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CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MALBOSC - [MALBOSC sur Internet....]
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Lundi 9 septembre 2019

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MALBOSC

lundi 9 septembre 2019 par Webmestre Mairie de Malbosc

Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu du dernier conseil.
- Délibération : Plaques adressage.
- Délibération : Convention SISPEC de mise à disposition de moyens.
- Délibération : Convention Communauté de communes Val’Eyrieux - Exposition pour la foire.
- Délibération : Convention SEBA - Gestion de affleurants.
- Délibération : Convention de servitude légale SDE07.
- Délibération : Modification des statuts de la Communauté de communes Pays de Vans en Cévennes.
- Décision modificative : Réajustement de comptes.

Questions diverses :
- Organisation de la foire.
- Programmation des travaux de fin d’année.


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