Compte-rendus de l’année 2018
Vote du Compte-rendu du conseil du 16 juillet 2018
Décision modificative
Emprunt travaux salle des fêtes
Foire de Malbosc 2018
Urbanisme (permis, appartements)
Impayés de la commune
Questions diverses
Compte rendu de la séance du 16 juillet 2018
Secrétaire(s) de la séance : Evelyne AGNIEL
Vote du Compte-rendu du conseil précédent
Délibération Risques statutaires
Délibération Emprunt Caisse d’épargne, consolidation prêt-relais
Décisions modificatives
Délibération marché à bons de commande
Délibération transfert des emprunts eau/assainissement
Délibération RGPD du syndicat Intercommunal A.G.E.D.I.
Questions diverses
Vote des comptes administratifs :
Délibération tarifs municipaux
Délibération 3 taxes :
Délibération subventions
Questions diverses
ORDRE DU JOUR
Orientation budgétaire
Délibérations sur dissolution des budgets annexes et assainissement au 31.12.2017
Délibération SDEA convention département
Délibération convention département
Délibération marché à commande voirie
fr
Conseil Municipal
Conseils (années antérieures à 2020)
Conseils 2018
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