2021 : MALBOSC sur Internet....

CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

mardi 22 juin 2021 par Webmestre Mairie de Malbosc

Le prochain conseil communautaire de la Communauté de communes aura lieu le lundi 28 juin à 17h,

- Salle polyvalente de Saint-André-de-Cruzières.

Public autorisé, restreint à 10 personnes. Réservation obligatoire au : 04.75.37.41.22

Le prochain conseil communautaire de la Communauté de communes aura lieu le lundi 28 juin à 17h, à la salle polyvalente de Saint-André-de-Cruzières.

Public autorisé, restreint à 10 personnes. Réservation obligatoire au : 04.75.37.41.22 Ordre du jour :
- 1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 17-05-2021
- 2. CRTE - Contrat de Relance et de Transition Écologique
- 3. Répartition du Fonds de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC)
- 4. Organigramme des services
- 5. RIFSEEP
- 6. Compte personnel de formation
- 7. Création d’un emploi de Technicien Territorial
- 8. Convention triannuelle Ardèche le Goût
- 9. Règlement de fonctionnement de la crèche intercommunale
- 10. Règlement pour l’attribution d’un fonds de concours aux communes pour des travaux de réalisation ou d’aménagement de point d’apports de regroupement pour la collecte des déchets
- 11. Territoire à Énergie POSitive (TEPOS) : dépôt de candidature
- 12. Attribution du marché de travaux de la voie douce
- 13. Convention avec la Région pour la compétence mobilité : organisation
- 14. Adhésion au Polinno au 01-01-2022, porté par la Communauté de communes du Pays Beaume-Drobie : soutien au pôle dédié à l’innovation dans les métiers d’art
- 15. Soutien au Centre Social dans la mise en œuvre de son nouveau projet social
- 16. Délibération actant le retrait de la Communauté de communes au Syndicat Mixte AGEDI
- 17. Avenant modificatif au dispositif OPAH
- 18. Désignation d’un représentant de la Communauté de communes du Pays des Vans en Cévennes pour siger au Comité de Programmation LEADER
- 19. Taxe de séjour 2022
- 20. Convention village de caractère - Banne
- 21. Décision modificative au budget principal n° 02-2021
- 22. Subvention aide aux entreprises
- 23. Demande de subvention pour la révision du document de gestion du site Natura2000 de Païolive à partir de janvier 2022
- 24. Informations du Président : Bureaux élargis du 31-05-2021 et du 14-06-2021

  • 25. Questions diverses

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