Conseils 2015

ORDRE DU JOUR

  Compte-rendu du Conseil Municipal du 16/11/2015
  Délibération : vente de la ruine de Gournier
  Décision modificative : Budget Assainissement – demande de financement
  Délibération : Budget Assainissement – Prorogation crédit relais
  Point sur les travaux
  Questions diverses

ORDRE DU JOUR
  Délibération : Rapport définitif de la Commission Locale d’Evaluation des Charges transférées (CLETC)
  Décision modificative : Electricité Point Multi-Services
  Délibération : Nouvelle intercommunalité
  Délibération : Intégration du budget CCAS au budget principal M14
  Délibération : Subvention Œuvre Nationale du Bleuet de France
  Délibération : Contrats de travail pour 2 agents
  Pose de nichoirs à Effraie des clochers
  Questions diverses

ORDRE DU JOUR
  Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 14 septembre 2015
  Délibération : Subvention exceptionnelle
  Délibération : Ligne de trésorerie assainissement – Fin du financement
  Décision modificative : Budget annexe
  Point sur le Point Multi-Services
  Point sur les travaux
  Point sur la Foire (organisation, exposition …)
  Questions diverses

Le Conseil Municipal du Lundi 14 septembre 2015 18 heures.

ORDRE DU JOUR
  Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 27 juillet 2015
  Délibération de principe sur l’abattage de bois brûlés
  Délibération sur le choix de la gérance du Point Multi-Services
  Chemin d’accès réservoir Aubrias
  Choix du format du bulletin municipal
  Point sur la Foire d’automne 2015
  Lancement de l’étude concernant l’eau de Sabuscles
  Travaux divers
  Questions diverses

ORDRE DU JOUR
  Approbation du Compte-rendu du Conseil Municipal du 08 juin 2015
  Décision Modificative n° 1
  Décision Modificative n° 2
  Camping (informations, débat)
  Travaux routes (informations)
  Point Multi-Service : Point sur les travaux, gérance
  Délibération : Déplacement chemin rural
  Modalités de réalisation d’un bulletin municipal
  Organisation de la foire d’octobre (avancement de la préparation)
  Questions diverses :

• Représentation à la Communauté de Communes pour la Commission Patrimoine
• Projet de Territoire à Energie Positive – Réunion des Elus

ORDRE DU JOUR
  Approbation du Compte-rendu du Conseil Municipal du 20 avril 2015
  Délibération : Emprunt Point Multi-Service et logement
  Délibération : Signature du Contrat administratif Point Multi-Service
  Délibération : Achat d’une licence IV Point Multi-Service
  Délibération : Ligne de trésorerie fonctionnement
  Délibération : Vente du bâtiment communal « La ruine de Gournier »
  Délibération : Délégation pour signature de marché travaux grosse réparation
  Délibération : Contrat de location copieur
  Délibération : Délégation de signature – Convention SDE07
  Questions diverses

ORDRE DU JOUR

  Approbation du compte-rendu du Conseil du 16 mars 2015
  Délibération : Taux d’imposition des taxes locales
  Délibération : Compte Administratif, Compte de gestion, Affectation du Résultat Budget principal M14 – 2014
  Délibération : Budget principal M14 – 2015
  Délibération : Budget Local Commercial M14 – 2015
  Délibération : Budget Logement Communal M14 – 2015
  Délibération : Compte Administratif, Compte de gestion, Affectation du Résultat du Budget CCAS M14 – 2014
  Délibération : Budget CCAS M14 – 2015
  Délibération : Compte Administratif, Compte de gestion, Affectation du Résultat du Budget EAU M40 – 2014
  Délibération : Budget EAU M40 – 2015
  Délibération : Compte Administratif, Compte de gestion, Affectation du Résultat du Budget ASSAINISSEMENT M40 – 2014
  Délibération : Budget ASSAINISSEMENT M40 – 2015
  Délibération : Indemnité de conseils et de budget du Trésorier
  Délibération : Demande de subvention – Projet Ardèche Durable 2015 PACT Habitat et Développement Ardèche
  Questions diverses

2015-03 CR CM Malbosc

ORDRE DU JOUR

  Approbation du compte-rendu du Conseil du 26/01/2015
  Bureau de vote - Elections Départementales
  Délibération - Tarifs Municipaux 2015
  Délibération - Convention du Conseil Général
  Délibération - Autorisation de signature - Vente Gournier
  Délibération - CCCP
  Délibération - SEBA - Modifications statuts
  Délibération - Rapport provisoire CLETC
  Point Syndicats
  Point Multi-services
  Opérations diverses
  Questions diverses.

ORDRE DU JOUR

  Débat d’orientation budgétaire (Dossier Annexé)
  Délibération : Demande DETR pour le financement d’Hydrant n° 005
  Délibération : Statut de la Communauté de Communes – Fibre optique
  Informations délégations :

• Comité Consultatif Culture et Patrimoine
• Syndicat AB Cèze
• PNR
• CCAS
    Questions diverses