Conseils 2014

2014-10 CR CM Malbosc

2014-09 CR CM Malbosc

2014-08 CR CM Malbosc

compte rendu du conseil municipal du 28 juillet 2014

Compte rendu du conseil municipal du 20 juin 2014

ORDRE DU JOUR
  Compte rendu du conseil municipal du 28 avril 2014
  Délibération de l’annulation du CAO du 28/04
  Délibération du CAO
  Délibération pour le défibrillateur
  Délibération pour le réabonnement au SIVU Inforoutes de l’Ardèche
  Informations sur le point multi-services
  Points sur les travaux
  Points sur la culture et le comité consultatif
  Questions diverses

ORDRE DU JOUR
  Elections Européennes : Tableau
  Comptes de gestion, comptes administratifs, affectations du résultat et budgets M14 budget principal-M14 CCAS-M40 EAU-M40 ASST
  Désignations des délégués
  Indemnités de fonctions du Maire et adjoints
  Indemnités de conseil et de budget du Trésorier
  Délégation à l’adjoint pour la rédaction des actes en la forme administrative
  Délégation de signature des MAPA
  Création d’une Commission d’appel d’offres
  Création du Comité Consultatif
  Nomination des membres de la Commission Communale Impôts Directes
  Prime de Madame Nadège GERMA
  SDE07 : Certificats économie énergie relatifs aux travaux d’éclairage public
  Questions diverses

Réunion du Conseil Municipal de MALBOSC (ARDECHE)

Samedi 29 mars de 10 h à 12 h en Mairie

Ordre du Jour :
  Élection du Maire,
  Détermination du nombre d’adjoints (maximum trois),
  Élection du 1er Adjoint,
  Élection du 2ème Adjoint,
  Élection du 3ème Adjoint,
  Délégations au Maire
  Questions diverses.

Conseil Municipal du 10 mars 2013

COMPTE RENDU

CR CM 10 mars 2014

Ordre du jour

 Scrutin « Municipales » Bureau de vote
 Délibération : Modification parcellaire Gilbert CHAMBOREDON
 Camping : Bilan 2013 définitif
 Délibération : Camping - Tarifs 2014
 Délibération : Principe de prise en charge partielle du mur de soutènement (accès au réservoir des Aubrias)
 Délibération : Modification des tarifs municipaux (Budget de l’eau)
 Délibération : Budget 2014 Taux des taxes
 Délibération : Amélioration des Captages
 Questions diverses.

Ordre du Jour
 Délibération 2014 – 001 : Demande de financement DETR pour la réalisation du Point Multiservice
 Délibération 2014 – 002 : TARIFS MUNICIPAUX 2014
 Délibération 2014 – 003 : Statuts de la Communauté de Communes « PAYS DES VANS EN CEVENNES ».
 Délibération 2014 – 004 : Améliorations captages – Demande de financement auprès de l’Agence de l’Eau
 Délibération 2014–005 : Camping
 AEP—Le BARRE-BONLIER :
 ASSAINISSEMENT :