CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MALBOSC
CONSEIL MUNICIPAL DE MALBOSC Vendredi 16 décembre 2016 à 18h00, en MAIRIE Convoqué le 12 décembre 2016.
ORDRE DU JOUR
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 21 novembre 2016.
Délibération : Avenant à la convention d’assistance technique du Département dans le domaine de la voirie.
Délibération : Convention de mise à disposition des services de l’Etat pour l’instruction des actes d’urbanismes.
Délibération : Rapport définitif de la Commission Locale des Charges transférées (CLETC).
Décisions modificatives : Clôture budget CCAS.
Décisions modificatives : Réajustement des écritures budget EAU.
Décisions modificatives : Réajustement des écritures budget PMS.
Décisions modificatives : Réajustement des écritures budget principal.
Décision modificative : Affectation du résultat CA 2014.
Informations SISPEC.
Questions diverses.
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