Compte-rendus des Conseils Communautaires ANNÉE 2015
ORDRE DU JOUR
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 02-11-2015
1. Avis du conseil communautaire sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) Ardèche tel qu’il a été présenté à la Commission Départementale de Coopération Intercommunale (CDCI), le 16 octobre 2015
2. Embauche d’un agent en contrat aidé pour la collecte des ordures ménagères
3. Création de l’emploi de Technicien principal de 2e classe à temps complet et suppression d’un emploi de Technicien à temps complet (service ordures ménagères – SPANC)
4. Suppression des emplois d’adjoint d’animation 2e classe 26 heures hebdomadaires (centre de loisirs Les Balladins)
5. Schéma de mutualisation pour la durée du mandat 2014-2020 – phase diagnostic / état des lieux
6. Avenant de la convention locale du Relais de Services Publics (RSP)
7. Convention supra-communautaire pour l’accueil d’enfant en multi accueil hors territoire avec CDC Vinobre, Gorges de l’Ardèche et Beaume Drobie, pour l’année 2016
8. Demande de participation financière de la Communauté de Communes du Pays des Vans en Cévennes à l’Association Syndicale Libre de Gestion Forestière des Cévennes Ardéchoises (ASLGF des Cévennes Ardéchoises)
8. Décisions modificatives au budget 2015
9. Plan de coopération 2015-2018 dans le cadre d’un partenariat avec le Parc Naturel régional des monts d’Ardèche (PNR)
10. Validation de l’itinéraire de la Grande Traversée de l’Ardèche en VTT
11. Demande de subvention auprès du département pour des animations sur un Espace Naturel Sensible dans le cadre de l’appel à projets visites sensibles
12. Avenant à la convention Ardèche Nature 2014-2016 pour le site ENS Bois de Païolive et Gorges du Chassezac et le site ENS du bois d’Abeau et de la vallée de la Ganière
13. Avenant à la convention Ardèche Nature 2015-2017 pour le site ENS du plateau de Montselgues et vallée de la Thines
14. Avenant à la convention Ardèche Nature 2015-2017 pour le site ENS du plateau de Montselgues et vallée de la Thines
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès verbal de la séance du 02 11 2015
1.Demande de subvention auprès de la Région Rhône Alpes par le biais du Grand Projet « Caverne du Pont d’Arc » pour une étude stratégique sur le positionnement et la valorisation des principaux sites patrimoniaux de la Communauté de Communes du Pays des Vans en Cévennes
2.Convention de mise à disposition du matériel informatique de la communauté de communes du Pays des Vans en Cévennes aux différentes bibliothèques du réseau de lecture
3.Convention de mise à disposition des broyeurs de déchets verts de la communauté de communes aux communes membres
4.Annulation de la dette des familles suite au contrôle de CAF d’Aubenas pour l’année 2014.
5.Participation financière aux frais d’inscription aux concours d’auxiliaire de puériculture pour un agent en contrat aidé au multi-accueil « les Poussins »
6.Convention bilatérale pour l’accueil d’enfant en multi accueil hors territoire entre la Communauté de Communes du Pays des Vans et la communauté de communes Beaume Drobie, pour l’année 2015
7.Convention pour le service Relais Assistante Maternelle –Guichet Unique partagé dans le cadre du Contrat Enfance Jeunesse de la CDC Beaume Drobie, pour l’année 2016 à 2018
8.Adhésion à la « plateforme Locale de rénovation énergétique » et «
programme d’intérêt général »/ positionnement de la communauté de communes du Pays des Vans en Cévennes
Approbation du procès-verbal de la séance du 28-09-2015
1. Demande de subvention auprès de l’Etat et du Département pour le poste de coordinateur du réseau de lecture publique
2. Création d’un emploi au grade d’Adjoint d’animation de 2e classe de 35 heures hebdomadaires pour le Centre de Loisirs Les Balladins
Suppression du poste d’Adjoint d’animation de 2e classe de 26 heures (Centre d’accueil Les Balladins)
3. Renouvellement du contrat de travail de chargé de Missions Natura 2000 B4/ENS
4. Renouvellement du contrat de travail de chargé de missions Natura 2000 B8 – B9 / ENS
5. Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Attributions de compensation
6. Prise en charge des frais engagés par le Président pour se rendre au Congrès des Maires à Paris
7. Décisions modificatives au budget principal 2015
8. Retrait de la délibération 2015-6-13 du 28 septembre portant sur l’animation des trois sites Natura 2000 et demandes de subvention pour l’année 2015
9. Natura 2000, sites B8, B9, B4 – approbation du plan de financement portant sur l’d’animation pour l’année 2016
10. Natura 2000, sites B8, B9, B4 - approbation du plan de financement portant sur l’animation pour l’année 2015
11. Charte du Parc National des Cévennes : ajustements proposés et avis du conseil communautaire
12. Convention de mise à disposition de broyeurs de déchets verts du SICTOBA à la Communauté de Communes
13. SDE 07 : Désignation d’un membre titulaire et d’un membre suppléant pour siéger à la commission consultative sur la transition énergétique
=doc1417
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil communautaire du 13-04-2015
1- Election d’un nouveau Vice-président suite à la démission de Bérengère BASTIDE, 7ième Vice-présidente
2- Vote du taux CFE pour 2015 et de la durée d’intégration fiscale progressive
3- Création d’un emploi d’adjoint technique de 2ième classe, 31 heures hebdomadaire, et suppression d’un emploi d’auxiliaire de puériculture au sein du multi-accueil intercommunal « Les Poussins »
4- Création d’un emploi d’adjoint du patrimoine de 2ième classe, 35 heures semaine, et suppression d’un emploi d’adjoint du patrimoine de 2ième classe, 17 heures 30 semaine au sein de la médiathèque intercommunale
5- Prise en charge des frais par la communauté de communes dans le cadre d’un mandat spécial
6- Décision concernant le déficit du Syndicat Mixte de l’Ardèche Méridionale
7- Validation du schéma de développement touristique
8- Site ENS/Natura 2000 Bois d’Abeau : Autorisation du Président à solliciter une subvention auprès de l’Etat pour compléter l’opération cartographie des habitats naturels du site B9
9- Site ENS/Natura 2000 Plateau de Montselgues : autorisation du Président à solliciter une subvention auprès du Département pour effectuer une animation chauves-souris.
10- Diagnostic énergétique : convention de délégation de maîtrise d’ouvrage à la communauté de communes du Pays Beaume Drobie
11- Projet de la commune de Sainte Marguerite Lafigère pour l’aménagement du presbytère – demande d’un fond de concours
12- Mission Locale : modification des délégués de la communauté de communes du Pays des Vans en Cévennes pour siéger à l’Assemblée Générale et au Conseil d’Administration
13- Relais de service Public : demande de subvention FNADT
14- Convention d’objectifs et de moyens avec l’association REVIVRE dans le cadre de ses activités centre social
15- Convention entre la Communauté de Communes du Pays des Vans en Cévennes et le SICTOBA pour augmenter l’amplitude horaire d’ouverture de la déchetterie et pour définir des dispositions financières induites par l’augmentation du temps de travail du gardien
16- Modification de la tarification redevance spéciale pour le secteur TEOM 2015 –
Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil communautaire du 23-02-2015
1- Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLETC) compensation d’attribution
2- Vote du compte administratif, du compte de gestion et affectation du résultat pour le budget principal 2014
3- Vote du compte administratif, du compte de gestion et affectation du résultat pour le budget annexe ordures ménagères 2014
4- Vote du compte administratif, du compte de gestion et affectation du résultat pour le budget annexe SPANC 2014
5- Vote des taux de la fiscalité (TH, TF, TFnb) 2015
6- Vote du budget principal 2015
7- Vote du montant de la Redevable d’Enlèvement des Ordures Ménagères 2015 et vote du taux de la TEOM 2015
8- Vote de la grille tarifaire des forfaits annuels de la redevance ordures ménagères 2015 – catégorie déchets assimilés secteur REOM
9- Vote de la grille tarifaire pour la redevance spéciale pour le secteur de la TEOM 2015
10- Vote du budget annexe ordures ménagères 2015
11- Vote des tarifs de la redevance SPANC
12- Vote du budget annexe SPANC 2015
13- Taxe de séjour : modification de la délibération N° 2014-12-3 dans le cadre de la loi de finances 2015, des conditions d’application et des tarifs
14- Taxe de séjour : création d’une régie de recettes point rajouté
15- Validation du contrat Projets Intercommunaux pour Stratégie Touristique d’Excellence (P.I.S.T.E.) 2015 avec le Département de l’Ardèche
16- Participation au financement de l’association Ardèche Plein Sud pour 2015
17- Convention de mise à disposition de personnel de la commune des Vans à la communauté de communes pour l’entretien et le nettoyage des locaux intercommunaux
18- Convention de mise à disposition de personnel de la commune des Vans à la communauté de communes dédié au patrimoine du territoire
19- Natura 2000 : Engagement des actions environnementales sur le site d’Abeau pour 2015 et demande de subventions auprès du Département et de l’Etat pour ces actions
20- Natura 2000 : Engagement des actions environnementales du Bois de Païolive et Gorges du Chassezac et demande de subventions auprès du Département et de l’Etat pour ces actions
21- CTTLA : demande de subvention pour la promotion et la communication
22- CTTLA : Convention avec la Communauté de Communes Beaume-Drobie au titre de l’action de Promotion-Communication
23- Avenant n° 3 au bail emphytéotique avec la société VOLTALIA pour la construction et l’exploitation d’une centrale solaire photovoltaïque sur des terrains de la ZA des Avelas
ORDRE DU JOUR :
ORDRE DU JOUR :
fr
C de C « Pays des Vans en Cévennes »
Conseils CdC 2015
?