Convocations

Ordre du jour :

Échanges avec le Président de la Communauté de Communes du Pays des Vans en Cévennes, Monsieur Joël FOURNIER

 Approbation du précédent compte-rendu
 Vote décision modificative budgétaire
 Vote prix de place pour le marché estival
 Vote droit de préemption communal
 Délibération autorisant Monsieur le Maire à signer le Permis de Construire pour la réfection du logement de l’école
 Délibération pour le transfert de la compétence Éclairage Public de la commune au profit du SDE07

Questions diverses

Convocation du Conseil municipal de Malbosc

Mercredi 12 mai 2021 à 18 heures 30

Salle des fêtes Le Village 07140 MALBOSC

mercredi 24 mars 2021 à 18 heures 30

Salle des fêtes Le Village 07140 MALBOSC

CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 1er/02/2021 18h30 Salle des Fêtes

Ordre du jour

 Approbation du précédent compte-rendu
 Vote du compte Administratif
 Délibération autorisant M. le Maire à engager, liquider et mandater le quart des crédits ouverts au budget précédent.
 Délibération autorisant M. le Maire à signer une convention avec Communauté de Communes pour l’éradication du frelon asiatique.
 Délibération autorisant la fermeture d’un poste d’adjoint technique territorial.
 Délibération autorisant la création d’un poste d’adjoint technique principal de 2ième classe.
 Délibération autorisant M. le Maire à demander une subvention DETR-DSIL pour la réalisation d’une aire de jeux et de loisirs.
 Délibération autorisant M. le Maire à demander une subvention au Parc Nature/ Régional des Monts d’Ardèche pour la réalisation d’une aire de jeux et de loisirs.
 Délibération autorisant M. le Maire à demander une subvention au Département (Fond de solidarité) pour la réalisation d’une aire de jeux et de loisirs.
 Délibération autorisant M. le Maire à demander une subvention au Département (Pass Territoires) pour l’aménagement d’un logement au 1er étage de l’ancienne école ainsi que de sanitaires publics.
 Questions diverses

Prochain conseil :

mercredi 09 décembre 2020 à 18 heures 30

Salle des fêtes Le Village 07140 MALBOSC

Séance du conseil municipal

lundi 12 octobre 2020 à 18 heures 30

Salle des fêtes - Le Village - 07140 MALBOSC

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Mercredi 09 septembre 2020 à 18 heures 30

Salle du conseil de la Mairie de Malbosc

Le Village 07140 MALBOSC

Vendredi 10 juillet 2020 à 18 heures 30

Salle du conseil de la Mairie de Malbosc

Ordre du jour :
 Approbation du compte-rendu du conseil du 15/06/2020
 Nomination des délégués pour les élections sénatoriales
 Délibération engagement de poursuites contre l’entreprise EBE
 Délibération nomination d’un représentant NUMERIAN
 Délibération pour la signature d’une convention CDG07/CNRACL
 Point sur les différents syndicats
 Questions diverses

Conseil municipal du Lundi 15 Juin à 18 h 00

ORDRE DU JOUR :