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CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MALBOSC (Convocations)
Mercredi 19 septembre 2018 à 18 heures
Salle du conseil de la Mairie de Malbosc
Le Village 07140 MALBOSC
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MALBOSC (Convocations)
lundi 16 juillet 2018 à 18 heures 30
Salle du conseil de la Mairie de Malbosc
Le Village 07140 MALBOSC
Convocation du Conseil Municipal le 12 avril 2018 (Convocations)
Jeudi 12 avril 2018 à 18 heures 30
Salle des conseils de la Mairie de Malbosc
Le Village 07140 MALBOSC
Convocation du Conseil Municipal le 22 Janvier 2018 (Convocations)
LUNDI 22 JANVIER 2018 à 18 heures salle du conseil de la Mairie de MALBOSC
ORDRE DU JOUR
Convocation du Conseil Municipal le 11 décembre 2017 (Convocations)
Convocation du Conseil Municipal
Le lundi 11 décembre 2017 à 18 heures
Salle du conseil de la Mairie de Malbosc
Ordre du Jour :
Convocation du Conseil Municipal le 16 Octobre 2016 (Convocations)
Lundi 16 octobre 2017 à 18h00, en MAIRIE
ORDRE DU JOUR
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 04 septembre 2017.
Décision modificative : Budget EAU.
Décision modificative : Budget PMS .
Délibération : CDC Pays des Vans en Cévennes - Convention de prestations de services.
Délibération : CDC Pays des Vans en Cévennes – Nouveaux statuts.
Délibération : Subvention CAM.
Délibération : Modifications des statuts du SEBA.
Délibération : Election des représentants de la commune au SISPEC.
Délibération : Amende personnel de la Mairie.
Délibération : Demande de réduction de facture d’eau.
Questions diverses : Foire – Adressage
Réunion publique
Convocation du Conseil Municipal le 4 Septembre 2017 (Convocations)
Convocation du Conseil Municipal le 4 Septembre 2017 en Mairie à 18 heures
- Ordre du Jour
Convocation du Conseil Municipal le 12 Juin 2016 (Convocations)
Le Conseil Municipal se réunira :
Lundi 12 Juin 2017 à 18 h 00 en MAIRIE
ORDRE DU JOUR
Adoption des CR des conseils des 03 et 07 Avril
Délibération prêt relais
Décisions modificatives Budget communal, PMS et Assainissement.
Délibération pour signature du bail commercial du PMS.
Délibération indemnités du trésorier.
Délibération piste DFCI
Délibération adduction eau de Gournier
Organisation marché de l’été
Organisation de l’inauguration du PMS
Point sur l’adhésion au SISPEC
Démission de Mme GERMA
Questions diverses.
Convocation du Conseil Municipal le 18 janvier 2017 (Convocations)
ORDRE DU JOUR
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 16 décembre 2016.
Débat d’orientation budgétaire.
Délibérations : Décisions Modificatives.
Délibérations : Conventions écoles.
Contrat de travail.
PLUI – Opposition au transfert de compétences.
Questions diverses.
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MALBOSC (Convocations)
Vendredi 16 décembre 2016 à 18h00, en MAIRIE
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