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Conseils CdC 2015

Compte-rendus des Conseils Communautaires ANNÉE 2015

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CONSEIL COMMUNAUTAIRE N° 22 (15 décembre 2015) (Conseils CdC 2015)

mercredi 16 décembre 2015 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR

  • Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 07-12-2015
    - 1 - Convention d’objectifs et de moyens entre la Communauté de Communes du Pays des Vans en Cévennes et l’Office de Tourisme Intercommunal au titre de l’exercice 2016
    - 2 - Reconduction par avenant de la convention d’objectifs et de moyens entre la Communauté de Communes du Pays des Vans en Cévennes et l’association « Découvrir en Marchant » pour le 1ier trimestre de l’année 2015
    - 3 - Participation de la Communauté de Communes du Pays des Vans en Cévennes au fonctionnement de la Maison de la Saisonnalité
    - 4- Convention d’assistance administrative à l’établissement des dossiers CNRACL, IRCANTEC et RAFP par le CDG de l’Ardèche (mission de contrôle et de suivi des dossiers)


CONSEIL COMMUNAUTAIRE N° 21 (7 décembre 2015) (Conseils CdC 2015)

mardi 8 décembre 2015 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR
- Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 02-11-2015
- 1. Avis du conseil communautaire sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) Ardèche tel qu’il a été présenté à la Commission Départementale de Coopération Intercommunale (CDCI), le 16 octobre 2015
- 2. Embauche d’un agent en contrat aidé pour la collecte des ordures ménagères
- 3. Création de l’emploi de Technicien principal de 2e classe à temps complet et suppression d’un emploi de Technicien à temps complet (service ordures ménagères – SPANC)
- 4. Suppression des emplois d’adjoint d’animation 2e classe 26 heures hebdomadaires (centre de loisirs Les Balladins)
- 5. Schéma de mutualisation pour la durée du mandat 2014-2020 – phase diagnostic / état des lieux
- 6. Avenant de la convention locale du Relais de Services Publics (RSP)
- 7. Convention supra-communautaire pour l’accueil d’enfant en multi accueil hors territoire avec CDC Vinobre, Gorges de l’Ardèche et Beaume Drobie, pour l’année 2016
- 8. Demande de participation financière de la Communauté de Communes du Pays des Vans en Cévennes à l’Association Syndicale Libre de Gestion Forestière des Cévennes Ardéchoises (ASLGF des Cévennes Ardéchoises)
- 8. Décisions modificatives au budget 2015
- 9. Plan de coopération 2015-2018 dans le cadre d’un partenariat avec le Parc Naturel régional des monts d’Ardèche (PNR)
- 10. Validation de l’itinéraire de la Grande Traversée de l’Ardèche en VTT
- 11. Demande de subvention auprès du département pour des animations sur un Espace Naturel Sensible dans le cadre de l’appel à projets visites sensibles
- 12. Avenant à la convention Ardèche Nature 2014-2016 pour le site ENS Bois de Païolive et Gorges du Chassezac et le site ENS du bois d’Abeau et de la vallée de la Ganière
- 13. Avenant à la convention Ardèche Nature 2015-2017 pour le site ENS du plateau de Montselgues et vallée de la Thines
- 14. Avenant à la convention Ardèche Nature 2015-2017 pour le site ENS du plateau de Montselgues et vallée de la Thines



CONSEIL COMMUNAUTAIRE N° 20 (23 novembre 2015) (Conseils CdC 2015)

samedi 28 novembre 2015 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR
- Approbation du procès verbal de la séance du 02 11 2015
- 1.Demande de subvention auprès de la Région Rhône Alpes par le biais du Grand Projet « Caverne du Pont d’Arc » pour une étude stratégique sur le positionnement et la valorisation des principaux sites patrimoniaux de la Communauté de Communes du Pays des Vans en Cévennes
- 2.Convention de mise à disposition du matériel informatique de la communauté de communes du Pays des Vans en Cévennes aux différentes bibliothèques du réseau de lecture
- 3.Convention de mise à disposition des broyeurs de déchets verts de la communauté de communes aux communes membres
- 4.Annulation de la dette des familles suite au contrôle de CAF d’Aubenas pour l’année 2014.
- 5.Participation financière aux frais d’inscription aux concours d’auxiliaire de puériculture pour un agent en contrat aidé au multi-accueil « les Poussins »
- 6.Convention bilatérale pour l’accueil d’enfant en multi accueil hors territoire entre la Communauté de Communes du Pays des Vans et la communauté de communes Beaume Drobie, pour l’année 2015
- 7.Convention pour le service Relais Assistante Maternelle –Guichet Unique partagé dans le cadre du Contrat Enfance Jeunesse de la CDC Beaume Drobie, pour l’année 2016 à 2018
- 8.Adhésion à la « plateforme Locale de rénovation énergétique » et «  programme d’intérêt général »/ positionnement de la communauté de communes du Pays des Vans en Cévennes



CONSEIL COMMUNAUTAIRE N° 19 (2 novembre 2015) (Conseils CdC 2015)

mardi 3 novembre 2015 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la séance du 28-09-2015
- 1. Demande de subvention auprès de l’Etat et du Département pour le poste de coordinateur du réseau de lecture publique
- 2. Création d’un emploi au grade d’Adjoint d’animation de 2e classe de 35 heures hebdomadaires pour le Centre de Loisirs Les Balladins Suppression du poste d’Adjoint d’animation de 2e classe de 26 heures (Centre d’accueil Les Balladins)
- 3. Renouvellement du contrat de travail de chargé de Missions Natura 2000 B4/ENS
- 4. Renouvellement du contrat de travail de chargé de missions Natura 2000 B8 – B9 / ENS
- 5. Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Attributions de compensation
- 6. Prise en charge des frais engagés par le Président pour se rendre au Congrès des Maires à Paris
- 7. Décisions modificatives au budget principal 2015
- 8. Retrait de la délibération 2015-6-13 du 28 septembre portant sur l’animation des trois sites Natura 2000 et demandes de subvention pour l’année 2015
- 9. Natura 2000, sites B8, B9, B4 – approbation du plan de financement portant sur l’d’animation pour l’année 2016
- 10. Natura 2000, sites B8, B9, B4 - approbation du plan de financement portant sur l’animation pour l’année 2015
- 11. Charte du Parc National des Cévennes : ajustements proposés et avis du conseil communautaire
- 12. Convention de mise à disposition de broyeurs de déchets verts du SICTOBA à la Communauté de Communes
- 13. SDE 07 : Désignation d’un membre titulaire et d’un membre suppléant pour siéger à la commission consultative sur la transition énergétique




CONSEIL COMMUNAUTAIRE N° 18 (28 septembre 2015) (Conseils CdC 2015)

mardi 6 octobre 2015 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 06-07-2015
    - 1. Tableau des emplois : considérant le tableau des avancements de grade 2015, délibération portant créations et suppressions de poste
    - 2. Recrutement d’un ripeur pour la collecte des ordures ménagères dans le cadre d’un emploi aidé
    - 3. Mise en commun de moyens entre la commune des Vans et la Communauté de Communes du pays des vans en cévennes
    - 4. Délibération à retirer N° 2015-5-11 du 06-04-2015 relative au contrat de rivière du bassin versant du Chassezac
    - 5. SEBA : désignation de deux représentants de la Communauté de Communes pour siéger au Comité Syndical du Seba
    - 6. Décisions modificatives aux budgets 2015
    - 7. Projet de construction du bâtiment équipement sportif et espace d’enseignement artistique
    - 8. Mise en place d’une commission d’admission au multi-accueil intercommunal Les Poussins des Vans et d’un règlement d’admission Convention « accueil petite enfance » en multi-accueil entre la Communauté de Communes du Pays des Vans en Cévennes et la Communauté de Communes du Pays Beaume Drobie
    - 9. Convention entre le département de l’Ardèche et la Communauté de Communes du Pays des Vans en Cévennes concernant le poste de coordinateur Enfane-Jeunesse
    - 10. Avenant au Contrat Enfance-jeunesse signé avec la CAF d’Aubenas concernant la modification de la fiche Action Enfants-parents (LAEP) de l’association L’Îlot Z’Enfants
    - 11. Convention d’objectifs et de moyens avec l’association L’Îlot Z’Enfants dans le cadre de ses activités Lieu d’Accueil Enfants-parents 2016-2017
    - 12. Contrat Projets Intercommunaux pour une Stratégie Touristique d’Excellence 2015 (P.I.S.T.E.)
    - 13. NATURA 2000 : sites B8, B9, B4 missions d’animations pour l’année 2016 en lien avec les documents d’objectifs des sites
    - 14. Convention de prestation de services confiant au SICTOBA la mise en œuvre à titre expérimental d’une collecte de cartons bruns sur une zone test


CONSEIL COMMUNAUTAIRE N° 17 (6 juillet 2015) (Conseils CdC 2015)

lundi 6 juillet 2015 par Webmestre Mairie de Malbosc

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CONSEIL COMMUNAUTAIRE N° 16 (3 juin 2015) (Conseils CdC 2015)

jeudi 4 juin 2015 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR
- Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil communautaire du 13-04-2015
- 1- Election d’un nouveau Vice-président suite à la démission de Bérengère BASTIDE, 7ième Vice-présidente
- 2- Vote du taux CFE pour 2015 et de la durée d’intégration fiscale progressive
- 3- Création d’un emploi d’adjoint technique de 2ième classe, 31 heures hebdomadaire, et suppression d’un emploi d’auxiliaire de puériculture au sein du multi-accueil intercommunal « Les Poussins »
- 4- Création d’un emploi d’adjoint du patrimoine de 2ième classe, 35 heures semaine, et suppression d’un emploi d’adjoint du patrimoine de 2ième classe, 17 heures 30 semaine au sein de la médiathèque intercommunale
- 5- Prise en charge des frais par la communauté de communes dans le cadre d’un mandat spécial
- 6- Décision concernant le déficit du Syndicat Mixte de l’Ardèche Méridionale
- 7- Validation du schéma de développement touristique
- 8- Site ENS/Natura 2000 Bois d’Abeau : Autorisation du Président à solliciter une subvention auprès de l’Etat pour compléter l’opération cartographie des habitats naturels du site B9
- 9- Site ENS/Natura 2000 Plateau de Montselgues : autorisation du Président à solliciter une subvention auprès du Département pour effectuer une animation chauves-souris.
- 10- Diagnostic énergétique : convention de délégation de maîtrise d’ouvrage à la communauté de communes du Pays Beaume Drobie
- 11- Projet de la commune de Sainte Marguerite Lafigère pour l’aménagement du presbytère – demande d’un fond de concours
- 12- Mission Locale : modification des délégués de la communauté de communes du Pays des Vans en Cévennes pour siéger à l’Assemblée Générale et au Conseil d’Administration
- 13- Relais de service Public : demande de subvention FNADT
- 14- Convention d’objectifs et de moyens avec l’association REVIVRE dans le cadre de ses activités centre social
- 15- Convention entre la Communauté de Communes du Pays des Vans en Cévennes et le SICTOBA pour augmenter l’amplitude horaire d’ouverture de la déchetterie et pour définir des dispositions financières induites par l’augmentation du temps de travail du gardien
- 16- Modification de la tarification redevance spéciale pour le secteur TEOM 2015 –



CONSEIL COMMUNAUTAIRE N° 15 (6 avril 2015) (Conseils CdC 2015)

vendredi 10 avril 2015 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil communautaire du 23-02-2015
- 1- Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLETC) compensation d’attribution
- 2- Vote du compte administratif, du compte de gestion et affectation du résultat pour le budget principal 2014
- 3- Vote du compte administratif, du compte de gestion et affectation du résultat pour le budget annexe ordures ménagères 2014
- 4- Vote du compte administratif, du compte de gestion et affectation du résultat pour le budget annexe SPANC 2014
- 5- Vote des taux de la fiscalité (TH, TF, TFnb) 2015
- 6- Vote du budget principal 2015
- 7- Vote du montant de la Redevable d’Enlèvement des Ordures Ménagères 2015 et vote du taux de la TEOM 2015
- 8- Vote de la grille tarifaire des forfaits annuels de la redevance ordures ménagères 2015 – catégorie déchets assimilés secteur REOM
- 9- Vote de la grille tarifaire pour la redevance spéciale pour le secteur de la TEOM 2015
- 10- Vote du budget annexe ordures ménagères 2015
- 11- Vote des tarifs de la redevance SPANC
- 12- Vote du budget annexe SPANC 2015
- 13- Taxe de séjour : modification de la délibération N° 2014-12-3 dans le cadre de la loi de finances 2015, des conditions d’application et des tarifs
- 14- Taxe de séjour : création d’une régie de recettes  point rajouté
- 15- Validation du contrat Projets Intercommunaux pour Stratégie Touristique d’Excellence (P.I.S.T.E.) 2015 avec le Département de l’Ardèche
- 16- Participation au financement de l’association Ardèche Plein Sud pour 2015
- 17- Convention de mise à disposition de personnel de la commune des Vans à la communauté de communes pour l’entretien et le nettoyage des locaux intercommunaux
- 18- Convention de mise à disposition de personnel de la commune des Vans à la communauté de communes dédié au patrimoine du territoire
- 19- Natura 2000 : Engagement des actions environnementales sur le site d’Abeau pour 2015 et demande de subventions auprès du Département et de l’Etat pour ces actions
- 20- Natura 2000 : Engagement des actions environnementales du Bois de Païolive et Gorges du Chassezac et demande de subventions auprès du Département et de l’Etat pour ces actions
- 21- CTTLA : demande de subvention pour la promotion et la communication
- 22- CTTLA : Convention avec la Communauté de Communes Beaume-Drobie au titre de l’action de Promotion-Communication
- 23- Avenant n° 3 au bail emphytéotique avec la société VOLTALIA pour la construction et l’exploitation d’une centrale solaire photovoltaïque sur des terrains de la ZA des Avelas



CdC Pays des Vans en Cévennes

CONSEIL COMMUNAUTAIRE N° 14 (23 février 2015) (Conseils CdC 2015)

mardi 3 mars 2015 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR :

  • Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil communautaire du 02-02-2015
    - 1- Convention d’objectifs et de moyens entre la communauté de communes et l’ l’office de tourisme du Pays des Vans pour 2015
    - 2- Convention d’objectifs et de moyens entre la communauté de communes et l’association Découvrir en Marchant pour 2015
    - 3- Délibération pour verser le solde de la participation de la Communauté de Communes à l’Office de Tourisme au titre de 2014
    - 4- Convention de mise à disposition entre la communauté de communes et la commune des Vans d’un agent d’animation dans le cadre des activités liées aux rythmes scolaires
    - 5- Délibération pour acter les titres à annuler (créances irrécouvrables, créances en non-valeur, cessation d’activités) suite aux titres émis pour les redevances spéciales des déchets non ménagers
    - 6- Délibération portant sur les tarifs des photocopies et du remplacement de la carte lecteur de la médiathèque intercommunale
    - 7- Motion contre la prorogation du permis exclusif de recherches d’hydrocarbures du bassin d’Alès à la Sté Mouvoil.
    - 8-Exposition « les ailes de la nuit » sur les chauves-souris et animation nature autour de cette thématique


CdC Pays des Vans en Cévennes

CONSEIL COMMUNAUTAIRE N° 13 (02 février 2015) (Conseils CdC 2015)

mardi 10 février 2015 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR :

  • Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil communautaire du 15-12-2015
  • 1- Reconduction de deux contrats aidés – emploi d’avenir – au multi-accueil intercommunal
  • 2- Création d’un poste d’adjoint d’animation 2ième classe à 16 heures hebdomadaires et fermeture d’un poste d’adjoint d’animation 2ième classe à 26 heures hebdomadaires au centre de loisirs intercommunal
  • 3- Mise de disposition de personnel titulaire auprès de l’association REVIVRE dans le cadre de la semaine intercommunale neige
  • 4- Convention de prestation de services confiant au SICTOBA la mise en œuvre de la collecte sélective
  • 5- Modification des tarifs du centre de loisirs intercommunal
  • 6- Approbation du règlement intérieur et la charte internet et multimédia de la médiathèque intercommunale située aux Vans
  • 7- Délibération pour désigner un élu titulaire et un élu suppléant pour représenter la communauté de communes au Comité Syndical ADN
  • 8- Classement Office de Tourisme du Pays des Vans en catégorie 2
  • 9- Natura 2000 : mise à disposition de matériel et personnel de la commune de Berrias pour la mise en place de panneaux de communication à destination des visiteurs sur le site NATURA 2000 – ENS
  • 10- Natura 2000 : étude de fréquentation du site N2000 – ENS avec l’appui d’un stagiaire
  • 11- Validation de la liste dressée pour la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)
  • 12- Lancement d’un diagnostic énergétique sur les territoires des communautés de communes Beaume – Drobie et Pays des Vans en Cévennes
  • 13- Construction d’un équipement sportif comprenant vestiaires et club house
  • Divers : Informations sur l’avenir de la déchetterie


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