Conseils CdC 2017

ORDRE DU JOUR

• Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 23-10-2017
   1. Mutuelle Nationale Territoriale (MNT) : avenant à la convention avec le Centre de Gestion de l’Ardèche suite à modification du taux de cotisations
   2. Avancement de grade suite à la réussite d’un examen professionnel
   3. Recrutement d’un(e) apprentie (e) pour le suivi de la politique habitat
   4. Prise en charge des frais de mission de stagiaires sous convention avec le CREPS
   5. Admissions en non-valeur
   6. Ajustement du montant de la participation 2017 à « Vignoble et découverte » et décisions modificatives ai budget 2017
   7. Délibération pour approbation du projet de schéma départemental d’amélioration de l’accessibilité des services au public
   8. Délibération pour déposer une demande de subvention au titre du FEDER Massif Central en vue de lancer une action sur la structuration d’une filière des activités récréasportives
   9. Délibération pour confirmer l’engagement de la Communauté de Communes du Pays des Vans en Cévennes dans la mise en oeuvre du dispositif Territoire à Energie Positive pour une Croissance Verte
   10. Délibération pour lancer le recrutement ‘un opérateur en charge de l’instruction des dossiers de travaux dans le cadre de la future OPAH ainsi que d’une partie de l’animation
   11. Délibération pour réaliser un groupement de commande pour l’étude PANDA avec la Communauté de Communes des Gorges de l’Ardèche
   12. Convention d’occupation de l’ancienne décharge de Banne à l’entreprise Georges
   13. Acquisition d’un camion benne ordures ménagères : choix de l’attributaire du marché
   14. Construction d’un nouveau bâtiment ordures ménagères sur une parcelle nouvellement achetée, située sur la zone d’activités des Avelas et choix de l’architecte
   15. Redevance spéciale camping – tarification 2017
   16. Choix des sentiers à retenir pour une promotion par la SPL Cévennes d’Ardèche
   17. Motion de soutien à la mobilisation des organismes sociaux pour alerter les pouvoirs publics sur les conséquences d’une diminution des aides au logement

ORDRE DU JOUR

• Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 25-09-2017
   1. Créations d’emplois suivies de suppressions d’emplois pour deux postes d’Adjoint technique territorial principal 1ière classe
   2. Renouvellement du contrat de travail de chargé de missions Natura 2000 B4/ENS
   3. Renouvellement du contrat de travail de chargé de missions Natura 2000 B8 B9/ENS
   4. Demande de financement auprès de l’Etat, de l’Europe et du département pour l’animation des 4 sites Natura 2000et des 3 sites ENS gérés par la Communauté de Communes Pays des Vans en Cévennes
   5. Gestion financière : durée des amortissements des immobilisations
   6. Participations financières aux associations et organismes de regroupement : restaurant du Coeur, Centre de réhabilitation respiratoire de Folcheran, association des Lutins de la plaine
   7. Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un terrain appartenant à la Communauté de Communes pour le maintien d’une activité de bois de chauffage
   8. Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un terrain appartenant à la communauté de communes du Pays des Vans en Cévennes à usage de stationnement de véhicules sur la commune de Banne au lieu-dit Combe Vignal
   9. Convention avec AMESUD pour un service civique sur des projets « jeunesse » partagé entre les communautés de communes Pays des Vans en Cévennes et Beaume Drobie
   10. Délibération pour la mise en place de la redevance spéciale pour toutes les communes de la Communauté de Communes à partir de la facturation 2017
   11. Dégrèvement pour les campings qui n’ont pas bénéficié de la collecte en 2016
   12. Syndicat des Eaux du Bassin de l’Ardèche : modification des statuts et demande d’adhésion des structures
   13. Établissement Public Territorial du Bassin Versant de l’Ardèche : désignation des 3 délégués titulaires + 3 délégués suppléants
• Choix de l’attributaire du marché : acquisition d’un camion benne ordures ménagères
   14. Achat de la parcelle de terrain aux consorts MATUR –superficie 1 375 m2 pour 900 €
   15. Adhésion à la convention SDE07 pour les économies d’énergie
   16. Appel à projets « Tiers lieux pour l’innovation » Auvergne-Rhône-Alpes : Coworking
   17. Contrat Ambition Région

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 29-05-2017
 1. Délibérations portant créations d’emplois suivie de suppressions d’emplois
 2. Emprunt pour le financement des travaux de déploiement du réseau en fibre optique jusqu’à la maison (tranche 1)
 3. Emprunt pour le financement des travaux de déploiement du réseau en fibre optique jusqu’à la maison (tanche 2)
 4. Fonds national de Péréquation des ressources intercommunales et Communales pour l’exercice 2017 : vote de la répartition des montants
 5. Attribution de fonds de concours dans les domaines f »hors champ de compétence intercommunale » et « développement économique communal »f
 6. Modifications au budget principal 2017 et participations complémentaires aux subventions 2017 inscrites au budget
 7. Convention quadripartite Village de caractère
 8. Visite patrimoniale de Naves, Banne ou Les Vans : encaissement par la régie créée à cet effet
 9. Délibération autorisant le Président à signer la convention portant sur l’animation du projet de valorisation et de protection des dolmens
 10. Modification statutaire : GEMAPI
 11. Contrat Local de Santé – lancement d’un diagnostic de territoire
 12. Réalisation d’une analyse de besoins sociaux dans le cadre d’un appel à projet du Conseil Départemental
 13. Convention d’objectifs et de moyens 2017 à 2020 avec le Centre Social REVIVRE
 14. Approbation de la stratégie communautaire en termes de foncier et d’immobilier d’entreprise
 15. Lancement d’un espace de coworking et demande de subventions
 16. Lancement d’une étude complémentaire OPAH et demande de subventions ANAH
 17. Prolongement de la convention avec ADIL
 18. Elaboration du Contrat Ambition Région
 19. délibération de principe pour répondre à deux appels à projets Sport Nature
 Informations du Président

• espace sportif

ORDRE DU JOUR

• Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 10-04-2017
   1. Emprunt pour le financement de la 1ière tranche de la réalisation des travaux pour la fibre optique
   2. Tarif espace sportif pour les demandes exceptionnelles d’occupation de l’espace sportif
   3. Délibération pour acter le blocage de transfert de la compétence en matière de Plan Local d’Urbanisme (PLU) à la communauté de communes
   4. Demande de subvention pour la Journée Mondiale de la Liberté de la Presse pour aider les associations organisatrices de cette manifestation.
   5. Recrutement d’animateurs saisonniers en contrat Engagement Educatif (contrat de droit privé) pour les vacances scolaires d’été au Centre de Loisirs
   6. Recrutement de deux agents en contrat aidé pour le service de collecte d’ordures ménagères
   7. Mise à jour du tableau des effectifs suite à la réforme PPCR (Parcours Professionnels, Carrières et Rémunérations)
   8. Convention de mise à disposition de personnel : agent de communication de la cdc aux communes membres  projet de convention
   9. Convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage avec le SDEA pour la réalisation et le suivi du projet voie douce Beaulieu – Saint Paul le Jeune  projet de convention
   10. Appel à projet « eau et assainissement » AGENCE DE L’EAU  projet de cahier des charges pour la consultation
   11. Convention d’objectifs et de moyens SPL / CDC Beaume Drobie / Pays des Vans en Cévennes  projet de convention
   12. Délibération demande de subvention FNADT et du fonds inter-opérateurs pour la Maison de Services Au Public gérée par la CDC Pays des Vans en Cévennes
   13. Convention avec l’association AMESUD pour « le Tub’à essai » en partenariat avec la CDC Pays Beaume Drobie
   14. Premières dépenses dans le cadre des financements TEPCV
   15. Délibération pour le financement du poste de la coordinatrice du réseau de lecture publique auprès du Département (3ième année)
   16. Avis du conseil communautaire sur le périmètre du site Natura 2000 « Vallées de la Beaume et de la Drobie »
   17. Désignation complémentaire suite à des démissions des délégués appelés à siéger au Syndicat Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures de la Basse Ardèche –SICTOBA-
   18. Convention de mise à disposition du viaduc situé sur l’ancienne ligne SNCF, les emplacements de parking, les accès piétons et sauteurs pour l’activité du saut à l’élastique avec la société ELASTIC CROCODIL BUNGEE  projet de convention Informations du Président

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 20-03-2017
 1. Augmentation du temps de travail de la responsable « action sociale » en charge de la coordonnatrice « Enfance – Jeunesse » à compter du 01-07-2017
 2. Validation du montant des attributions de compensation selon le rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées pour 2017
 3. Vote des tarifs des visites patrimoniales commentées des Vans, de Naves et de Banne de juin à septembre et conventionnement avec la SPL Cévennes d’Ardèche pour la gestion de la billetterie
 4. Vote des taux de la fiscalité (TH, TFb, TFnb, CFE) 2017
 5. Vote du budget principal 2017
 6. Vote des taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) 2017
 7. Vote des tarifs de la redevance spéciale pour les campings 2017
 8. Vote de la tarification 2017 de la redevance spéciale pour les professionnels
 9. Vote du budget annexe « ordures ménagères » 2017
 10. Vote du budget annexe SPANC 2017
 Informations du Président

ORDRE DU JOUR

• Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 13-02-2017
   1. Contrat d’assurance des risques statutaires (SOFCAP)
   2. Délibération pour instituer une indemnité de départ volontaire permettant d’accompagner financièrement un agent qui choisit de quitter définitivement la fonction publique
   3. Délibération pour renouveler deux Contrats Avenir au multi-accueil les Poussins
   4. Délibération pour mettre en place un Contrat Engagement Educatif pour le centre de loisirs intercommunal
   5. Délibération pour participer au groupement de partenaires du projet Ardèche Jeunesse Innovation Ruralité (AJIR) (délibération rajoutée)
   6. Délibération pour attribuer une subvention d’aide au fonctionnement de la Maison d’Assistante Maternelle de St Paul le Jeune
   7. Délibération pour autoriser le Président à signer la Convention Ardèche Nature 2017-2019 de l’entité paysagère Bois de Païolive, bois d’Abeau et Gorges du Chassezac qui concerne les sites ENS "Bois de Païolive et gorges du Chassezac" et "Bois d’Abeau, bois des Bartres et vallée de la Ganière" ainsi que les demandes de subvention pour les actions environnementales afférentes à cette convention pour 2017 auprès du Département et de l’Etat
   8. Délibération pour autoriser le Président à signer l’Avenant à la Convention Ardèche Nature 2015-2017 pour le site ENS "Plateau de Montselgues et vallée de la Thines" ainsi que la demande de subvention pour les actions environnementales afférentes à cette convention pour 2017 auprès du Département et de l’Etat
   9. Délibération pour autoriser le Président à signer une convention de groupement de commande entre Syndicats, PNR et la communauté de communes pour la réalisation d’une lettre de communication commune.
   10. Délibération pour autoriser le Président à signer un contrat de culture pour l’élevage des plants de pin de Salzmann.
   11. Délibération pour demander une subvention auprès du Conseil Départemental de l’Ardèche pour l’acquisition de deux voitures et de vélos électriques
   12. Délibération pour lancer un marché de consultation en vue de l’acquisition de deux voitures électriques et constitution d’un groupement de commande avec la Communauté de Communes du Pays Beaume Drobie
   13. Délibération pour autoriser le Président à signer l’avenant n°2 à la convention de participation financière d’intérêt économique général Aérodrome d’Aubenas Ardèche Méridionale
   14. Approbation du compte administratif, du compte de gestion et de l’affectation du résultat de fonctionnement au titre du budget principal de l’exercice 2016
   15. Approbation du compte administratif, du compte de gestion et de l’affectation du résultat de fonctionnement au titre du budget annexe « ordures ménagères » de l’exercice 2016
   16. Approbation du compte administratif, du compte de gestion et de l’affectation du résultat de fonctionnement au titre du budget annexe « SPANC » de l’exercice 2016

ORDRE DU JOUR
 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 19-12-2016
 1. Modification du régime indemnitaire pour la filière culturelle
 2. Approbation d’un règlement interne relatif au remboursement des frais de missions
 3. 4. Modification de l’annexe 2 « aménagement du temps de travail par services » du règlement intérieur
 5. Mise en place du nouveau régime indemnitaire pour le cadre d’emploi des attachés Délibération de principe pour opter pour une répartition alternative du Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC)
 6. Délibération pour approbation d’un règlement d’attribution de fonds de concours pour contribuer à financer des équipements communaux
 7. Délibération pour approbation d’un règlement d’attribution d’un règlement d’attribution de fonds de concours « développement économique communal »
 8. Attribution d’un fonds de concours à la commune de Saint André de Cruzières
 9. Attribution d’un fonds de concours à la commune de Les Assions
 10. Contrat de ruralité pour le territoire de la communauté de communes du Pays des Vans en Cévennes
 11. Contrat Ambition Région pour le territoire de la Communauté de Communes du Pays des Vans en Cévennes
 12. Délibération pour solliciter la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 2017 pour la réalisation d’une aire d’atterrissage pour les hélicoptères de la sécurité civile, SAMU, gendarmerie, SDIS
 13. Délibération pour répondre à l’appel à projets « développement durable » et « Ardèche mobilités »
 14. Délibération pour solliciter une subvention auprès du Conseil départemental dans le cadre de la démarche PANDA
 15. Extension et aménagement intérieur du hall de stationnement des véhicules de collecte des ordures ménagères, lieu-dit Les Avelas, commune de Banne – Approbation de l’avant-projet sommaire
 16. PAYS : 6 ième modification des statuts du Syndicat mixte du Pays de l’Ardèche Méridionale / volet « retrait du Département »
 17. Délibération pour autoriser le Président à signer la convention cadre de la Maison de Services au Public des Vans
 18. Délibération pour autoriser le Président à signer la convention avec la CAF Ardèche relative à la prestation de service unique pour l’accueil du jeune enfant
 19. Délibération pour approbation du nouveau règlement intérieur du Guichet Unique partagé avec la Communauté de Communes Beaume-Drobie
 20. Délibération pour verser un acompte de 50 % pour les frais engagés dans le cadre de la semaine intercommunale et un acompte au titre de 2017 dans le cadre des divers partenariats à l’association REVIVRE