Conseils 2016

ORDRE DU JOUR

 Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 21 novembre 2016.
 Délibération : Avenant à la convention d’assistance technique du Département dans le domaine de la voirie.
 Délibération : Convention de mise à disposition des services de l’Etat pour l’instruction des actes d’urbanismes.
 Délibération : Rapport définitif de la Commission Locale des Charges transférées (CLETC).
 Décisions modificatives : Clôture budget CCAS.
 Décisions modificatives : Réajustement des écritures budget EAU.
 Décisions modificatives : Réajustement des écritures budget PMS.
 Décisions modificatives : Réajustement des écritures budget principal.
 Décision modificative : Affectation du résultat CA 2014.
 Informations SISPEC.
 Questions diverses.

ORDRE DU JOUR
  Compte-rendu du Conseil Municipal du 24 octobre 2016.
  Délibération : Contrat de travail de Nadège GERMA.
  Délibération : Désignation des délégués au SMAM suite à la démission de Magali DUBOIS.
  Décision modificative : Dégâts d’orage – copieur et clocher.
  Personnel de la Mairie.
  Questions diverses.

ORDRE DU JOUR

  Compte-rendu du Conseil Municipal du 12 septembre 2016.
  Délibération : Indemnité de conseil alloué au trésorier
  Délibération : Adhésion au SISPEC
  Délibération : Nouvelles compétences – Communauté de Communes « Pays des Vans en Cévennes »
  Délibération : Emprunt Budget Point Multi-Services
  DM : Budget Point Multi-Services – Fonctionnement
  DM : Budget Point Multi-Services - Investissement
  AB Cèze – Adhésion de la CDC de Vialas
  Questions diverses

ORDRE DU JOUR

  Compte-rendu du Conseil Municipal du 11 juillet 2016.
  Délibération : TVA budget Point Multi-Services - Modification de la délibération N° 2014-068.
  Décision modificative : Budget Eau – Agence de l’Eau – Redevance pollution.
  Délibération : Licenciement de Madame Christine BRETON.
  Délibération : Ramassage scolaire.
  Modification du temps de travail de Madame Nadège GERMA.
  Bail de location du logement de l’école.
  Questions diverses

Ordre du Jour

  Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 30 mai 2016
  Délibération 2016-28 : Ouverture d’une ligne de trésorerie - Caisse d’Épargne.
  Délibération 2016-029 : Motion concernant la convention constitutive du GHT Hôpital d’Aubenas.
  Délibération 2016-030 : Subventions aux associations
  Délibération 2016-031 : Gérance Point Multi-Services
  Délibération 2016-032 : Délibération de principe pour adhésion de la commune de Malbosc au Syndicat intercommunal d’adduction d’eau potable (SIAEP) du Pays des Vans.
  QUESTIONS DIVERSES :

• Transports scolaires
• Gestion du personnel
• Logement de l’instituteur
• Devenir du bâtiment de l’école

ORDRE DU JOUR

  Compte-rendu du Conseil Municipal du 11/04/2016.
  Délibération : Modification statutaire de la CDC « Pays des Vans en Cévennes » - Transport des élèves.
  Délibération : Ré adhésion au Syndicat Mixte des Inforoutes.
  Délibérations : Comptes administratifs des 4 budgets.
  Questions diverses

ORDRE DU JOUR
  Compte-rendu du Conseil Municipal du 07/03/2016
  Délibération : Budget Principal
  Délibération : Budget Eau
  Délibération : Budget Assainissement
  Délibération : Budget Point Multi-Services
  Délibération : Indemnité du Trésorier
  Délibérations : Autorisation signature – Baux Point Multi-Services
  Délibération : Autorisation signature – Contrat Camping
  Délibération : Convention - plan de géolocalisation des habitations
  Délibération : Durée d’amortissement d’immobilisations Assainissement
  Questions diverses

ORDRE DU JOUR
  Compte-rendu du Conseil Municipal du 07/12/2015
  Débat d’orientations budgétaires
  Délibération : Tarifs municipaux
  Délibération : Taxes locales
  Point sur les travaux
  Délibération : Murs Point Multi-Services
  Délibérations : Avenants des marchés Point Multi-Services
  Délibération : Convention de mise à disposition du matériel informatique de la bibliothèque
  Questions diverses

• Bulletin municipal,
• Chemins de randonnées,
• Entrée du village,
• Camping
• Ecole Publique
• Coupe de bois incendie sécurité