2022 : MALBOSC sur Internet....

Conseil Comunautaire N° du 12/04/2021

lundi 12 avril 2021 par Webmestre Mairie de Malbosc

12/04/21

Ordre du jour :.

  • 1.Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 15-03-2021
  • 2. Vote du budget principal 2021
  • 3. Vote des contributions aux organismes de regroupement et des subventions aux associations 2021
  • 4. Vote des taux de la fiscalité 2021 (Foncier bâti, Foncier non bâti. Cotisation Foncière des Entreprises)
  • 5. Vote du coefficient multiplicateur pour le calcul de la taxe sur les Surfaces commerciales (TASCOM)
  • 6. Vote du produit de la taxe « gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations » (GEMAPI) 2021
  • 7. Vote du taux de la TEOM 2021
  • 8. Vote du budget annexe SPANC 2021
  • 9. Vote du budget annexe « nouvelle zone d’activités » 2021
  • 10. Syndicat mixte de l’Ardèche méridionale (SMAM) : proposition de statuts modifiés par le comité syndical du SMAM du 24/02/2021
  • 11 Appel à projets de l’Office Français pour la biodiversité « MobBiodiv’Restauration »
  • 12. Avenant Opération programmée de l’habitat (OPAH) : prestations obligatoires, bilan, prolongement13. Demande de subvention auprès de la Région - connexion de la Via Ardèche avec le Gard
  • 14. Participation à l’appel à projet : « Projet Alimentaire Territorial »
  • 15. Convention avec le SDEA pour l’étude de programmation sur le devenir de l’anden hôpital
  • 16. Lancement de la démarche Petite Ville de Demain : finalisation convention de démarrage et recrutement Chef de projet
  • 17. Demande de subventions auprès du Département pour quatre actions prévues dans la convention Ardèche nature 2020-2021 pour le site ENS Bois de Païolive et gorges du Chassezac

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