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Conseils 2018

Compte-rendus de l’année 2018

Articles de cette rubrique


Compte-rendu

2018-06 Conseil Municipal du 3 décembre 2018 (Conseils 2018)

jeudi 6 décembre 2018 par Webmestre Mairie de Malbosc

Ordre du jour :
- Approbation à l’unanimité du compte-rendu du précédent Conseil municipal en date du 19 septembre 2018
- Décision modificative
- Délibération SCI Hugo
- Débat orientation budgétaire
- Travaux (forestier, camping, accessibilité ERP - Etablissement recevant du public)
  • Questions diverses :
    - Information sur les mines
    - Location salle des fêtes



2018-05 Conseil Municipal du 19 Septembre 2018 (Conseils 2018)

jeudi 20 septembre 2018 par Webmestre Mairie de Malbosc

Ordre du jour :

- Vote du Compte-rendu du conseil du 16 juillet 2018
- Décision modificative
- Emprunt travaux salle des fêtes
- Foire de Malbosc 2018
- Urbanisme (permis, appartements)
- Impayés de la commune
- Questions diverses



2018-04 Conseil Municipal du 16 juillet 2018 (Conseils 2018)

lundi 23 juillet 2018 par Webmestre Mairie de Malbosc

Compte rendu de la séance du 16 juillet 2018

Secrétaire(s) de la séance : Evelyne AGNIEL

Ordre du jour :

- Vote du Compte-rendu du conseil précédent
- Délibération Risques statutaires
- Délibération Emprunt Caisse d’épargne, consolidation prêt-relais
- Décisions modificatives
- Délibération marché à bons de commande
- Délibération transfert des emprunts eau/assainissement
- Délibération RGPD du syndicat Intercommunal A.G.E.D.I.
- Questions diverses



2018-03 Conseil Municipal du 12 AVRIL 2018 (Conseils 2018)

mardi 24 avril 2018 par Webmestre Mairie de Malbosc

Ordre du jour :

  • Vote du budget
  • Vote du nom des rues pour l’adressage
  • Questions diverses :
    - Eoliennes


2018-02 Conseil Municipal du 12 Mars 2018 (Conseils 2018)

mercredi 28 mars 2018 par Webmestre Mairie de Malbosc

Ordre du jour :

- Vote des comptes administratifs :

  • • Commune
  • • Eau
  • • Assainissement
  • • Point multi-services

- Délibération tarifs municipaux

- Délibération 3 taxes :

  • • Taxe habitation
  • • Taxe foncière bâti
  • • Taxe foncière non bâti

- Délibération subventions

- Questions diverses

  • Emploi Maine
  • AB Cèze
  • Sispec : désignation d’un représentant à la commission consultative des services publics locaux


2018-01 Conseil Municipal du 22 Janvier 2018 (Conseils 2018)

samedi 3 février 2018 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR
- Orientation budgétaire
- Délibérations sur dissolution des budgets annexes et assainissement au 31.12.2017
- Délibération SDEA convention département
- Délibération convention département
- Délibération marché à commande voirie

  • Questions diverses
    - Contrat de Zina RISSE
    - Vœux 2018
    - PLU Sénéchas
    - Bulletin municipal


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