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CONSEIL COMMUNAUTAIRE N°51 (18 décembre 2013)

mercredi 18 décembre 2013 par Webmestre Mairie de Malbosc

SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Du 18 décembre 2013

L’an deux mille treize, le 18 décembre à 18 heures 30, le Conseil Communautaire régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi en la mairie de St Paul-le Jeune, sous la présidence de Mme Raymonde GAUTHIER, Présidente. Etaient présents : Mmes et MM. GAUTHIER Raymonde, COSTE Hubert, FEROLE Jean, GREGORIAN Gisèle, MARGOTTON Magalie, MALBOS Paul, ALLAVENA Serge, PIALET Michel, AGIER Jean-Christophe, LAGANIER Jean-Marie, JEAN-BAPTISTE Bernard, BRUYERE-ISNARD Thierry, SABATIER Jacques et FOURNIER Claudine . Absents excusés : MM. COLOM Y CANALS Jacques, MANAS Andrée, LEMAL Yves.

Point sur la nouvelle intercommunalité

Mme la Présidente rend compte à l’assemblée de la réunion informelle du 11.12.13 des conseillers communautaires de la future intercommunalité. Le projet de statuts élaboré précédemment a fait l’objet en cours de séance d’un certain nombre de modifications mineures intégrant entre autres la nouvelle composition du conseil communautaire. L’appellation « Pays des Vans en Cévennes » a été retenue à la place de « Chassezac et Claysse ».

Personnel du centre de loisirs

Mme la Présidente donne lecture de la lettre de Mme BARDOUX GOSSE Juliette précisant sa demande de mise en disponibilité à 50% de son temps de travail (13 heures par semaine) à compter de son retour de congé parental, soit le 01.04.2014. Mme GREGORIAN remarque qu’il s’agit plutôt d’une demande de travail à temps partiel. Cette question sera examinée par le prochain conseil communautaire en place dans le cadre de la future intercommunalité.

Mme Nadine ARGENSON, est directrice du centre de loisirs, en qualité de titulaire, à 26 heures hebdomadaires. Afin de faire face à un accroissement de travail lié à l’augmentation de la fréquentation des enfants au centre de loisirs, au travail administratif et à la mise en place de projet éducatif, le poste de direction pourrait évoluer à 35 heures hebdomadaires en 2014. Comme pour Mme BARDOUX GOSSE, il semble judicieux que cette question soit étudiée par la nouvelle équipe de conseillers intercommunaux.

M. PIALET rappelle la situation de Mme Géraldyne LHOTTE, en qualité de sous-directrice au centre de loisirs, embauchée en contrat déterminé pour remplacer Mme Juliette BARDOUX GOSSE en congé parental jusqu’au 19/12/13. Considérant la prolongation du congé parental de Mme Juliette BARDOUX GOSSE jusqu’au 31/03/2014, le contrat de travail de Mme Géraldyne LHOTTE sera reconduit jusqu’au retour de Mme Juliette BARDOUX GOSSE.

Zone d’activités

M. COSTE informe l’assemblée que les marchés ont été signés en date du 13.12.13 avec les entreprises retenues pour les différents lots en vue de la construction d’un hangar sur la zone d’activités. Le chantier débutera dans un délai d’un mois après la signature des marchés.

Clôture de la séance

Mme la Présidente lève la séance communautaire en rappelant que celle-ci est la dernière de la communauté de communes du Pays de Jalès avant la fusion dans la nouvelle intercommunalité au 01.01.14.


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