C de C « Pays des Vans en Cévennes »

Le prochain conseil communautaire de la Communauté de communes aura lieu le lundi 26 juillet à 18h, à la salle polyvalente de Beaulieu.

❗ Public autorisé, restreint à 10 personnes.

 Réservation obligatoire au : 04.75.37.41.22

Vous pouvez désormais consulter le compte-rendu du conseil communautaire de la Communauté de Communes du Pays des Vans en Cévennes qui s’est déroulé le 28 juin dernier via ce lien :

https://fr.calameo.com/read/0067350665d1b80e812a4

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Le prochain conseil communautaire de la Communauté de communes aura lieu le lundi 28 juin à 17h,

 Salle polyvalente de Saint-André-de-Cruzières.

Public autorisé, restreint à 10 personnes. Réservation obligatoire au : 04.75.37.41.22

Le prochain conseil communautaire de la Communauté de communes du Pays des Vans en Cévennes aura lieu le lundi 12 avril à 18h30 à la salle des fêtes de Banne.

L’accès au public ne sera pas autorisé sauf aux journalistes ou aux personnes Justifiant d’un motif professionnel en vertu du décret n" 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face l’épidémie de covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire (modifié par le décret n° 2020-1582 du 14 décembre 2020).

ORDRE DU JOUR

• Approbation du Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 10/02/2020
   1. Création de deux emplois
   2. Emploi / grade responsable médiathèque
   3. Mise en place du télétravail
   4. Rupture conventionnelle d’un agent titulaire
   5. Contrat local de santé
   6. Projet Jeunesse 2020
   7. Modification du Règlement Intérieur du Guichet Unique
   8. Tarifications 2020
   9. Convention financière et d’engagement entre le Syndicat Ardèche Drôme Numérique et la Communauté de Communes du Pays des Vans en Cévennes pour le déploiement du réseau en fibre optique jusqu’à la maison (FTTH)
   10. Lancement des diagnostics techniques et campagnes de sondages sur l’ancien hôpital des Vans
   11. Création de la Charte graphique de la Via Ardèche
• Débat d’Orientation Budgétaire –DOB
• Débat sur une nouvelle organisation de la « semaine intercommunale été »
• Information sur le RIFSEEP

ORDRE DU JOUR

Approbation du Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 13/01/2020
 1. Vote du compte administratif 2019 du budget principal et des affectations de résultats
 2. Vote du compte administratif 2019 du budget annexe SPANC et des affectations de résultats
 3. Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif pour 2020
 4. Legs accordés par l’association de l’Ecole de Musique à la Communauté de Communes du Pays des Vans en Cévennes
 5. Connexion voie douce au Gard - validation des montants et approbation du projet de convention avec le SDEA
 6. Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de l’Ardèche dans le cadre de la politique ENS afin de mener à bien des actions environnementales
 7. Délibération pour autoriser le Président à signer la convention Ardèche Nature 2020-2021 de l’entité paysagère bois de Païolive, bois d’Abeau et Gorges du Chassezac pour lesdits sites ENS
 8. Validation de la convention Contrats territoriaux de transition agricole et alimentaire (C2T2A), en partenariat avec le Conseil Départemental de l’Ardèche, la Chambre d’Agriculture et Ardèche le Goût
 9. Mise à disposition d’une emprise pour l’installation d’un Nœud de Raccordement Optique pour le syndicat Ardèche Drôme Numérique
 10. Pass territoires demande complémentaire matériel vélo
 11. Avancements de grades 2020
 12. Instauration de l’ICPE (Indemnité de Chaussures et de Petits Equipements) pour les agents de la crèche

• Informations du Président

ORDRE DU JOUR

-* Approbation des procès-verbaux des séances des conseils communautaires du 02-12-2019 et 12-12-2019

 1. Délibération de principe sur la mise en œuvre du RIFSEEP
 2. Délibération pour l’octroi d’une gratification d’un stagiaire pour la mise en place d’un produit de découverte des Cévennes à vélo
 3. Délibération liée à la demande de subvention FEADER (programme LEADER) pour le skate-park
 4. Mise en place d’un parcours local BAFA - Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur
 5. Délibération portant sur les demandes de subvention : DETR, DSIL (Etat)
 6. Délibération portant sur les demandes de subvention : Département – Pass Territoires
 7. Délibération portant sur les demandes de subvention : Région Auvergne – Rhône-Alpes,

ORDRE DU JOUR
 1. Délibération pour solliciter la subvention du Conseil Départemental pour l’école de musique intercommunale au titre de 2020
 2. Admissions en non-valeur – exercice 2019 – budget principal et budget annexe SPANC
 3. Création du budget annexe pour la zone d’activités
 4. Station médicale : modification du bail avec les médecins
 5. Création du poste d’adjoint administratif en charge de la gestion financière, budgétaire et comptable au 23/12/2019
 6. Suppression du poste d’adjoint administratif territorial principal de 2ème classe au 01/01/2020 pour le remplacer par un poste d’agent de gestion financière, budgétaire et comptable à temps non complet
 7. Augmentation et révision des tarifs des visites guidées organisées avec la SPL Cévennes d’Ardèche

ORDRE DU JOUR
 1. Dans le cadre de la convention EAC (2019/2020), demande de subvention de 15 000 euros auprès de la direction régionale des affaires culturelles d’Auvergne Rhône-Alpes
 2. Instauration des primes de base pour les agents non pourvus dont les assistants d’enseignement artistique
 3. Instauration d’une prime d’animateur territorial
 4. Création d’un emploi permanent « adjoint administratif » et suppression emploi rédacteur à temps complet
 5. Création d’un emploi permanent « agent d’animation » pour la crèche en remplacement d’un contrat aidé (31 heures semaine)
 6. Création d’un emploi permanent « adjoint territorial du patrimoine principal de 2ème classe » au poste de Chef de projets culturels à temps complet
 7. Convention de mise à disposition de personnel titulaire de la communauté de communes auprès de la commune de Banne
 8. Adhésion à la nouvelle convention portant sur le risque prévoyance (maintien de salaire des agents) signée par le Centre de Gestion de l’Ardèche avec la MNT
 9. Décisions modificatives au budget 2019 (EAC - Ecole de musique - …)
 10. Planning familial : participation
 11. TEPOS _ Lancement de la phase diagnostic en lien avec les CDC Gorges de l’Ardèche et Pays Beaume-Drobie, lancement du marché d’Etude préalable avec la CDC Pays des Vans en Cévennes comme chef de file
 12. Lancement démarche Ici c’est local pour améliorer la visibilité des produits et producteurs locaux sur les marchés, avec la Chambre d’agriculture, Ardèche le Goût et la SPL Cévennes d’Ardèche
 13. Voie douce - convention de superposition et création de la voie
 14. Modification montant subvention Leader de l’Espace de coworking
 15. Avenant à la convention SDEA pour Etude projet ZA
 16. Délibération de principe pour l’acquisition de l’ancien hôpital
 17. Demande de subvention DREAL pour inventaire chauve-souris
 18. Demande de subvention département pour postes ENS
 19. Délibération pour autoriser le Président à cosigner le contrat territorial qui programme le financement de l’Agence de l’Eau en faveur du SEBA pour les années 2019 ‡ 2021
 20. Visites guidées Patrimoniales
 21. Renouvellement de la convention RAM avec Beaume-Drobie
 22. Mise à disposition d’une salle de l’Ecole maternelle des Vans pour l’activité Ecole de musique intercommunale
 23. Délibération de principe - lancement d’une maitrise d’ouvrage intercommunale sur bâtiment ancienne Ecole maternelle des Vans pour intégration du centre social/ centre de loisirs
 24. Délibération portant autorisation au Président à signer tous les documents liés au projet de réhabilitation du Bâtiment Technique Chambonas
 25. Délibération pour motiver une subvention exceptionnelle en faveur des communes sinistrées à l’occasion du séisme
 26. Motion à adopter pour la stabilité des compétences intercommunales et des périmètres
 27. Organisation des services de la communauté de communes du Pays des Vans en Cévennes

ORDRE DU JOUR
 1. Recrutement d’un apprenti
 2. Ajustement des temps de travail des assistants territoriaux d’enseignement artistique
 3. Validation du montant des attributions de compensation 2019
 4. Demande de financement auprès de l’Etat et de l’Europe pour l’animation des 4 sites Natura 2000 gérés par la Communauté de Communes du pays des Vans en Cévennes pour l’année 2020
 5. Abrogation décision modificative n° 02-2019 – adoption nouvelle décision rectificative : signalétique randonnée, travaux d’investissement dolmens
 6. Tarifs crèche
 7. Participation au poste mutualisé d’animation forestière du CRPF
 8. SEBA – Modification des statuts dudit syndicat
 9. Signature de la Convention territoriale d’éducation artistique et culturelle 2019-2020
 10. Mise à disposition des locaux de la commune des Vans à la communauté de communes pour l’activité école de musique intercommunale
 11. Conception du skate-park – Projet d’accompagnement des jeunes