Compte-rendus des Conseils Communautaires ANNÉE 2017
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 29-05-2017
1. Délibérations portant créations d’emplois suivie de suppressions d’emplois
2. Emprunt pour le financement des travaux de déploiement du réseau en fibre optique jusqu’à la maison (tranche 1)
3. Emprunt pour le financement des travaux de déploiement du réseau en fibre optique jusqu’à la maison (tanche 2)
4. Fonds national de Péréquation des ressources intercommunales et Communales pour l’exercice 2017 : vote de la répartition des montants
5. Attribution de fonds de concours dans les domaines f »hors champ de compétence intercommunale » et « développement économique communal »f
6. Modifications au budget principal 2017 et participations complémentaires aux subventions 2017 inscrites au budget
7. Convention quadripartite Village de caractère
8. Visite patrimoniale de Naves, Banne ou Les Vans : encaissement par la régie créée à cet effet
9. Délibération autorisant le Président à signer la convention portant sur l’animation du projet de valorisation et de protection des dolmens
10. Modification statutaire : GEMAPI
11. Contrat Local de Santé – lancement d’un diagnostic de territoire
12. Réalisation d’une analyse de besoins sociaux dans le cadre d’un appel à projet du Conseil Départemental
13. Convention d’objectifs et de moyens 2017 à 2020 avec le Centre Social REVIVRE
14. Approbation de la stratégie communautaire en termes de foncier et d’immobilier d’entreprise
15. Lancement d’un espace de coworking et demande de subventions
16. Lancement d’une étude complémentaire OPAH et demande de subventions ANAH
17. Prolongement de la convention avec ADIL
18. Elaboration du Contrat Ambition Région
19. délibération de principe pour répondre à deux appels à projets Sport Nature
Informations du Président
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 20-03-2017
1. Augmentation du temps de travail de la responsable « action sociale » en charge de la coordonnatrice « Enfance – Jeunesse » à compter du 01-07-2017
2. Validation du montant des attributions de compensation selon le rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées pour 2017
3. Vote des tarifs des visites patrimoniales commentées des Vans, de Naves et de Banne de juin à septembre et conventionnement avec la SPL Cévennes d’Ardèche pour la gestion de la billetterie
4. Vote des taux de la fiscalité (TH, TFb, TFnb, CFE) 2017
5. Vote du budget principal 2017
6. Vote des taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) 2017
7. Vote des tarifs de la redevance spéciale pour les campings 2017
8. Vote de la tarification 2017 de la redevance spéciale pour les professionnels
9. Vote du budget annexe « ordures ménagères » 2017
10. Vote du budget annexe SPANC 2017
Informations du Président
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 19-12-2016
1. Modification du régime indemnitaire pour la filière culturelle
2. Approbation d’un règlement interne relatif au remboursement des frais de missions
3. 4. Modification de l’annexe 2 « aménagement du temps de travail par services » du règlement intérieur
5. Mise en place du nouveau régime indemnitaire pour le cadre d’emploi des attachés Délibération de principe pour opter pour une répartition alternative du Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC)
6. Délibération pour approbation d’un règlement d’attribution de fonds de concours pour contribuer à financer des équipements communaux
7. Délibération pour approbation d’un règlement d’attribution d’un règlement d’attribution de fonds de concours « développement économique communal »
8. Attribution d’un fonds de concours à la commune de Saint André de Cruzières
9. Attribution d’un fonds de concours à la commune de Les Assions
10. Contrat de ruralité pour le territoire de la communauté de communes du Pays des Vans en Cévennes
11. Contrat Ambition Région pour le territoire de la Communauté de Communes du Pays des Vans en Cévennes
12. Délibération pour solliciter la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 2017 pour la réalisation d’une aire d’atterrissage pour les hélicoptères de la sécurité civile, SAMU, gendarmerie, SDIS
13. Délibération pour répondre à l’appel à projets « développement durable » et « Ardèche mobilités »
14. Délibération pour solliciter une subvention auprès du Conseil départemental dans le cadre de la démarche PANDA
15. Extension et aménagement intérieur du hall de stationnement des véhicules de collecte des ordures ménagères, lieu-dit Les Avelas, commune de Banne – Approbation de l’avant-projet sommaire
16. PAYS : 6 ième modification des statuts du Syndicat mixte du Pays de l’Ardèche Méridionale / volet « retrait du Département »
17. Délibération pour autoriser le Président à signer la convention cadre de la Maison de Services au Public des Vans
18. Délibération pour autoriser le Président à signer la convention avec la CAF Ardèche relative à la prestation de service unique pour l’accueil du jeune enfant
19. Délibération pour approbation du nouveau règlement intérieur du Guichet Unique partagé avec la Communauté de Communes Beaume-Drobie
20. Délibération pour verser un acompte de 50 % pour les frais engagés dans le cadre de la semaine intercommunale et un acompte au titre de 2017 dans le cadre des divers partenariats à l’association REVIVRE
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C de C « Pays des Vans en Cévennes »
Conseils CdC 2017
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