C de C « Pays des Vans en Cévennes »

ORDRE DU JOUR

• Approbation du Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 10/02/2020
   1. Création de deux emplois
   2. Emploi / grade responsable médiathèque
   3. Mise en place du télétravail
   4. Rupture conventionnelle d’un agent titulaire
   5. Contrat local de santé
   6. Projet Jeunesse 2020
   7. Modification du Règlement Intérieur du Guichet Unique
   8. Tarifications 2020
   9. Convention financière et d’engagement entre le Syndicat Ardèche Drôme Numérique et la Communauté de Communes du Pays des Vans en Cévennes pour le déploiement du réseau en fibre optique jusqu’à la maison (FTTH)
   10. Lancement des diagnostics techniques et campagnes de sondages sur l’ancien hôpital des Vans
   11. Création de la Charte graphique de la Via Ardèche
• Débat d’Orientation Budgétaire –DOB
• Débat sur une nouvelle organisation de la « semaine intercommunale été »
• Information sur le RIFSEEP

ORDRE DU JOUR

Approbation du Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 13/01/2020
 1. Vote du compte administratif 2019 du budget principal et des affectations de résultats
 2. Vote du compte administratif 2019 du budget annexe SPANC et des affectations de résultats
 3. Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif pour 2020
 4. Legs accordés par l’association de l’Ecole de Musique à la Communauté de Communes du Pays des Vans en Cévennes
 5. Connexion voie douce au Gard - validation des montants et approbation du projet de convention avec le SDEA
 6. Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de l’Ardèche dans le cadre de la politique ENS afin de mener à bien des actions environnementales
 7. Délibération pour autoriser le Président à signer la convention Ardèche Nature 2020-2021 de l’entité paysagère bois de Païolive, bois d’Abeau et Gorges du Chassezac pour lesdits sites ENS
 8. Validation de la convention Contrats territoriaux de transition agricole et alimentaire (C2T2A), en partenariat avec le Conseil Départemental de l’Ardèche, la Chambre d’Agriculture et Ardèche le Goût
 9. Mise à disposition d’une emprise pour l’installation d’un Nœud de Raccordement Optique pour le syndicat Ardèche Drôme Numérique
 10. Pass territoires demande complémentaire matériel vélo
 11. Avancements de grades 2020
 12. Instauration de l’ICPE (Indemnité de Chaussures et de Petits Equipements) pour les agents de la crèche

• Informations du Président

ORDRE DU JOUR

-* Approbation des procès-verbaux des séances des conseils communautaires du 02-12-2019 et 12-12-2019

 1. Délibération de principe sur la mise en œuvre du RIFSEEP
 2. Délibération pour l’octroi d’une gratification d’un stagiaire pour la mise en place d’un produit de découverte des Cévennes à vélo
 3. Délibération liée à la demande de subvention FEADER (programme LEADER) pour le skate-park
 4. Mise en place d’un parcours local BAFA - Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur
 5. Délibération portant sur les demandes de subvention : DETR, DSIL (Etat)
 6. Délibération portant sur les demandes de subvention : Département – Pass Territoires
 7. Délibération portant sur les demandes de subvention : Région Auvergne – Rhône-Alpes,

ORDRE DU JOUR
 1. Délibération pour solliciter la subvention du Conseil Départemental pour l’école de musique intercommunale au titre de 2020
 2. Admissions en non-valeur – exercice 2019 – budget principal et budget annexe SPANC
 3. Création du budget annexe pour la zone d’activités
 4. Station médicale : modification du bail avec les médecins
 5. Création du poste d’adjoint administratif en charge de la gestion financière, budgétaire et comptable au 23/12/2019
 6. Suppression du poste d’adjoint administratif territorial principal de 2ème classe au 01/01/2020 pour le remplacer par un poste d’agent de gestion financière, budgétaire et comptable à temps non complet
 7. Augmentation et révision des tarifs des visites guidées organisées avec la SPL Cévennes d’Ardèche

ORDRE DU JOUR
 1. Dans le cadre de la convention EAC (2019/2020), demande de subvention de 15 000 euros auprès de la direction régionale des affaires culturelles d’Auvergne Rhône-Alpes
 2. Instauration des primes de base pour les agents non pourvus dont les assistants d’enseignement artistique
 3. Instauration d’une prime d’animateur territorial
 4. Création d’un emploi permanent « adjoint administratif » et suppression emploi rédacteur à temps complet
 5. Création d’un emploi permanent « agent d’animation » pour la crèche en remplacement d’un contrat aidé (31 heures semaine)
 6. Création d’un emploi permanent « adjoint territorial du patrimoine principal de 2ème classe » au poste de Chef de projets culturels à temps complet
 7. Convention de mise à disposition de personnel titulaire de la communauté de communes auprès de la commune de Banne
 8. Adhésion à la nouvelle convention portant sur le risque prévoyance (maintien de salaire des agents) signée par le Centre de Gestion de l’Ardèche avec la MNT
 9. Décisions modificatives au budget 2019 (EAC - Ecole de musique - …)
 10. Planning familial : participation
 11. TEPOS _ Lancement de la phase diagnostic en lien avec les CDC Gorges de l’Ardèche et Pays Beaume-Drobie, lancement du marché d’Etude préalable avec la CDC Pays des Vans en Cévennes comme chef de file
 12. Lancement démarche Ici c’est local pour améliorer la visibilité des produits et producteurs locaux sur les marchés, avec la Chambre d’agriculture, Ardèche le Goût et la SPL Cévennes d’Ardèche
 13. Voie douce - convention de superposition et création de la voie
 14. Modification montant subvention Leader de l’Espace de coworking
 15. Avenant à la convention SDEA pour Etude projet ZA
 16. Délibération de principe pour l’acquisition de l’ancien hôpital
 17. Demande de subvention DREAL pour inventaire chauve-souris
 18. Demande de subvention département pour postes ENS
 19. Délibération pour autoriser le Président à cosigner le contrat territorial qui programme le financement de l’Agence de l’Eau en faveur du SEBA pour les années 2019 ‡ 2021
 20. Visites guidées Patrimoniales
 21. Renouvellement de la convention RAM avec Beaume-Drobie
 22. Mise à disposition d’une salle de l’Ecole maternelle des Vans pour l’activité Ecole de musique intercommunale
 23. Délibération de principe - lancement d’une maitrise d’ouvrage intercommunale sur bâtiment ancienne Ecole maternelle des Vans pour intégration du centre social/ centre de loisirs
 24. Délibération portant autorisation au Président à signer tous les documents liés au projet de réhabilitation du Bâtiment Technique Chambonas
 25. Délibération pour motiver une subvention exceptionnelle en faveur des communes sinistrées à l’occasion du séisme
 26. Motion à adopter pour la stabilité des compétences intercommunales et des périmètres
 27. Organisation des services de la communauté de communes du Pays des Vans en Cévennes

ORDRE DU JOUR
 1. Recrutement d’un apprenti
 2. Ajustement des temps de travail des assistants territoriaux d’enseignement artistique
 3. Validation du montant des attributions de compensation 2019
 4. Demande de financement auprès de l’Etat et de l’Europe pour l’animation des 4 sites Natura 2000 gérés par la Communauté de Communes du pays des Vans en Cévennes pour l’année 2020
 5. Abrogation décision modificative n° 02-2019 – adoption nouvelle décision rectificative : signalétique randonnée, travaux d’investissement dolmens
 6. Tarifs crèche
 7. Participation au poste mutualisé d’animation forestière du CRPF
 8. SEBA – Modification des statuts dudit syndicat
 9. Signature de la Convention territoriale d’éducation artistique et culturelle 2019-2020
 10. Mise à disposition des locaux de la commune des Vans à la communauté de communes pour l’activité école de musique intercommunale
 11. Conception du skate-park – Projet d’accompagnement des jeunes

ORDRE DU JOUR

En début de séance, M. CHABAS, Comptable de la Trésorerie des Vans, présentera le projet d’aménagement de la Direction Générale des Finances Publiques dont les trésoreries.

Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 22-07-2019
 1. Elections professionnelles 2020 - protocole d’accord avec les organisations syndicales
 2. Ecole de musique : Délibération portant création d’emplois dans le cadre du transfert d’une activité privée vers le service public
 3. Convention de prestations de services avec le SISPEC (en ressources humaines)
 4. Décision modificative au budget n°2-2019 : signalétique randonnée, travaux investissement dolmens
 5. Appel à projet ADEME vélo & territoires – démarrage de la démarche
 6. Station médicale pluridisciplinaire : avenant au bail avec les médecins
 7. Station médicale pluridisciplinaire : nouveau bail avec les kinésithérapeutes
 8. Contrat Ambition Région
 9. Barème national applicable en accueil collectif (crèche)
 10. Taxe de séjour 2020
 11. Fonds de concours
 12. TEOM : suppression des zonages existants et transformation en zone unique
 13. Taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM) : évolution du coefficient multiplicateur
 14. Syndicat AB Cèze : retrait du département du Gard au Syndicat au 01-01-2020
 15. Vidéo-protection : autorisation au Maire de la commune des Vans à visionner les images

• Informations du Président :
   Point sur les recrutements : la Responsable du Service Technique et le remplacement pour la gestion administrative des Ressources Humaines

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 17-06-2019
 1. Modification statutaire pour la prise de compétence Ecole de Musique et Education Artistique et Culturelle
 2. Les objectifs du Contrat local de santé
 3. Convention d’objectifs 2019-2021 de la SPL Cévennes d’Ardèche
 4. Programme d’actions du Contrat de Transition Ecologique porté par le Département de l’Ardèche
 5. Conventions de billetterie SPL – espace de coworking – débarcadère de Mazet
 6. Fonds National de Péréquation des ressources intercommunales et communales – répartitions (FPIC)
 7. Attribution de subvention à des associations Tarif déchetterie pour les campings
 8. Tableau des effectifs : considérant la proposition de promotion interne 2019, délibération portant sur création et suppression de poste
 9. Convention GEOTRECK avec le Parc Naturel Régional des Monts d’Ardèche et la SPL Cévennes d’Ardèche
 10. Conventions portant sur la valorisation et la protection des dolmens en Sud Ardèche
 11. Délibération de principe autorisant le Président à signer une convention de prestations de services avec la Communauté de Communes Cèze Cévennes pour bénéficier des connaissances et expériences acquise par cette dernière pour le fonctionnement de l’école de musique
 12. Création d’une régie pour les encaissements des cotisations de l’école de musique

Informations du Président :

 Devenir de l’ancienne école maternelle des Vans : implantation du siège du centre social Revivre

ORDRE DU JOUR

Approbation des procès-verbaux des séances du 01/04/2019 et du 15/04/2019
 1. Approbation du projet d’Ecole de Musique Intercommunale du Pays des Vans en Cévennes
 2. Education Artistique et Culturelle - Validation des projets
 3. Recomposition des conseils communautaires pour 2020 (Gouvernance)
 4. Validation d’attribution d’aides dans le cadre de l’OPAH Délégation du Conseil Communautaire au Bureau
 5. Validation des conventions pour la mise en place des visites guidées 2019
 6. Délibération portant création d’un emploi au poste de Responsable de la gestion administrative des Ressources Humaines, cadre d’emplois des Rédacteur territorial
 7. Modalités de prise en charge des frais de missions
 8. Délibération de principe autorisant le recrutement d’animateurs saisonniers en contrat d’engagement éducatif
 9. Décision modificative – Soutien à l’investissement du Centre Social Revivre
 10. Avenant à la Convention EPORA pour la cave de Jalès
 11. Convention EPORA (Etude et Rachat) pour l’ancien hôpital de Les Vans
 12. Fonds de concours 2019
 13. Aide aux entreprises et délégation au Bureau
 14. Convention de partenariat avec l’ADT et la SPL _ Contrat E.T.A.P.E (Engagement Touristique d’Acteurs Partenaires pour l’Emerveillement)
 15. Contrat Ambition/Région

Informations du Président :
  RIFSEEP
  Télétravail

ORDRE DU JOUR

 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 01-04-2019
 1. Vote des taux de la fiscalité (TH, TFb, TFbn, CFE) pour 2019
 2. Vote des taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) pour 2019
 3. Vote de la tarification de la redevance spéciale pour les professionnels pour 2019
 4. Vote du budget principal 2019
 5. Vote du budget annexe du SPANC 2019