C de C « Pays des Vans en Cévennes »

ORDRE DU JOUR

En début de séance, M. CHABAS, Comptable de la Trésorerie des Vans, présentera le projet d’aménagement de la Direction Générale des Finances Publiques dont les trésoreries.

Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 22-07-2019
 1. Elections professionnelles 2020 - protocole d’accord avec les organisations syndicales
 2. Ecole de musique : Délibération portant création d’emplois dans le cadre du transfert d’une activité privée vers le service public
 3. Convention de prestations de services avec le SISPEC (en ressources humaines)
 4. Décision modificative au budget n°2-2019 : signalétique randonnée, travaux investissement dolmens
 5. Appel à projet ADEME vélo & territoires – démarrage de la démarche
 6. Station médicale pluridisciplinaire : avenant au bail avec les médecins
 7. Station médicale pluridisciplinaire : nouveau bail avec les kinésithérapeutes
 8. Contrat Ambition Région
 9. Barème national applicable en accueil collectif (crèche)
 10. Taxe de séjour 2020
 11. Fonds de concours
 12. TEOM : suppression des zonages existants et transformation en zone unique
 13. Taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM) : évolution du coefficient multiplicateur
 14. Syndicat AB Cèze : retrait du département du Gard au Syndicat au 01-01-2020
 15. Vidéo-protection : autorisation au Maire de la commune des Vans à visionner les images

• Informations du Président :
   Point sur les recrutements : la Responsable du Service Technique et le remplacement pour la gestion administrative des Ressources Humaines

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 17-06-2019
 1. Modification statutaire pour la prise de compétence Ecole de Musique et Education Artistique et Culturelle
 2. Les objectifs du Contrat local de santé
 3. Convention d’objectifs 2019-2021 de la SPL Cévennes d’Ardèche
 4. Programme d’actions du Contrat de Transition Ecologique porté par le Département de l’Ardèche
 5. Conventions de billetterie SPL – espace de coworking – débarcadère de Mazet
 6. Fonds National de Péréquation des ressources intercommunales et communales – répartitions (FPIC)
 7. Attribution de subvention à des associations Tarif déchetterie pour les campings
 8. Tableau des effectifs : considérant la proposition de promotion interne 2019, délibération portant sur création et suppression de poste
 9. Convention GEOTRECK avec le Parc Naturel Régional des Monts d’Ardèche et la SPL Cévennes d’Ardèche
 10. Conventions portant sur la valorisation et la protection des dolmens en Sud Ardèche
 11. Délibération de principe autorisant le Président à signer une convention de prestations de services avec la Communauté de Communes Cèze Cévennes pour bénéficier des connaissances et expériences acquise par cette dernière pour le fonctionnement de l’école de musique
 12. Création d’une régie pour les encaissements des cotisations de l’école de musique

Informations du Président :

 Devenir de l’ancienne école maternelle des Vans : implantation du siège du centre social Revivre

ORDRE DU JOUR

Approbation des procès-verbaux des séances du 01/04/2019 et du 15/04/2019
 1. Approbation du projet d’Ecole de Musique Intercommunale du Pays des Vans en Cévennes
 2. Education Artistique et Culturelle - Validation des projets
 3. Recomposition des conseils communautaires pour 2020 (Gouvernance)
 4. Validation d’attribution d’aides dans le cadre de l’OPAH Délégation du Conseil Communautaire au Bureau
 5. Validation des conventions pour la mise en place des visites guidées 2019
 6. Délibération portant création d’un emploi au poste de Responsable de la gestion administrative des Ressources Humaines, cadre d’emplois des Rédacteur territorial
 7. Modalités de prise en charge des frais de missions
 8. Délibération de principe autorisant le recrutement d’animateurs saisonniers en contrat d’engagement éducatif
 9. Décision modificative – Soutien à l’investissement du Centre Social Revivre
 10. Avenant à la Convention EPORA pour la cave de Jalès
 11. Convention EPORA (Etude et Rachat) pour l’ancien hôpital de Les Vans
 12. Fonds de concours 2019
 13. Aide aux entreprises et délégation au Bureau
 14. Convention de partenariat avec l’ADT et la SPL _ Contrat E.T.A.P.E (Engagement Touristique d’Acteurs Partenaires pour l’Emerveillement)
 15. Contrat Ambition/Région

Informations du Président :
  RIFSEEP
  Télétravail

ORDRE DU JOUR

 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 01-04-2019
 1. Vote des taux de la fiscalité (TH, TFb, TFbn, CFE) pour 2019
 2. Vote des taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) pour 2019
 3. Vote de la tarification de la redevance spéciale pour les professionnels pour 2019
 4. Vote du budget principal 2019
 5. Vote du budget annexe du SPANC 2019

ORDRE DU JOUR

Approbation du Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 11/03/2019
 1. Validation du montant des attributions de compensation selon le rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées 2019 (CLECT)
 2. Choix des entreprises pour les travaux de la voie douce
 3. Paiement facture d’investissement pour l’acquisition de bac

ORDRE DU JOUR

 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 28-01-2019

• Débat d’orientation budgétaire
   1. Vote du compte administratif du budget principal 2018 et retrait délibération D_2019_1_6
   2. Demande de prise en charge financière pour des frais d’inscription à deux concours d’auxiliaire de puériculture
   3. Modification de la convention Ardèche nature des sites ENS "Bois de Païolive et gorges du Chassezac" et "Bois d’Abeau, bois des Bartres et vallée de la Ganière"
   4. Validation des actions portées par la CC Pays des Vans en Cévennes pour la gestion des sites ENS et Natura 2000 de son territoire en 2019
   5. Prolongation voie douce vers le Gard – autorisation de répondre à l’appel à projet opéré par le Ministère des 6. Transports « Fonds mobilités actives "Continuités cyclables" » avec Cèze Cévennes
   6. Devenir de l’action Hôpital des Vans – Autorisation de conventionner avec Epora
   7. Versement d’acompte au centre social pour les frais engagés dans le cadre des semaines intercommunales hiver-été
   8. Motion pour la défense du Cévenol Ligne Paris-Nîmes

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 17-12-2018
 1. Appel à projet du Département sur le soutien à l’intercommunalité pour une action sociale de proximité
 2. Modification des critères d’admission en crèche
 3. Demande de subvention auprès de l’ETAT / DETR 2019
 4. Demande de subvention supplémentaire PASS TERRITOIRE 2019
 5. Instauration d’une Zone d’Aménagement Différée (ZAD)
 6. Vote du compte administratif du budget principal 2018
 7. Vote du compte administratif du budget annexe du SPANC 2018
 8. Dispositif d’aides aux entreprises : attribution d’une subvention
 9. Demande de subvention auprès de l’ETAT / DSIL 2019

ORDRE DU JOUR

 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 26-11-2018

 1. Création d’un emploi d’agent chargé de propreté de locaux
 2. Délibération autorisant le recrutement d’un agent contractuel de catégorie A lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient et sous réserve qu’aucun fonctionnaire n’ait pu être recruté dans les conditions prévues par la loi) en application de l’article 3-3-2° de la loi N°84-53 du 26/01/1984
 3. Consultation « Assurances pour les besoins de la communauté de communes (5 lots) : Choix des compagnies d’assurances
 4. Consultation « Equipement de 4 bornes interactives + option 2 tables numériques intérieures : choix de l’entreprise– groupement de commande avec la Communauté de Communes Beaume Drobie
 5. Consultation « Signalétique randonnée » : Choix de l’entreprise
 6. Financement par un emprunt de la construction du bâtiment « ordures ménagères : choix de la banque
 7. Décision modificative au budget 2018
 8. Refacturation à la commune des vans des travaux « chaufferie bois » pour le raccordement à l’espace sportif
 9. Engagement de la communauté de communes pour l’occupation du 1ier étage du Centre d’accueil pour y implanter ses services administratifs
 10. Appel à projets PASS TERRITOIRE du Conseil Départemental 07
 11. Désignation du représentant de la communauté de communes du Pays des Vans en Cévennes aux conseils de surveillance des établissements publics de santé
 12. Définition de l’intérêt communautaire « politique locale de commerce et soutien aux activités commerciales d’intérêt communautaire »

ORDRE DU JOUR

 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 30-07-2018

• 1. Recrutement de deux agents contractuels sur des emplois permanents selon la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et notamment les articles 3-3-5° et 34
• 2. Instauration de la taxe GEMAPI
• 3. Taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM) – application d’un coefficient multiplicateur
• 4. Construction d’un bâtiment pour la collecte des ordures ménagères – attribution du lot 9
• 5. Convention relative à l’entretien des itinéraires de randonnées avec le Syndicat Mixte de la Montagne Ardéchoise (S.M.A.)
• 6. Participation de la communauté de communes du Pays des Vans en Cévennes à des actions spécifiques « communication » pour la valorisation de l’offre « Chemins et Dolmens » à la SPL Pont d’Arc Ardèche
• 7. Présentation des 1ières déclinaisons de la stratégie « foncier économique » du 03-07-2017 (projet de requalification de friche cave de Berrias et Casteljau ; création d’une ZA Les Vans / Chambonas) et prolongement de la convention avec le SDEA jusqu’à l’institution d’une ZAD
• 8. Projet de règlement d’attribution en vue d’activer un dispositif d’aides aux entreprises
• 9. Schéma de COhérence Territoriale : avis sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
• 10. Convention territoriale de développement de l’Education Artistique et Culturelle avec l’Etat, la Région, le Département de l’Ardèche, la CAF de l’Ardèche et le Réseau Canopé
• 11. Demande de financement auprès de l’Etat et de l’Europe pour l’animation des 4 sites Natura 2000 gérés par la
• 12. Convention d’objectifs et de moyens avec l’association « L’Ilot z’enfants »