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Conseils (années antérieures à 2014)

Les Compte-Rendus du Conseil Municipal de MALBOSC (07140) - INSEE 07148


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Articles de cette rubrique


2012-05 Conseil Municipal 8 octobre 2012 (Conseils 2012)

lundi 8 octobre 2012 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR

  • DM 2012-004 Assainissement
  • Information Assainissement : Réunion publique 13 octobre 10 heures
  • Délibération 2012-029 Création d’un budget annexe assainissement
  • Délibération 2012-030 Institution de la PFAC

-  Présentation des travaux de la commission d’appels d’offres

  • Délibération 2012-031 Marché Assainissement
  • Délibération 2012-032 Marché VOIRIE
  • Délibération 2012-033 Marché AEP

-  Délibération 2012-34 : Adhésion à l’Association des Communes Forestières

-  Délibération 2012-35 Adhésion à la procédure de passation d’une convention de participation mise en concurrence par le Centre de Gestion de l’Ardèche

-  Modification des CDD de Madame BRETON et de Madame GAMELIN
-  Questions diverses

  • Camping
  • Le jour de la Nuit


2012-05 Conseil Municipal 8 octobre 2012 (Conseils 2012)

lundi 8 octobre 2012 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR

  • DM 2012-004 Assainissement
  • Information Assainissement : Réunion publique 13 octobre 10 heures
  • Délibération 2012-029 Création d’un budget annexe assainissement
  • Délibération 2012-030 Institution de la PFAC
  • Présentation des travaux de la commission d’appels d’offres
    • Délibération 2012-031 Marché Assainissement
    • Délibération 2012-032 Marché VOIRIE
    • Délibération 2012-033 Marché AEP
  • Délibération 2012-34 Adhésion à l’Association des Communes Forestières
  • Délibération 2012-35 Adhésion à la procédure de passation d’une convention de participation mise en concurrence par le Centre de Gestion de l’Ardèche
  • Modification des CDD de Madame BRETON et de Madame GAMELIN
  • Questions diverses
    • Camping
    • Le jour de la Nuit


2012-04 Conseil Municipal 9 juillet 2012 (Conseils 2012)

mardi 10 juillet 2012 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR

PDF - 79.6 ko
Conseil du 9/07/2012
  • Décisions modificatives : Sur M14 et sur M40
  • Délibération adoptant le projet d’assainissement et autorisant le département à percevoir les subventions de l’Agence de l’eau
  • Délibération Assainissement Réseau de collecte autorisant Monsieur le Maire à solliciter une aide DETR
  • Contrat de Travail : Proposition de stagiérisation
  • Etat d’avancement du « Point Multi Services » Convention CAUE
  • Délibération Promesse de Vente.
  • Lancement Travaux
  • Questions diverses


2012-03 Conseil Municipal 4 juin 2012 (Conseils 2012)

lundi 4 juin 2012 par Webmestre Mairie de Malbosc
PDF - 45.9 ko
CM du 4 juin 2012


2012-02 Conseil Municipal du 27 février 2012 (Conseils 2012)

lundi 27 février 2012 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DE MALBOSC

  • Compte rendu de la commission DSP.
  • Comptes de Gestion (M14, Ccas, M49)
  • Comptes administratifs (M14, Ccas, M49).
  • Débat budgétaire.
  • Délibération pour versement acompte du SMAM (La perle d’eau)
  • Questions diverses
    PDF - 57.9 ko
    Conseil du 27/02/2012


2012-01 Conseil Municipal du 7 janvier 2012 (Conseils 2012)

samedi 7 janvier 2012 par Webmestre Mairie de Malbosc

Ordre du Jour :

CM MALBOSC Samedi 7 Janvier 2012 à 9 heures 30

  • Délibération 2012- 001 : Camping - Calendrier et DSP.
  • Délibération 2012- 002 : Modification TLE
  • Assainissement : présentation de l’Avant Projet
  • Délibération 2012- 003 : Assainissement : Demandes de Subventions.
  • Délibération 2012- 004 : Tarifs municipaux.
  • Questions diverses
    PDF - 44.3 ko
    Conseil du 07/01/2012


2013-06 Conseil Municipal 08 novembre 2013 (Conseils 2013)

vendredi 8 novembre 2013 par Webmestre Mairie de Malbosc

Ordre du Jour


- Délibération 2013 – 034 : Point Multi Services
- Délibération 2013 – 035 : Contrats d’assurance des risques statutaires
- Délibération 2013 – 036 : Désignation du Délégué de Malbosc à la nouvelle -Communauté de Communes CHASSEZAC et CLAYSSE
- Décision Modificative 2013 – 004 : M 14 Budget Principal
- Décision Modificative 2013 – 005 : M 40 Budget Assainissement
- Délibération 2013 – 037 : Création d’un poste de technicien territorial
- Délibération 2013 – 038 : Achat d’un véhicule
- Remplacement des pompes de Malbosquet :
- Travaux de voirie (Mourèdes et Gorges) :
- Camping



2013-05 Conseil Municipal 16 septembre 2013 (Conseils 2013)

lundi 16 septembre 2013 par Webmestre Mairie de Malbosc

Ordre du Jour


- Délibération 2013-028 : Emprunt Relais – Caisse d’Epargne
- Délibération 2013-029 : AGEDI :Mise à jour Adhésions – Retraits des membres du syndicat (de juin 2011 à août 2013)
- Délibération 2013-030 : Régularisation achats de terrains
- Délibération 2013-031 : Travaux de Voirie 2013
- Délibération 2013-032 : Achat de terrain.
- Délibération 2013-033 : Station de Pompage de MALBOSQUET.
- Questions diverses



2013-04 Conseil Municipal 29 juillet 2013 (Conseils 2013)

lundi 29 juillet 2013 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DE MALBOSC

-  AEP Amélioration des captages- chantiers non commencés.
-  AEP Travaux station de pompage de Malbosquet.
-  Routes : Modification des priorités.
-  Assainissement : Prêt relais.
-  Statuts AGEDI.
-  Régularisation achats de terrains.
-  Questions diverses (École, foire d’automne 2013…)



2013-03 Conseil Municipal 17 juin 2013 (Conseils 2013)

lundi 17 juin 2013 par Webmestre Mairie de Malbosc

Ordre du jour :
-  Délibération 2013-017 : Modification parcellaire cadastral.
-  « Point Multi Services » Compte rendu de la réunion du 27/05/2013, évolution du projet.
-  Délibération 2013-018 : Achat de l’immobilier.
-  Délibération choix de la banque pour l’emprunt.
-  Délibération 2013-019 : Lancement de l’Etude Economique.
-  Point Camping.
-  Délibération 2013-020 : Confirmation de la demande de Subvention sur la réserve parlementaire.
-  Délibération 2013-021 : AEP Extension réseau Le Barre – Bonlier.
-  Délibération 2013-022 : Charte PNR.
-  Délibération 2013-023 : Travaux de Voirie 2013.
-  Calendrier 2ème Semestre.
-  Questions Diverses.



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