchés, avec la Chambre d’agriculture, Ardèche le Goût et la SPL Cévennes d’Ardèche
- 13. Voie douce - convention de superposition et création de la voie
- 14. Modification montant subvention Leader de l’Espace de coworking
- 15. Avenant à la convention SDEA pour Etude projet ZA
- 16. Délibération de principe pour l’acquisition de l’ancien hôpital
- 17. Demande de subvention DREAL pour inventaire chauve-souris
- 18. Demande de subvention département pour postes ENS
- 19. Délibération pour autoriser le Président à cosigner le contrat territorial qui programme le financement de l’Agence de l’Eau en faveur du SEBA pour les années 2019 ‡ 2021
- 20. Visites guidées Patrimoniales
- 21. Renouvellement de la convention RAM avec Beaume-Drobie
- 22. Mise à disposition d’une salle de l’Ecole maternelle des Vans pour l’activité Ecole de musique intercommunale
- 23. Délibération de principe - lancement d’une maitrise d’ouvrage intercommunale sur bâtiment ancienne Ecole maternelle des Vans pour intégration du centre social/ centre de loisirs
- 24. Délibération portant autorisation au Président à signer tous les documents liés au projet de réhabilitation du Bâtiment Technique Chambonas
- 25. Délibération pour motiver une subvention exceptionnelle en faveur des communes sinistrées à l’occasion du séisme
- 26. Motion à adopter pour la stabilité des compétences intercommunales et des périmètres
- 27. Organisation des services de la communauté de communes du Pays des Vans en Cévennes



Conseil Communautaire N° 55 du 07-10-2019 (Conseils CdC 2019)

mercredi 6 novembre 2019 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR
- 1. Recrutement d’un apprenti
- 2. Ajustement des temps de travail des assistants territoriaux d’enseignement artistique
- 3. Validation du montant des attributions de compensation 2019
- 4. Demande de financement auprès de l’Etat et de l’Europe pour l’animation des 4 sites Natura 2000 gérés par la Communauté de Communes du pays des Vans en Cévennes pour l’année 2020
- 5. Abrogation décision modificative n° 02-2019 – adoption nouvelle décision rectificative : signalétique randonnée, travaux d’investissement dolmens
- 6. Tarifs crèche
- 7. Participation au poste mutualisé d’animation forestière du CRPF
- 8. SEBA – Modification des statuts dudit syndicat
- 9. Signature de la Convention territoriale d’éducation artistique et culturelle 2019-2020
- 10. Mise à disposition des locaux de la commune des Vans à la communauté de communes pour l’activité école de musique intercommunale
- 11. Conception du skate-park – Projet d’accompagnement des jeunes



Conseil Communautaire N° 54 du 28-08-2019 (Conseils CdC 2019)

mercredi 11 septembre 2019 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR

En début de séance, M. CHABAS, Comptable de la Trésorerie des Vans, présentera le projet d’aménagement de la Direction Générale des Finances Publiques dont les trésoreries.

Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 22-07-2019
- 1. Elections professionnelles 2020 - protocole d’accord avec les organisations syndicales
- 2. Ecole de musique : Délibération portant création d’emplois dans le cadre du transfert d’une activité privée vers le service public
- 3. Convention de prestations de services avec le SISPEC (en ressources humaines)
- 4. Décision modificative au budget n°2-2019 : signalétique randonnée, travaux investissement dolmens
- 5. Appel à projet ADEME vélo & territoires – démarrage de la démarche
- 6. Station médicale pluridisciplinaire : avenant au bail avec les médecins
- 7. Station médicale pluridisciplinaire : nouveau bail avec les kinésithérapeutes
- 8. Contrat Ambition Région
- 9. Barème national applicable en accueil collectif (crèche)
- 10. Taxe de séjour 2020
- 11. Fonds de concours
- 12. TEOM : suppression des zonages existants et transformation en zone unique
- 13. Taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM) : évolution du coefficient multiplicateur
- 14. Syndicat AB Cèze : retrait du département du Gard au Syndicat au 01-01-2020
- 15. Vidéo-protection : autorisation au Maire de la commune des Vans à visionner les images

  • Informations du Président :
    - Point sur les recrutements : la Responsable du Service Technique et le remplacement pour la gestion administrative des Ressources Humaines


Conseil Communautaire N° 53 du 22-07-2019 (Conseils CdC 2019)

mardi 30 juillet 2019 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 17-06-2019
- 1. Modification statutaire pour la prise de compétence Ecole de Musique et Education Artistique et Culturelle
- 2. Les objectifs du Contrat local de santé
- 3. Convention d’objectifs 2019-2021 de la SPL Cévennes d’Ardèche
- 4. Programme d’actions du Contrat de Transition Ecologique porté par le Département de l’Ardèche
- 5. Conventions de billetterie SPL – espace de coworking – débarcadère de Mazet
- 6. Fonds National de Péréquation des ressources intercommunales et communales – répartitions (FPIC)
- 7. Attribution de subvention à des associations Tarif déchetterie pour les campings
- 8. Tableau des effectifs : considérant la proposition de promotion interne 2019, délibération portant sur création et suppression de poste
- 9. Convention GEOTRECK avec le Parc Naturel Régional des Monts d’Ardèche et la SPL Cévennes d’Ardèche
- 10. Conventions portant sur la valorisation et la protection des dolmens en Sud Ardèche
- 11. Délibération de principe autorisant le Président à signer une convention de prestations de services avec la Communauté de Communes Cèze Cévennes pour bénéficier des connaissances et expériences acquise par cette dernière pour le fonctionnement de l’école de musique
- 12. Création d’une régie pour les encaissements des cotisations de l’école de musique

Informations du Président :

- Devenir de l’ancienne école maternelle des Vans : implantation du siège du centre social Revivre



Conseil Communautaire N° 52 du 17-06-2019 (Conseils CdC 2019)

jeudi 20 juin 2019 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR

Approbation des procès-verbaux des séances du 01/04/2019 et du 15/04/2019
- 1. Approbation du projet d’Ecole de Musique Intercommunale du Pays des Vans en Cévennes
- 2. Education Artistique et Culturelle - Validation des projets
- 3. Recomposition des conseils communautaires pour 2020 (Gouvernance)
- 4. Validation d’attribution d’aides dans le cadre de l’OPAH Délégation du Conseil Communautaire au Bureau
- 5. Validation des conventions pour la mise en place des visites guidées 2019
- 6. Délibération portant création d’un emploi au poste de Responsable de la gestion administrative des Ressources Humaines, cadre d’emplois des Rédacteur territorial
- 7. Modalités de prise en charge des frais de missions
- 8. Délibération de principe autorisant le recrutement d’animateurs saisonniers en contrat d’engagement éducatif
- 9. Décision modificative – Soutien à l’investissement du Centre Social Revivre
- 10. Avenant à la Convention EPORA pour la cave de Jalès
- 11. Convention EPORA (Etude et Rachat) pour l’ancien hôpital de Les Vans
- 12. Fonds de concours 2019
- 13. Aide aux entreprises et délégation au Bureau
- 14. Convention de partenariat avec l’ADT et la SPL _ Contrat E.T.A.P.E (Engagement Touristique d’Acteurs Partenaires pour l’Emerveillement)
- 15. Contrat Ambition/Région

Informations du Président :
-  RIFSEEP
-  Télétravail



Conseil Communautaire N° 51 du 15-04-2019 (Conseils CdC 2019)

dimanche 21 avril 2019 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR

- Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 01-04-2019
- 1. Vote des taux de la fiscalité (TH, TFb, TFbn, CFE) pour 2019
- 2. Vote des taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) pour 2019
- 3. Vote de la tarification de la redevance spéciale pour les professionnels pour 2019
- 4. Vote du budget principal 2019
- 5. Vote du budget annexe du SPANC 2019



Conseil Communautaire N° 50 du 01-04-2019 (Conseils CdC 2019)

mercredi 10 avril 2019 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR

Approbation du Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 11/03/2019
- 1. Validation du montant des attributions de compensation selon le rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées 2019 (CLECT)
- 2. Choix des entreprises pour les travaux de la voie douce
- 3. Paiement facture d’investissement pour l’acquisition de bac



Conseil Communautaire N° 49 du 11-03-2019 (Conseils CdC 2019)

mardi 19 mars 2019 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR

- Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 28-01-2019

  • Débat d’orientation budgétaire
    - 1. Vote du compte administratif du budget principal 2018 et retrait délibération D_2019_1_6
    - 2. Demande de prise en charge financière pour des frais d’inscription à deux concours d’auxiliaire de puériculture
    - 3. Modification de la convention Ardèche nature des sites ENS "Bois de Païolive et gorges du Chassezac" et "Bois d’Abeau, bois des Bartres et vallée de la Ganière"
    - 4. Validation des actions portées par la CC Pays des Vans en Cévennes pour la gestion des sites ENS et Natura 2000 de son territoire en 2019
    - 5. Prolongation voie douce vers le Gard – autorisation de répondre à l’appel à projet opéré par le Ministère des 6. Transports « Fonds mobilités actives "Continuités cyclables" » avec Cèze Cévennes
    - 6. Devenir de l’action Hôpital des Vans – Autorisation de conventionner avec Epora
    - 7. Versement d’acompte au centre social pour les frais engagés dans le cadre des semaines intercommunales hiver-été
    - 8. Motion pour la défense du Cévenol Ligne Paris-Nîmes


Conseil Communautaire N° 48 du 28-01-2019 (Conseils CdC 2019)

dimanche 10 février 2019 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 17-12-2018
- 1. Appel à projet du Département sur le soutien à l’intercommunalité pour une action sociale de proximité
- 2. Modification des critères d’admission en crèche
- 3. Demande de subvention auprès de l’ETAT / DETR 2019
- 4. Demande de subvention supplémentaire PASS TERRITOIRE 2019
- 5. Instauration d’une Zone d’Aménagement Différée (ZAD)
- 6. Vote du compte administratif du budget principal 2018
- 7. Vote du compte administratif du budget annexe du SPANC 2018
- 8. Dispositif d’aides aux entreprises : attribution d’une subvention
- 9. Demande de subvention auprès de l’ETAT / DSIL 2019



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