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Conseils 2018

Compte-rendus de l’année 2018

Articles de cette rubrique

Compte-rendu

2018-06 Conseil Municipal du 3 décembre 2018 (Conseils 2018)

jeudi 6 décembre 2018 par Webmestre Mairie de Malbosc

Ordre du jour :
Approbation à l’unanimité du compte-rendu du précédent Conseil municipal en date du 19 septembre 2018
Décision modificative
Délibération SCI Hugo
Débat orientation budgétaire
Travaux (forestier, camping, accessibilité ERP - Etablissement recevant du public)
Questions diverses :
Information sur les mines
Location salle des fêtes

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2018-05 Conseil Municipal du 19 Septembre 2018 (Conseils 2018)

jeudi 20 septembre 2018 par Webmestre Mairie de Malbosc

Ordre du jour :

Vote du Compte-rendu du conseil du 16 juillet 2018
Décision modificative
Emprunt travaux salle des fêtes
Foire de Malbosc 2018
Urbanisme (permis, appartements)
Impayés de la commune
Questions diverses

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2018-04 Conseil Municipal du 16 juillet 2018 (Conseils 2018)

lundi 23 juillet 2018 par Webmestre Mairie de Malbosc

Compte rendu de la séance du 16 juillet 2018

Secrétaire(s) de la séance : Evelyne AGNIEL

Ordre du jour :

Vote du Compte-rendu du conseil précédent
Délibération Risques statutaires
Délibération Emprunt Caisse d’épargne, consolidation prêt-relais
Décisions modificatives
Délibération marché à bons de commande
Délibération transfert des emprunts eau/assainissement
Délibération RGPD du syndicat Intercommunal A.G.E.D.I.
Questions diverses

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2018-03 Conseil Municipal du 12 AVRIL 2018 (Conseils 2018)

mardi 24 avril 2018 par Webmestre Mairie de Malbosc

Ordre du jour :

Vote du budget
Vote du nom des rues pour l’adressage
Questions diverses :
Eoliennes

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2018-02 Conseil Municipal du 12 Mars 2018 (Conseils 2018)

mercredi 28 mars 2018 par Webmestre Mairie de Malbosc

Ordre du jour :

Vote des comptes administratifs :

• Commune
• Eau
• Assainissement
• Point multi-services

Délibération tarifs municipaux

Délibération 3 taxes :

• Taxe habitation
• Taxe foncière bâti
• Taxe foncière non bâti

Délibération subventions

Questions diverses

Emploi Maine
AB Cèze
Sispec : désignation d’un représentant à la commission consultative des services publics locaux

suite

2018-01 Conseil Municipal du 22 Janvier 2018 (Conseils 2018)

samedi 3 février 2018 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR
Orientation budgétaire
Délibérations sur dissolution des budgets annexes et assainissement au 31.12.2017
Délibération SDEA convention département
Délibération convention département
Délibération marché à commande voirie