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Conseils CdC 2016

Compte-rendus des Conseils Communautaires ANNÉE 2016

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CONSEIL COMMUNAUTAIRE N° 31 (19 décembre 2016) (Conseils CdC 2016)

jeudi 12 janvier 2017 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 21-11-2016
- 1. Election d’un(e) nouveau(elle) Vice-président€ suite à la démission du 7ième Vice-président
- 2. Contrat d’apprentissage pour l’accompagnement du plan d’action de développement intercommunal
- 3. Compte Epargne Temps : règles d’ouverture, de fonctionnement, de gestion, d’utilisation et de clôture
- 4. Création d’un emploi d’Attaché de conservation du Patrimoine à raison de14 heures hebdomadaires à compter du 1ier janvier 2017
- 5. Création d’un emploi aidé (Contrat d’accompagnement dans l’Emploi – Contrat d’Avenir) au service de la collecte des ordures ménagères (point rajouté)
- 6. Demande de subvention pour la réalisation du Document Unique des risques professionnels
- 7. Autorisation de signature d’un avenant au contrat de prévoyance et modification du montant de la participation financière à la protection sociale des agents pour le risque prévoyance
- 8. Décisions modificatives aux 3 budgets pour 2016 – reprise des écritures antérieures
- 9. Durée des amortissements des immobilisations
- 10. Demande de prêt pour la réalisation de l’agrandissement de l’espace sportif
- 11. Délibération pour intégrer le budget annexe « ordures ménagères » dans le budget principal au 01-01-2017
- 12. Délibération pour la mise à disposition de personnel du budget principal au budget annexe « SPANC » au 01-01-2017
- 13. Participation financière à la Société Publique Locale Cévennes d’Ardèche au titre de 2017
- 14. Convention portant occupation d’un terrain, d’un bâtiment et d’un garage appartenant à la commune des Vans situé route du Vivarais pour occupation par la brigade verte
- 15. Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR 2017)
- 16. Délibération validant la démarche « DDmarche » pour construire un plan d’action de développement durable intercommunal
- 17. Délibération pour autoriser le Président à signer une convention avec l’association AMESUD dans le cadre d’un partenariat 2017
- 18. Maison de la saisonnalité : positionnement du conseil communautaire sur la reconduction d’une participation financière au titre de 2017
- 19. Ardèche Drôme Numérique : convention financière pour la 1ière tranche des travaux de déploiement du réseau public de fibre à la maison
- 20. Convention portant occupation d’un terrain appartenant à la Communauté de Communes d’une surface de x m2 situé sur la commune de Banne, lieu-dit Malpas, pour le maintien d’un rucher
- 21. Convention portant occupation d’un terrain appartenant à la Communauté de Communes d’une surface d’environ x m2 situé sur la commune de Banne, lieu-dit Malpas, pour usage de parking
- 22. Délibération sur les faisceaux d’indice pour déterminer les zones d’activités à transférer
- 23. Convention relative à la répartition de la compétence collecte entre le SICTOBA et la Communauté de Communes du Pays des Vans en Cévennes
- 24. Convention portant occupation d’un terrain appartenant à la Communauté de Communes d’une surface de 3 000 m2 situé sur la commune des Vans, lieu-dit Chabiscol, pour l’implantation d’une plateforme de déchets verts
- 25. Approbation de l’Agenda Programmé d’Accessibilité de la Communauté de Communes du Pays des Vans en Cévennes
- 26. Délibération de principe sur le positionnement du Conseil sur la mise en place d’une base de saut à l’élastique sur le viaduc situé sur l’ancienne voie ferroviaire, propriété de la Communauté de Communes (point rajouté)



CONSEIL COMMUNAUTAIRE N° 30 (21 novembre 2016) (Conseils CdC 2016)

jeudi 1er décembre 2016 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR

  • Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 26-09-2016
    - 1. Maison de Service Au Public : création d’un emploi suite à un reclassement d’un agent pour inaptitude et abrogation de la délibération n° 2016-8-6 du 26-09-2016 portant sur la création d’u emploi pour maintenir l’animation de la maison de Service Au Public
    - 2. Renouvellement du contrat de travail pour le chargé de mission Natura 2000 – site B4 / ENS
    - 3. Renouvellement du contrat de travail du chargé de missions Natura 2000 sites B8 et B9 / ENS
    - 4. Atelier « Jeux de scène, jeux scéniques » porté par le Foyer socio-éducatif – modification du projet et de la demande de participation
    - 5. Validation du montant des attributions de compensation selon le rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées pour 2016
    - 6. Indemnité de conseil alloué au Comptable du Trésor chargé des fonctions de receveur des Communes et Etablissements Publics Locaux
    - 7. Convention portant occupation d’un terrain appartenant à la Communauté de Communes de 1 200 m2 environ situé sur la commune des Vans au lieudit Plaine de Chabiscol pour le maintien d’une activité de bois de chauffage
    - 8. Candidature de la Communauté de Communes du Pays des Vans en Cévennes à un appel à projet « Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte (TEPCV) »
    - 9. Délibération de principe pour candidater à l’animation du site Natura 2000, B24 « Marais de Malibaud, montagne de la Serre et d’Usège »
    - 10. Délibération pour solliciter les financements auprès de l’Etat et de l’Europe pour l’animation des 4 sites Natura 2000 pour l’année 2017
    - 11. Délibération pour solliciter les financements auprès de l’Etat et du département pour le financement des différentes opérations environnementales à mener sur le site Natura 2000 / ENS du bois de Païolive
    - 12. Délibération pour solliciter les financements de l’Etat et du Département pour le financement des différentes actions environnementales à mener sur le site Natura 2000/ENS du bois d’Abeau, bois des Bartres et du plateau de Montselgues
    - 13. Délibération pour solliciter les financements auprès du Département pour l’animation des 3 sites ENS pour 2017
    - 14. Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant pour siéger au Comité syndical du Syndicat Mixte d’Ardèche Méridionale (piscine La Perle d’Eau) pour la compétence transport des élèves des écoles publiques et privées du primaire et de la maternelle situées sur les communes membres de la Communauté de Communes du Pays des Vans en Cévennes


CONSEIL COMMUNAUTAIRE N° 29 (26 Septembre 2016) (Conseils CdC 2016)

jeudi 20 octobre 2016 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR

  • Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 11-07-2016
    - 1. Statuts : nouvelles compétences - intégration de la loi NOTRe – transfert de compétences au 04-01-2017
    - 2. Constitution d’une Société Publique Locale Cévennes d’Ardèche (SPL)
    - 3. Taxe de séjour : modification des taux de la taxe de séjour au 01-01-2017
    - 4. Lecture publique : Convention de mise à disposition de liseuses aux bibliothèques du réseau de lecture publique du Pays des Vans en Cévennes et Charte de prêt de liseuses avec les usagers
    - 5. Finances : décisions modificatives au budget principal n° 02/2016
    - 6. Création d’un emploi pour maintenir l’animation de la Maison de Services au Public (MSAP)
    - 7. Création d’un emploi d’Adjoint technique de 1ière classe suite à la réussite d’un examen professionnel et suppression d’un emploi d’Adjoint Technique de 2ième classe
    - 8. Mise à jour du régime indemnitaire suite à avancements de grade
    - 9. Avenant à la convention de mise à disposition du service de médecine professionnelle
    - 10. Création d’un emploi aidé (Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi) au service de collecte des ordures ménagères


CONSEIL COMMUNAUTAIRE N° 28 (11 juillet 2016) (Conseils CdC 2016)

vendredi 5 août 2016 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 11-07-2016
- 1. Création de l’emploi d’adjoint du patrimoine de 1ière classe à temps complet au sein de la médiathèque intercommunale
- 2. Délibération pour autoriser le président à signer une convention pour le transfert du Compte Epargne Temps du SYMPAM à la Communauté de Communes du Pays des Vans en Cévennes suite à la mutation d’un agent
- 3. Vote de la tarification de la redevance spéciale pour les cantines scolaires pour les secteurs TEOM et REOM
- 4. Mise en oeuvre de la stratégie touristique avec Beaume-Drobie : désignation de 2 élus pour siéger à la commission de sélection des offres dans le cadre du groupement de commande
- 5. Délibération autorisant le Président à signer une convention avec la commune de Courry concernant leur participation financière au Centre de Loisirs Intercommunal
- 6. Délibération renouvelant la convention avec le Département dans le cadre du financement du poste de coordinatrice enfance-jeunesse
- 7. Délibération pour approuver le règlement intérieur de fonctionnement du Guichet Unique partagé avec la Communauté de Communes Beaume-Drobie
- 8. Délibération relative à la demande de subvention du collège des Vans pour financer des ateliers « jeux de scène, jeux scéniques » qui seront portés par le Foyer Socio-Educatif
- 9. Natura 2000 : Récolte des cônes de pins de Salzmann sur le peuplement classé de Banne
- 10. Motion sur la mise en place des groupements hospitaliers du territoire et du positionnement de l’hôpital d’Aubenas



CONSEIL COMMUNAUTAIRE N° 27 (9 mai 2016) (Conseils CdC 2016)

vendredi 20 mai 2016 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 11-04-2016
- 1. Remboursement de dépenses engagées par un agent pour un dépôt en ligne de marque
- 2. Conditions et modalités de prise en charge des frais de mission des agents hors territoire de la Communauté de Communes du Pays des Vans en Cévennes
- 3. Délibération fixant la mise en place et modalités d’utilisation d’un Compte Epargne Temps (CET)
- 4. Attribution des subventions aux associations
- 5. Délibération demande de subvention FNADT pour la Maison de Services Au Public
- 6. Délibération pour autoriser le Président à signer la convention avec la MSA Ardèche Drôme Loire relative à la prestation de service unique pour l’accueil du jeune enfant
- 7. Avenant n° 4 à la promesse de bail emphytéotique du 17-05-2010 Parc Solaire du Pays de Jalés
- 8. Demande de subventions auprès de l’Etat et du Département pour le poste de coordinateur de réseau de lecture publique (2ième année)
- 9. Projet inter-communautaire de valorisation des Dolmens – Portage de maîtrise d’ouvrage et participation de la Communauté de Communes
- 10. Animations scolaires de découverte des ENS de la Communauté de Communes Pays des Vans en Cévennes



CONSEIL COMMUNAUTAIRE N° 26 (11 avril 2016) (Conseils CdC 2016)

lundi 25 avril 2016 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR
- Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 30-03-2016
- 1. Modification statutaire : Transport des élèves des écoles publiques et privées du primaire et de la maternelle situées sur notre territoire en direction de la piscine de l’espace sportif
- 2. Prise en charge des frais d’hébergement pour les étudiants stagiaires « habitat »
- 3. ADN : raccordement des sites Payen de Berrias et Casteljau et Les Vans
- 4. Adhésion à l’association Départementale d’Informations sur le logement (ADIL 26 – 07)
- 5. Convention de mise à disposition de terrains entre la Communauté de Communes et la commune de Berrias et Casteljau situés au niveau du pont de Mazet – rive gauche du Chassezac
- 6. Programme d’actions « gestion estivale 2016 » et plan de financement
- 7. Prise en charge financière d’une partie d’un stage de formation BAFA pour une animatrice contractuelle au centre de loisirs intercommunal « Les Balladins »
- 8. Vote du compte administratif, du compte de gestion et affection du résultat pour le budget principal 2016
- 9. Cote des taux de la fiscalité (TH, TFb, TFnb, CFE) 2016
- 10. Vote du budget 2016
- 11. Vote du compte administratif, du compte de gestion et affectation du résultat pour le budget annexe « ordures ménagères » 2015
- 12. Vote des taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) 2016
- 13. Vote du montant de la Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères 2016
- 14. Vote des tarifs de la redevance spéciale pour les campings 2016
- 15. Mise à jour des grilles tarifaires pour les deux secteurs TEOM et REOM pour 2016
- 16. Vote du budget annexe « ordures ménagères » 2016
- 17. Vote du compte administratif, du compte de gestion et affectation du résultat pour le budget annexe SPANC 2015
- 18. Vote des tarifs de la redevance SPANC 2016
- 19. Vote du budget annexe « SPANC » 2016
- 20. Nouvelle organisation de La Poste : modification et réduction des horaires hebdomadaires d’ouverture au public



CONSEIL COMMUNAUTAIRE N° 25 (30 mars 2016) (Conseils CdC 2016)

lundi 4 avril 2016 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 08-02-2016
- 1. Délibération pour autoriser le Président à signer le renouvellement de la convention de mise à disposition de personnel entre la commune des Vans et la Communauté de Communes dédié au Patrimoine
- 2. Délibération pour autoriser le Président à signer des conventions avec des établissements universitaires pour l’accueil et rémunération de stagiaires Ordures ménagères : Tarification des campings
- 3. Délibération pour autoriser le Président à signer la convention avec AMESUD dans le cadre d’un partenariat pour 2016
- 4. Prise en charge de la facture de location d’un camion par l’association des Restos du Coeur pour la récolte et le transport des denrées alimentaires sur notre territoire
- 5. Relais de Services Publics : demande de subvention FNADT pour la reconduction du contrat de l’animatrice du relais
- 6. Régie d’avance du centre de loisirs Les Baladins : prise en compte par la communauté de communes d’une erreur
- 7. Délibération pour autoriser le Président à signer la convention avec la CAF sur les modalités de tarification familles et à la gestion des présences des enfants Maison d’accueil rurale pour personnes âgées : Convention d’accompagnement du projet de création d’une MARPA sur la commune de Beaulieu
- 8. Positionnement Office de tourisme et perspectives d’évolution
- 9. Adhésion à la Société Publique Locale « Destination Pont d’Arc Ardèche »
- 10. Participation à la candidature visant l’obtention du label oenotouristique : « Vignobles et découvertes »
- 11. Participation à l’enquête « Clientèle » de l’Agence de Développement Touristique
- 12. Délibération pour autoriser le Président à signer la convention de location du terrain du débarcadère
- 13. Délibération autorisant le Président à signer la convention de mise à disposition du débarcadère au Syndicat des loueurs du Chassezac
- 14. Délibération pour solliciter les financements pour l’opération « Collège Nature 2016 »
- 15. Délibération pour solliciter les financements pour l’opération « Lettre Natura 2000/ENS 2016 »
- 16. Délibération pour autoriser le Président à signer une convention de groupement de commande entre le Syndicat de rivière Beaume et Drobie, le Syndicat de gestion des gorges de l’Ardèche, le Parc naturel régional des Monts d’Ardèche, le Syndicat mixte Ardèche claire et la Communauté de communes « Pays des Vans en Cévennes » pour la réalisation d’une lettre de communication commune
- 17. Création d’une commission supra-communautaire « transition énergétique
- 18. Création d’une commission supra-communautaire « Tourisme »



CONSEIL COMMUNAUTAIRE N° 24 (8 fevrier 2016) (Conseils CdC 2016)

vendredi 12 février 2016 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 11-01-2016
- 1. Vote des nouveaux tarifs du centre de loisirs intercommunal application de taux d’effort selon le barème départemental dans le cadre de la refonte de la politique Vacances de la CAF de l’Ardèche
- 2. Avenant à la convention d’objectifs et de moyens relative à l’octroi d’une subvention pluriannuelle de fonctionnement au centre social REVIVRE pour ses projets Jeunesse et Famille
- 3. Versement au centre social REVIVRE d’un acompte de 50 % de la subvention finançant la « semaine intercommunale hiver »
- 4. Contrat avenir pour un(e) assistant(e) petite enfance au multi-accueil « les Poussins » aux Vans à compter du 01/03/16
- 5. Instauration du régime indemnitaire pour le Technicien Principal
- 6. Validation du règlement et du plan de formation 2016-2017-2018
- 7. Convention de mise à disposition de personnel du Pays de l’Ardèche Méridionale auprès de la Communauté de Communes pour le poste de chargé de missions « économie »
- 8. Délibération u débarcadère
- 9. Engagement des actions environnementales sur le site Natura 2000/ENS du bois d’Abeau pour 2016. Demande d’autorisation pour solliciter les financements du département et de l’Etat pour ces actions
- 10. Engagement des actions environnementales sur le site Natura 2000/ENS du plateau de Montselgues et vallée de la Thines pour 2016. Demande d’autorisation pour solliciter les financements du département et de l’Etat pour ces actions
- 11. Délibération autorisant le président à signer la convention de création et de gestion d’une mare sur une parcelle privée de Perrier
- 12. Motion sur le permis de recherches d’hydrocarbures de Montélimar



CONSEIL COMMUNAUTAIRE N° 23 (11 janvier 2016) (Conseils CdC 2016)

mardi 12 janvier 2016 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès verbal de la séance du conseil communautaire du 15-12-2015

- 1 Approbation du règlement intérieur du personnel et annexes
- 2 Création d’un emploi d’adjoint technique de 2èmé classe pour le service de collecte des ordures ménagères
- 3 Création d’un poste de secrétariat / accueil / standard
- 4 5ième modification des statuts du Syndicat mixte du Pays de l’Ardèche Méridionale et adhésion à la compétence optionnelle « gestion de la plateforme locale de la rénovation énergétique du logement privé du SYMPAM
- 5 Désignation d’un référent et animateur intercommunal Ambroisie

  • Divers :Discussions autour de la gouvernance de la Communauté de Communes


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