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CONVOCATION du CONSEIL MUNICIPAL de MALBOSC - [MALBOSC sur Internet....]
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CONVOCATION du CONSEIL MUNICIPAL de MALBOSC

14/11/11
jeudi 3 novembre 2011 par Webmestre Mairie de Malbosc

CONVOCATION du CONSEIL MUNICIPAL de MALBOSC

Le Conseil municipal se réunira :

le lundi 14 novembre à 18 heures à la MAIRIE

ORDRE DU JOUR

- Décision modificative : VOIRIE – CHEMINS (Escoussous - Chabannes 1 & 2).
- Décision modificative : Taxe de séjour.
- Délibération 2011- 021 : Opérations Rurales Collectives.
- Délibération 2011- 022 : Modification des statuts du SIDET
- Délibération 2011- 023 : IHTS- IHTC (Heures complémentaires & supplémentaires).
- Délibération 2011- 024 : Financement « COLLECTIF GAZ DE SCHISTES ».
- Délibération 2011- 025 : Médecine professionnelle.
- Délibération 2011- 026 : Convention SPANC – Renouvellement.
- Délibération 2011- 027 : ONF Programmation pluriannuelle.
- Délibération 2011- 028 : Amélioration des réseaux d’eau potable.
- Délibération 2011- 029 : Réglementation Cimetière : Tarifs columbarium
- Bilan Camping et suite à donner
- Point : Foire d’automne.
- Point de situation : TRAVAUX, Dégâts début novembre 2011.
- Questions diverses.


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