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Convocations
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Articles de cette rubrique
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MALBOSC (Convocations)
Lundi 29 avril 2019 à 18 heures 30
Ordre du jour :
Approbation du dernier conseil.
Délibération : Modification des statuts du SISPEC.
Délibération : Opposition au transfert à la Communauté de Communes de la
compétence eau potable et assainissement collectif.
Elections européennes 2019 : Planning de présence.
Questions diverses :
- Travaux de réparations mur route de Malbosquet.
- Assainissement Camping de Gournier.
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MALBOSC (Convocations)
lundi 25 MARS 2019 à 18 heures 30 Salle du conseil de la Mairie de Malbosc Le Village 07140 MALBOSC
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MALBOSC (Convocations)
- Lundi 18 février 2019 à 18 heures 30
- Salle du conseil de la Mairie de Malbosc
- Le Village 07140 MALBOSC
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MALBOSC (Convocations)
lundi 03 décembre 2018 à 18 heures
Salle du conseil de la Mairie de Malbosc
Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu du précédent Conseil municipal
Décision modificative
Délibération SCI Hugo
Débat orientation budgétaire
Travaux (forestier, camping, accessibilité ERP - Etablissement recevant du public)
- Questions diverses :
Information sur les mines
Location salle des fêtes
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MALBOSC (Convocations)
Mercredi 19 septembre 2018 à 18 heures
Salle du conseil de la Mairie de Malbosc
Le Village 07140 MALBOSC
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MALBOSC (Convocations)
lundi 16 juillet 2018 à 18 heures 30
Salle du conseil de la Mairie de Malbosc
Le Village 07140 MALBOSC
Convocation du Conseil Municipal le 12 avril 2018 (Convocations)
Jeudi 12 avril 2018 à 18 heures 30
Salle des conseils de la Mairie de Malbosc
Le Village 07140 MALBOSC
Convocation du Conseil Municipal le 22 Janvier 2018 (Convocations)
LUNDI 22 JANVIER 2018 à 18 heures salle du conseil de la Mairie de MALBOSC
ORDRE DU JOUR
Convocation du Conseil Municipal le 11 décembre 2017 (Convocations)
Convocation du Conseil Municipal
Le lundi 11 décembre 2017 à 18 heures
Salle du conseil de la Mairie de Malbosc
Ordre du Jour :
Convocation du Conseil Municipal le 16 Octobre 2016 (Convocations)
Lundi 16 octobre 2017 à 18h00, en MAIRIE
ORDRE DU JOUR
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 04 septembre 2017.
Décision modificative : Budget EAU.
Décision modificative : Budget PMS .
Délibération : CDC Pays des Vans en Cévennes - Convention de prestations de services.
Délibération : CDC Pays des Vans en Cévennes – Nouveaux statuts.
Délibération : Subvention CAM.
Délibération : Modifications des statuts du SEBA.
Délibération : Election des représentants de la commune au SISPEC.
Délibération : Amende personnel de la Mairie.
Délibération : Demande de réduction de facture d’eau.
Questions diverses : Foire – Adressage
Réunion publique
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