CONVOCATION du CONSEIL MUNICIPAL de MALBOSC
Réunion du 19 septembre 2011
mercredi 7 septembre 2011
par
CONVOCATION du CONSEIL MUNICIPAL de MALBOSC
Le Conseil municipal se réunira :
le lundi 19 septembre à 18 heures à la MAIRIE
ORDRE DU JOUR
Présentation, Échanges avec le PNR :
Actions conduites, avant projet de Charte 2013-2025, …
Délibérations :
- Remise de pénalités de retard pour le paiement de la TLE.
- Primes pour le personnel
Point SICTOBA - Composteurs
Point sur la Commission Communale d’Impôts Directs (CCID).
Point : Foire d’automne.
Questions diverses.
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