ORDRE DU JOUR
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 21 novembre 2016.
Délibération : Avenant à la convention d’assistance technique du Département dans le domaine de la voirie.
Délibération : Convention de mise à disposition des services de l’Etat pour l’instruction des actes d’urbanismes.
Délibération : Rapport définitif de la Commission Locale des Charges transférées (CLETC).
Décisions modificatives : Clôture budget CCAS.
Décisions modificatives : Réajustement des écritures budget EAU.
Décisions modificatives : Réajustement des écritures budget PMS.
Décisions modificatives : Réajustement des écritures budget principal.
Décision modificative : Affectation du résultat CA 2014.
Informations SISPEC.
Questions diverses.
ORDRE DU JOUR
Compte-rendu du Conseil Municipal du 24 octobre 2016.
Délibération : Contrat de travail de Nadège GERMA.
Délibération : Désignation des délégués au SMAM suite à la démission de Magali DUBOIS.
Décision modificative : Dégâts d’orage – copieur et clocher.
Personnel de la Mairie.
Questions diverses.
Compte-rendu du Conseil Municipal du 12 septembre 2016.
Délibération : Indemnité de conseil alloué au trésorier
Délibération : Adhésion au SISPEC
Délibération : Nouvelles compétences – Communauté de Communes « Pays des Vans en Cévennes »
Délibération : Emprunt Budget Point Multi-Services
DM : Budget Point Multi-Services – Fonctionnement
DM : Budget Point Multi-Services - Investissement
AB Cèze – Adhésion de la CDC de Vialas
Questions diverses
Compte-rendu du Conseil Municipal du 11 juillet 2016.
Délibération : TVA budget Point Multi-Services - Modification de la délibération N° 2014-068.
Décision modificative : Budget Eau – Agence de l’Eau – Redevance pollution.
Délibération : Licenciement de Madame Christine BRETON.
Délibération : Ramassage scolaire.
Modification du temps de travail de Madame Nadège GERMA.
Bail de location du logement de l’école.
Questions diverses
Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 30 mai 2016
Délibération 2016-28 : Ouverture d’une ligne de trésorerie - Caisse d’Épargne.
Délibération 2016-029 : Motion concernant la convention constitutive du GHT Hôpital d’Aubenas.
Délibération 2016-030 : Subventions aux associations
Délibération 2016-031 : Gérance Point Multi-Services
Délibération 2016-032 : Délibération de principe pour adhésion de la commune de Malbosc au Syndicat intercommunal d’adduction d’eau potable (SIAEP) du Pays des Vans.
QUESTIONS DIVERSES :
Compte-rendu du Conseil Municipal du 11/04/2016.
Délibération : Modification statutaire de la CDC « Pays des Vans en Cévennes » - Transport des élèves.
Délibération : Ré adhésion au Syndicat Mixte des Inforoutes.
Délibérations : Comptes administratifs des 4 budgets.
Questions diverses
ORDRE DU JOUR
Compte-rendu du Conseil Municipal du 07/03/2016
Délibération : Budget Principal
Délibération : Budget Eau
Délibération : Budget Assainissement
Délibération : Budget Point Multi-Services
Délibération : Indemnité du Trésorier
Délibérations : Autorisation signature – Baux Point Multi-Services
Délibération : Autorisation signature – Contrat Camping
Délibération : Convention - plan de géolocalisation des habitations
Délibération : Durée d’amortissement d’immobilisations Assainissement
Questions diverses
ORDRE DU JOUR
Compte-rendu du Conseil Municipal du 07/12/2015
Débat d’orientations budgétaires
Délibération : Tarifs municipaux
Délibération : Taxes locales
Point sur les travaux
Délibération : Murs Point Multi-Services
Délibérations : Avenants des marchés Point Multi-Services
Délibération : Convention de mise à disposition du matériel informatique de la bibliothèque
Questions diverses
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Conseil Municipal
Conseils (années antérieures à 2020)
Conseils 2016
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