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Le Maire, le 12 décembre 2016

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MALBOSC

lundi 12 décembre 2016 par Webmestre Mairie de Malbosc

CONSEIL MUNICIPAL DE MALBOSC Vendredi 16 décembre 2016 à 18h00, en MAIRIE Convoqué le 12 décembre 2016.

ORDRE DU JOUR

- Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 21 novembre 2016.
- Délibération : Avenant à la convention d’assistance technique du Département dans le domaine de la voirie.
- Délibération : Convention de mise à disposition des services de l’Etat pour l’instruction des actes d’urbanismes.
- Délibération : Rapport définitif de la Commission Locale des Charges transférées (CLETC).
- Décisions modificatives : Clôture budget CCAS.
- Décisions modificatives : Réajustement des écritures budget EAU.
- Décisions modificatives : Réajustement des écritures budget PMS.
- Décisions modificatives : Réajustement des écritures budget principal.
- Décision modificative : Affectation du résultat CA 2014.
- Informations SISPEC.
- Questions diverses.


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