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Conseils 2016

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2016-08 Conseil Municipal du 13 decembre 2016 (Conseils 2016)

jeudi 22 décembre 2016 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR

- Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 21 novembre 2016.
- Délibération : Avenant à la convention d’assistance technique du Département dans le domaine de la voirie.
- Délibération : Convention de mise à disposition des services de l’Etat pour l’instruction des actes d’urbanismes.
- Délibération : Rapport définitif de la Commission Locale des Charges transférées (CLETC).
- Décisions modificatives : Clôture budget CCAS.
- Décisions modificatives : Réajustement des écritures budget EAU.
- Décisions modificatives : Réajustement des écritures budget PMS.
- Décisions modificatives : Réajustement des écritures budget principal.
- Décision modificative : Affectation du résultat CA 2014.
- Informations SISPEC.
- Questions diverses.



2016-07 Conseil Municipal du 21 novembre 2016 (Conseils 2016)

jeudi 1er décembre 2016 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR
-  Compte-rendu du Conseil Municipal du 24 octobre 2016.
-  Délibération : Contrat de travail de Nadège GERMA.
-  Délibération : Désignation des délégués au SMAM suite à la démission de Magali DUBOIS.
-  Décision modificative : Dégâts d’orage – copieur et clocher.
-  Personnel de la Mairie.
-  Questions diverses.



2016-06 Conseil Municipal du 24 octobre 2016 (Conseils 2016)

lundi 31 octobre 2016 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR

-  Compte-rendu du Conseil Municipal du 12 septembre 2016.
-  Délibération : Indemnité de conseil alloué au trésorier
-  Délibération : Adhésion au SISPEC
-  Délibération : Nouvelles compétences – Communauté de Communes « Pays des Vans en Cévennes »
-  Délibération : Emprunt Budget Point Multi-Services
-  DM : Budget Point Multi-Services – Fonctionnement
-  DM : Budget Point Multi-Services - Investissement
-  AB Cèze – Adhésion de la CDC de Vialas
-  Questions diverses



2016-05 Conseil Municipal du 12 sept 2016 (Conseils 2016)

jeudi 15 septembre 2016 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR

-  Compte-rendu du Conseil Municipal du 11 juillet 2016.
-  Délibération : TVA budget Point Multi-Services - Modification de la délibération N° 2014-068.
-  Décision modificative : Budget Eau – Agence de l’Eau – Redevance pollution.
-  Délibération : Licenciement de Madame Christine BRETON.
-  Délibération : Ramassage scolaire.
-  Modification du temps de travail de Madame Nadège GERMA.
-  Bail de location du logement de l’école.
-  Questions diverses



2016-04 Conseil Municipal du 11 juillet 2016 (Conseils 2016)

jeudi 1er septembre 2016 par Webmestre Mairie de Malbosc

Ordre du Jour

-  Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 30 mai 2016
-  Délibération 2016-28 : Ouverture d’une ligne de trésorerie - Caisse d’Épargne.
-  Délibération 2016-029 : Motion concernant la convention constitutive du GHT Hôpital d’Aubenas.
-  Délibération 2016-030 : Subventions aux associations
-  Délibération 2016-031 : Gérance Point Multi-Services
-  Délibération 2016-032 : Délibération de principe pour adhésion de la commune de Malbosc au Syndicat intercommunal d’adduction d’eau potable (SIAEP) du Pays des Vans.
-  QUESTIONS DIVERSES :

  • Transports scolaires
  • Gestion du personnel
  • Logement de l’instituteur
  • Devenir du bâtiment de l’école


2016-03 Conseil Municipal du 30 mai 2016 (Conseils 2016)

lundi 13 juin 2016 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR

-  Compte-rendu du Conseil Municipal du 11/04/2016.
-  Délibération : Modification statutaire de la CDC « Pays des Vans en Cévennes » - Transport des élèves.
-  Délibération : Ré adhésion au Syndicat Mixte des Inforoutes.
-  Délibérations : Comptes administratifs des 4 budgets.
-  Questions diverses



2016-02 Conseil Municipal du 11 avril 2016 (Conseils 2016)

lundi 18 avril 2016 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR
-  Compte-rendu du Conseil Municipal du 07/03/2016
-  Délibération : Budget Principal
-  Délibération : Budget Eau
-  Délibération : Budget Assainissement
-  Délibération : Budget Point Multi-Services
-  Délibération : Indemnité du Trésorier
-  Délibérations : Autorisation signature – Baux Point Multi-Services
-  Délibération : Autorisation signature – Contrat Camping
-  Délibération : Convention - plan de géolocalisation des habitations
-  Délibération : Durée d’amortissement d’immobilisations Assainissement
-  Questions diverses



Compte rendu

2016-01 Conseil Municipal du 7 mars 2016 (Conseils 2016)

jeudi 10 mars 2016 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR
-  Compte-rendu du Conseil Municipal du 07/12/2015
-  Débat d’orientations budgétaires
-  Délibération : Tarifs municipaux
-  Délibération : Taxes locales
-  Point sur les travaux
-  Délibération : Murs Point Multi-Services
-  Délibérations : Avenants des marchés Point Multi-Services
-  Délibération : Convention de mise à disposition du matériel informatique de la bibliothèque
-  Questions diverses

  • Bulletin municipal,
  • Chemins de randonnées,
  • Entrée du village,
  • Camping
  • Ecole Publique
  • Coupe de bois incendie sécurité


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