Compte-rendu du Conseil Municipal du 16/11/2015
Délibération : vente de la ruine de Gournier
Décision modificative : Budget Assainissement – demande de financement
Délibération : Budget Assainissement – Prorogation crédit relais
Point sur les travaux
Questions diverses
ORDRE DU JOUR
Délibération : Rapport définitif de la Commission Locale d’Evaluation des Charges transférées (CLETC)
Décision modificative : Electricité Point Multi-Services
Délibération : Nouvelle intercommunalité
Délibération : Intégration du budget CCAS au budget principal M14
Délibération : Subvention Œuvre Nationale du Bleuet de France
Délibération : Contrats de travail pour 2 agents
Pose de nichoirs à Effraie des clochers
Questions diverses
ORDRE DU JOUR
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 14 septembre 2015
Délibération : Subvention exceptionnelle
Délibération : Ligne de trésorerie assainissement – Fin du financement
Décision modificative : Budget annexe
Point sur le Point Multi-Services
Point sur les travaux
Point sur la Foire (organisation, exposition …)
Questions diverses
Le Conseil Municipal du Lundi 14 septembre 2015 18 heures.
ORDRE DU JOUR
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 27 juillet 2015
Délibération de principe sur l’abattage de bois brûlés
Délibération sur le choix de la gérance du Point Multi-Services
Chemin d’accès réservoir Aubrias
Choix du format du bulletin municipal
Point sur la Foire d’automne 2015
Lancement de l’étude concernant l’eau de Sabuscles
Travaux divers
Questions diverses
ORDRE DU JOUR
Approbation du Compte-rendu du Conseil Municipal du 08 juin 2015
Décision Modificative n° 1
Décision Modificative n° 2
Camping (informations, débat)
Travaux routes (informations)
Point Multi-Service : Point sur les travaux, gérance
Délibération : Déplacement chemin rural
Modalités de réalisation d’un bulletin municipal
Organisation de la foire d’octobre (avancement de la préparation)
Questions diverses :
ORDRE DU JOUR
Approbation du Compte-rendu du Conseil Municipal du 20 avril 2015
Délibération : Emprunt Point Multi-Service et logement
Délibération : Signature du Contrat administratif Point Multi-Service
Délibération : Achat d’une licence IV Point Multi-Service
Délibération : Ligne de trésorerie fonctionnement
Délibération : Vente du bâtiment communal « La ruine de Gournier »
Délibération : Délégation pour signature de marché travaux grosse réparation
Délibération : Contrat de location copieur
Délibération : Délégation de signature – Convention SDE07
Questions diverses
Approbation du compte-rendu du Conseil du 16 mars 2015
Délibération : Taux d’imposition des taxes locales
Délibération : Compte Administratif, Compte de gestion, Affectation du Résultat Budget principal M14 – 2014
Délibération : Budget principal M14 – 2015
Délibération : Budget Local Commercial M14 – 2015
Délibération : Budget Logement Communal M14 – 2015
Délibération : Compte Administratif, Compte de gestion, Affectation du Résultat du Budget CCAS M14 – 2014
Délibération : Budget CCAS M14 – 2015
Délibération : Compte Administratif, Compte de gestion, Affectation du Résultat du Budget EAU M40 – 2014
Délibération : Budget EAU M40 – 2015
Délibération : Compte Administratif, Compte de gestion, Affectation du Résultat du Budget ASSAINISSEMENT M40 – 2014
Délibération : Budget ASSAINISSEMENT M40 – 2015
Délibération : Indemnité de conseils et de budget du Trésorier
Délibération : Demande de subvention – Projet Ardèche Durable 2015 PACT Habitat et Développement Ardèche
Questions diverses
ORDRE DU JOUR
Approbation du compte-rendu du Conseil du 26/01/2015
Bureau de vote - Elections Départementales
Délibération - Tarifs Municipaux 2015
Délibération - Convention du Conseil Général
Délibération - Autorisation de signature - Vente Gournier
Délibération - CCCP
Délibération - SEBA - Modifications statuts
Délibération - Rapport provisoire CLETC
Point Syndicats
Point Multi-services
Opérations diverses
Questions diverses.
Débat d’orientation budgétaire (Dossier Annexé)
Délibération : Demande DETR pour le financement d’Hydrant n° 005
Délibération : Statut de la Communauté de Communes – Fibre optique
Informations délégations :
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Conseil Municipal
Conseils (années antérieures à 2020)
Conseils 2015
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