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Conseils CdC 2017

Compte-rendus des Conseils Communautaires ANNÉE 2017

Articles de cette rubrique


Conseil communautaire N° 39 du 04-12-2017 (Conseils CdC 2017)

mardi 12 décembre 2017 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR

  • Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 23-10-2017
    - 1. Mutuelle Nationale Territoriale (MNT) : avenant à la convention avec le Centre de Gestion de l’Ardèche suite à modification du taux de cotisations
    - 2. Avancement de grade suite à la réussite d’un examen professionnel
    - 3. Recrutement d’un(e) apprentie (e) pour le suivi de la politique habitat
    - 4. Prise en charge des frais de mission de stagiaires sous convention avec le CREPS
    - 5. Admissions en non-valeur
    - 6. Ajustement du montant de la participation 2017 à « Vignoble et découverte » et décisions modificatives ai budget 2017
    - 7. Délibération pour approbation du projet de schéma départemental d’amélioration de l’accessibilité des services au public
    - 8. Délibération pour déposer une demande de subvention au titre du FEDER Massif Central en vue de lancer une action sur la structuration d’une filière des activités récréasportives
    - 9. Délibération pour confirmer l’engagement de la Communauté de Communes du Pays des Vans en Cévennes dans la mise en oeuvre du dispositif Territoire à Energie Positive pour une Croissance Verte
    - 10. Délibération pour lancer le recrutement ‘un opérateur en charge de l’instruction des dossiers de travaux dans le cadre de la future OPAH ainsi que d’une partie de l’animation
    - 11. Délibération pour réaliser un groupement de commande pour l’étude PANDA avec la Communauté de Communes des Gorges de l’Ardèche
    - 12. Convention d’occupation de l’ancienne décharge de Banne à l’entreprise Georges
    - 13. Acquisition d’un camion benne ordures ménagères : choix de l’attributaire du marché
    - 14. Construction d’un nouveau bâtiment ordures ménagères sur une parcelle nouvellement achetée, située sur la zone d’activités des Avelas et choix de l’architecte
    - 15. Redevance spéciale camping – tarification 2017
    - 16. Choix des sentiers à retenir pour une promotion par la SPL Cévennes d’Ardèche
    - 17. Motion de soutien à la mobilisation des organismes sociaux pour alerter les pouvoirs publics sur les conséquences d’une diminution des aides au logement


Conseil communautaire N° 38 du 23-10-2017 (Conseils CdC 2017)

jeudi 9 novembre 2017 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR

  • Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 25-09-2017
    - 1. Créations d’emplois suivies de suppressions d’emplois pour deux postes d’Adjoint technique territorial principal 1ière classe
    - 2. Renouvellement du contrat de travail de chargé de missions Natura 2000 B4/ENS
    - 3. Renouvellement du contrat de travail de chargé de missions Natura 2000 B8 B9/ENS
    - 4. Demande de financement auprès de l’Etat, de l’Europe et du département pour l’animation des 4 sites Natura 2000et des 3 sites ENS gérés par la Communauté de Communes Pays des Vans en Cévennes
    - 5. Gestion financière : durée des amortissements des immobilisations
    - 6. Participations financières aux associations et organismes de regroupement : restaurant du Coeur, Centre de réhabilitation respiratoire de Folcheran, association des Lutins de la plaine
    - 7. Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un terrain appartenant à la Communauté de Communes pour le maintien d’une activité de bois de chauffage
    - 8. Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un terrain appartenant à la communauté de communes du Pays des Vans en Cévennes à usage de stationnement de véhicules sur la commune de Banne au lieu-dit Combe Vignal
    - 9. Convention avec AMESUD pour un service civique sur des projets « jeunesse » partagé entre les communautés de communes Pays des Vans en Cévennes et Beaume Drobie
    - 10. Délibération pour la mise en place de la redevance spéciale pour toutes les communes de la Communauté de Communes à partir de la facturation 2017
    - 11. Dégrèvement pour les campings qui n’ont pas bénéficié de la collecte en 2016
    - 12. Syndicat des Eaux du Bassin de l’Ardèche : modification des statuts et demande d’adhésion des structures
    - 13. Établissement Public Territorial du Bassin Versant de l’Ardèche : désignation des 3 délégués titulaires + 3 délégués suppléants
  • Choix de l’attributaire du marché : acquisition d’un camion benne ordures ménagères
    - 14. Achat de la parcelle de terrain aux consorts MATUR –superficie 1 375 m2 pour 900 €
    - 15. Adhésion à la convention SDE07 pour les économies d’énergie
    - 16. Appel à projets « Tiers lieux pour l’innovation » Auvergne-Rhône-Alpes : Coworking
    - 17. Contrat Ambition Région


Conseil communautaire N° 37 du 25-09-2017 (Conseils CdC 2017)

mercredi 4 octobre 2017 par Webmestre Mairie de Malbosc
Communauté de Communes du Pays des Vans en Cévennes Séance ordinaire le Lundi 25 Septembre 2017 à 18 h 30 Salle des fêtes - MALBOSC - ORDRE DU JOUR Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 03-07-2017 1. Actualisation des statuts de la communauté de communes 2. (...)


Conseil communautaire N° 36 du 03-07-2017 (Conseils CdC 2017)

mercredi 19 juillet 2017 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 29-05-2017
- 1. Délibérations portant créations d’emplois suivie de suppressions d’emplois
- 2. Emprunt pour le financement des travaux de déploiement du réseau en fibre optique jusqu’à la maison (tranche 1)
- 3. Emprunt pour le financement des travaux de déploiement du réseau en fibre optique jusqu’à la maison (tanche 2)
- 4. Fonds national de Péréquation des ressources intercommunales et Communales pour l’exercice 2017 : vote de la répartition des montants
- 5. Attribution de fonds de concours dans les domaines f »hors champ de compétence intercommunale » et « développement économique communal »f
- 6. Modifications au budget principal 2017 et participations complémentaires aux subventions 2017 inscrites au budget
- 7. Convention quadripartite Village de caractère
- 8. Visite patrimoniale de Naves, Banne ou Les Vans : encaissement par la régie créée à cet effet
- 9. Délibération autorisant le Président à signer la convention portant sur l’animation du projet de valorisation et de protection des dolmens
- 10. Modification statutaire : GEMAPI
- 11. Contrat Local de Santé – lancement d’un diagnostic de territoire
- 12. Réalisation d’une analyse de besoins sociaux dans le cadre d’un appel à projet du Conseil Départemental
- 13. Convention d’objectifs et de moyens 2017 à 2020 avec le Centre Social REVIVRE
- 14. Approbation de la stratégie communautaire en termes de foncier et d’immobilier d’entreprise
- 15. Lancement d’un espace de coworking et demande de subventions
- 16. Lancement d’une étude complémentaire OPAH et demande de subventions ANAH
- 17. Prolongement de la convention avec ADIL
- 18. Elaboration du Contrat Ambition Région
- 19. délibération de principe pour répondre à deux appels à projets Sport Nature
- Informations du Président

  • espace sportif


Conseil communautaire N° 35 du 29-05-2017 (Conseils CdC 2017)

jeudi 8 juin 2017 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR

  • Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 10-04-2017
    - 1. Emprunt pour le financement de la 1ière tranche de la réalisation des travaux pour la fibre optique
    - 2. Tarif espace sportif pour les demandes exceptionnelles d’occupation de l’espace sportif
    - 3. Délibération pour acter le blocage de transfert de la compétence en matière de Plan Local d’Urbanisme (PLU) à la communauté de communes
    - 4. Demande de subvention pour la Journée Mondiale de la Liberté de la Presse pour aider les associations organisatrices de cette manifestation.
    - 5. Recrutement d’animateurs saisonniers en contrat Engagement Educatif (contrat de droit privé) pour les vacances scolaires d’été au Centre de Loisirs
    - 6. Recrutement de deux agents en contrat aidé pour le service de collecte d’ordures ménagères
    - 7. Mise à jour du tableau des effectifs suite à la réforme PPCR (Parcours Professionnels, Carrières et Rémunérations)
    - 8. Convention de mise à disposition de personnel : agent de communication de la cdc aux communes membres  projet de convention
    - 9. Convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage avec le SDEA pour la réalisation et le suivi du projet voie douce Beaulieu – Saint Paul le Jeune  projet de convention
    - 10. Appel à projet « eau et assainissement » AGENCE DE L’EAU  projet de cahier des charges pour la consultation
    - 11. Convention d’objectifs et de moyens SPL / CDC Beaume Drobie / Pays des Vans en Cévennes  projet de convention
    - 12. Délibération demande de subvention FNADT et du fonds inter-opérateurs pour la Maison de Services Au Public gérée par la CDC Pays des Vans en Cévennes
    - 13. Convention avec l’association AMESUD pour « le Tub’à essai » en partenariat avec la CDC Pays Beaume Drobie
    - 14. Premières dépenses dans le cadre des financements TEPCV
    - 15. Délibération pour le financement du poste de la coordinatrice du réseau de lecture publique auprès du Département (3ième année)
    - 16. Avis du conseil communautaire sur le périmètre du site Natura 2000 « Vallées de la Beaume et de la Drobie »
    - 17. Désignation complémentaire suite à des démissions des délégués appelés à siéger au Syndicat Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures de la Basse Ardèche –SICTOBA-
    - 18. Convention de mise à disposition du viaduc situé sur l’ancienne ligne SNCF, les emplacements de parking, les accès piétons et sauteurs pour l’activité du saut à l’élastique avec la société ELASTIC CROCODIL BUNGEE  projet de convention Informations du Président


Conseil communautaire N° 34 du 10-04-2017 (Conseils CdC 2017)

vendredi 28 avril 2017 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 20-03-2017
- 1. Augmentation du temps de travail de la responsable « action sociale » en charge de la coordonnatrice « Enfance – Jeunesse » à compter du 01-07-2017
- 2. Validation du montant des attributions de compensation selon le rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées pour 2017
- 3. Vote des tarifs des visites patrimoniales commentées des Vans, de Naves et de Banne de juin à septembre et conventionnement avec la SPL Cévennes d’Ardèche pour la gestion de la billetterie
- 4. Vote des taux de la fiscalité (TH, TFb, TFnb, CFE) 2017
- 5. Vote du budget principal 2017
- 6. Vote des taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) 2017
- 7. Vote des tarifs de la redevance spéciale pour les campings 2017
- 8. Vote de la tarification 2017 de la redevance spéciale pour les professionnels
- 9. Vote du budget annexe « ordures ménagères » 2017
- 10. Vote du budget annexe SPANC 2017
- Informations du Président



Conseil communautaire N° 33 du 20-03-2017 (Conseils CdC 2017)

jeudi 30 mars 2017 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR

  • Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 13-02-2017
    - 1. Contrat d’assurance des risques statutaires (SOFCAP)
    - 2. Délibération pour instituer une indemnité de départ volontaire permettant d’accompagner financièrement un agent qui choisit de quitter définitivement la fonction publique
    - 3. Délibération pour renouveler deux Contrats Avenir au multi-accueil les Poussins
    - 4. Délibération pour mettre en place un Contrat Engagement Educatif pour le centre de loisirs intercommunal
    - 5. Délibération pour participer au groupement de partenaires du projet Ardèche Jeunesse Innovation Ruralité (AJIR) (délibération rajoutée)
    - 6. Délibération pour attribuer une subvention d’aide au fonctionnement de la Maison d’Assistante Maternelle de St Paul le Jeune
    - 7. Délibération pour autoriser le Président à signer la Convention Ardèche Nature 2017-2019 de l’entité paysagère Bois de Païolive, bois d’Abeau et Gorges du Chassezac qui concerne les sites ENS "Bois de Païolive et gorges du Chassezac" et "Bois d’Abeau, bois des Bartres et vallée de la Ganière" ainsi que les demandes de subvention pour les actions environnementales afférentes à cette convention pour 2017 auprès du Département et de l’Etat
    - 8. Délibération pour autoriser le Président à signer l’Avenant à la Convention Ardèche Nature 2015-2017 pour le site ENS "Plateau de Montselgues et vallée de la Thines" ainsi que la demande de subvention pour les actions environnementales afférentes à cette convention pour 2017 auprès du Département et de l’Etat
    - 9. Délibération pour autoriser le Président à signer une convention de groupement de commande entre Syndicats, PNR et la communauté de communes pour la réalisation d’une lettre de communication commune.
    - 10. Délibération pour autoriser le Président à signer un contrat de culture pour l’élevage des plants de pin de Salzmann.
    - 11. Délibération pour demander une subvention auprès du Conseil Départemental de l’Ardèche pour l’acquisition de deux voitures et de vélos électriques
    - 12. Délibération pour lancer un marché de consultation en vue de l’acquisition de deux voitures électriques et constitution d’un groupement de commande avec la Communauté de Communes du Pays Beaume Drobie
    - 13. Délibération pour autoriser le Président à signer l’avenant n°2 à la convention de participation financière d’intérêt économique général Aérodrome d’Aubenas Ardèche Méridionale
    - 14. Approbation du compte administratif, du compte de gestion et de l’affectation du résultat de fonctionnement au titre du budget principal de l’exercice 2016
    - 15. Approbation du compte administratif, du compte de gestion et de l’affectation du résultat de fonctionnement au titre du budget annexe « ordures ménagères » de l’exercice 2016
    - 16. Approbation du compte administratif, du compte de gestion et de l’affectation du résultat de fonctionnement au titre du budget annexe « SPANC » de l’exercice 2016


CONSEIL COMMUNAUTAIRE N° 32 (13 février 2017) (Conseils CdC 2017)

vendredi 24 février 2017 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR
- Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 19-12-2016
- 1. Modification du régime indemnitaire pour la filière culturelle
- 2. Approbation d’un règlement interne relatif au remboursement des frais de missions
- 3. 4. Modification de l’annexe 2 « aménagement du temps de travail par services » du règlement intérieur
- 5. Mise en place du nouveau régime indemnitaire pour le cadre d’emploi des attachés Délibération de principe pour opter pour une répartition alternative du Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC)
- 6. Délibération pour approbation d’un règlement d’attribution de fonds de concours pour contribuer à financer des équipements communaux
- 7. Délibération pour approbation d’un règlement d’attribution d’un règlement d’attribution de fonds de concours « développement économique communal »
- 8. Attribution d’un fonds de concours à la commune de Saint André de Cruzières
- 9. Attribution d’un fonds de concours à la commune de Les Assions
- 10. Contrat de ruralité pour le territoire de la communauté de communes du Pays des Vans en Cévennes
- 11. Contrat Ambition Région pour le territoire de la Communauté de Communes du Pays des Vans en Cévennes
- 12. Délibération pour solliciter la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 2017 pour la réalisation d’une aire d’atterrissage pour les hélicoptères de la sécurité civile, SAMU, gendarmerie, SDIS
- 13. Délibération pour répondre à l’appel à projets « développement durable » et « Ardèche mobilités »
- 14. Délibération pour solliciter une subvention auprès du Conseil départemental dans le cadre de la démarche PANDA
- 15. Extension et aménagement intérieur du hall de stationnement des véhicules de collecte des ordures ménagères, lieu-dit Les Avelas, commune de Banne – Approbation de l’avant-projet sommaire
- 16. PAYS : 6 ième modification des statuts du Syndicat mixte du Pays de l’Ardèche Méridionale / volet « retrait du Département »
- 17. Délibération pour autoriser le Président à signer la convention cadre de la Maison de Services au Public des Vans
- 18. Délibération pour autoriser le Président à signer la convention avec la CAF Ardèche relative à la prestation de service unique pour l’accueil du jeune enfant
- 19. Délibération pour approbation du nouveau règlement intérieur du Guichet Unique partagé avec la Communauté de Communes Beaume-Drobie
- 20. Délibération pour verser un acompte de 50 % pour les frais engagés dans le cadre de la semaine intercommunale et un acompte au titre de 2017 dans le cadre des divers partenariats à l’association REVIVRE



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