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Conseils (années antérieures à 2014)

Les Compte-Rendus du Conseil Municipal de MALBOSC (07140) - INSEE 07148


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Articles de cette rubrique


2008-01 CM MALBOSC 9 janvier 2008 (Conseils 2008)

mercredi 9 janvier 2008 par Webmestre Mairie de Malbosc

Délibération

  • pour révision des tarifs communaux
  • pour tarif de l’eau
  • pour délégués au SICOM et SICTOBA
  • du CCAS pour une aide ponctuelle
  • pour SIDET

Divers :

  • SDIS – Service départemental incendie et secours
  • SICTOBA
  • CEZE AUTO RETRO
  • ADMR


2009-06 CM MALBOSC du 21 Décembre 2009 (Conseils 2009)

Conseil reporté en janvier
lundi 21 décembre 2009 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR

  • · Décisions modificatives de régularisation N° 004
  • · Délibérations :
      • 2009-021 : SPANC – Délégation de service
    • 2009-022 : SEBA – Accord pour modifications statutaires
    • 2009-023 : Personnel – Désignation des postes, modification.
  • Point de situation des projets en cours de réalisation
  • Questions diverses :


2009-05 CM MALBOSC du 26 0ctobre 2009 (Conseils 2009)

lundi 26 octobre 2009 par Webmestre Mairie de Malbosc

Commune de Malbosc – Conseil Municipal du lundi 26 octobre 2009

(Date de convocation : 17 octobre 2009)

Présents : Michel PIALET, Yves LEMAL, Evelyne AGNIEL, Robert CHAMBOREDON, Paul KELLER,

Absents représentés : Jean Emmanuel BAURAIN donnant pouvoir à Michel PIALET, Magali DUBOIS donnant pouvoir à Yves LEMAL Catherine FISSEUX donnant pouvoir à Paul KELLER

Absents : Pierre CHAZERANS, Régis HUREZ, Huguette MARZEAU

Secrétaire de séance : Yves LEMAL



2009-04 CM MALBOSC du 28 Septembre 2009 (Conseils 2009)

lundi 28 septembre 2009 par Webmestre Mairie de Malbosc

Commune de Malbosc – Conseil Municipal du lundi 28 septembre 2009

Présents : Michel PIALET, Yves LEMAL, Evelyne AGNIEL, Jean Emmanuel BAURAIN, Robert CHAMBOREDON, Magali DUBOIS, Catherine FISSEUX, Régis HUREZ, Huguette MARZEAU

Absents représentés : Pierre CHAZERANS donnant pouvoir à Michel PIALET, Paul KELLER donnant pouvoir à Magali DUBOIS

Secrétaire de séance : Magali DUBOIS

Le précédent compte-rendu a été approuvé à l’unanimité.



Compte-rendu du Conseil Municipal

2009-03 CM MALBOSC du 5 Juin 2009 (Conseils 2009)

vendredi 5 juin 2009 par Webmestre Mairie de Malbosc

Commune de Malbosc – Conseil Municipal du vendredi 5 juin 2009

1°) Préparation du Bureau de vote :

2°) Délibération : Décision modificative N° 001

3°) Délibération 2009-012 : ONF DEMANDE D’AIDE PUBLIQUE pour une opération de Desserte Routière à objectif DFCI

4°) Délibération 2009-013 : SIDET, Contribution fiscalisée

5°) Délibération 2009-014 : Demande de création d’une cité mixte dans le bassin sud de l’Ardèche Méridionale

6° ) Délibération : Revenu de Solidarité Active (RSA)

7°) Vie de la commune :



Conseil Municipal

2009-01 & 02CM MALBOSC du 20 & 28 mars 2009 (Conseils 2009)

vendredi 3 avril 2009 par Webmestre Mairie de Malbosc

Compte tenu de l’ordre du jour très chargé, il est convenu sur proposition de Monsieur le Maire de ne traiter ce vendredi que les onze premiers points et de reporter, au samedi 28 mars, l’étude et le vote des budgets prévisionnels.



2010-08 Conseil Municipal du 20 décembre 2010 (Conseils 2010)

lundi 20 décembre 2010 par Webmestre Mairie de Malbosc

Ordre du Jour

PDF - 53.9 ko
CR-CM 20 décembre 2010

- CAMPING :

  • Validation du choix du délégataire.
    • Délibération 2010-029 : Validation du délégataire
  • Validation de la convention DSP camping

- Décision modificative Intérêts d’emprunt,

  • DM 2010-002 : Vote de crédits supplémentaires (Cte 6611)
    - Délibération modification de statuts SDE 07
  • Délibération 2010-030 : Modification des statuts du SDE07
  • Délibération 2010-031 : Adhésion de la commune à la compétence « facultative » MDE-ENR.

- Conventions Entretien des routes :

  • Déneigement
  • Eparage

- Bilan de la foire d’automne
- Point « Travaux ».
- Calendrier de janvier 2011
- Résidence d’artistes à Malbosc du 3 au 8 janvier 2011

  • 1ère Rencontre le 3 janvier 17 heures 30

- Questions diverses



2010-07 Conseil Municipal du 15 novembre 2010 (Conseils 2010)

lundi 15 novembre 2010 par Webmestre Mairie de Malbosc

Ordre du Jour

  • Information DSP camping :
  • Délibération 2010-027 : Camping - Achat-reprise d’équipements
  • CAMPING : Fixation du Loyer et de la caution :
  • Délibération 2010-028 : Exonération de pénalités (travaux DFCI Fabre)
  • Travaux en cours et à venir :
  • Equipement de secours :
  • Point « Foire » :


2010-06 Conseil Municipal du 27 septembre 2010 (Conseils 2010)

lundi 27 septembre 2010 par Webmestre Mairie de Malbosc

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2010-05 Conseil Municipal du 21 juin 2010 (Conseils 2010)

lundi 21 juin 2010 par Webmestre Mairie de Malbosc
Commune de Malbosc – C M du vendredi 21 juin 2010 Présents : Michel PIALET, Yves LEMAL, Evelyne AGNIEL, Jean Emmanuel BAURAIN, Magali DUBOIS, Catherine FISSEUX, Huguette MARZEAU, Régis HUREZ Absents représentés : Robert CHAMBOREDON (pouvoir à Yves LEMAL) , Paul KELLER (pouvoir à Magali DUBOIS ) (...)


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