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Conseils CdC 2014

Compte-rendus des Conseils Communautaires ANNÉE 2014

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CONSEIL COMMUNAUTAIRE N° 12 (15 décembre 2014) (Conseils CdC 2014)

vendredi 19 décembre 2014 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR :

- Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil communautaire du 01-12-2014
- 1.Adhésion de la Communauté de Communes au Syndicat mixte Ardèche Numérique (A.D.N.)
- 2.Délibération pour la prise de compétence : Fibre optique – communications électroniques
- 3.Délibération pour instaurer la taxe de séjour sur l’ensemble du territoire et en fixer les modalités, les tarifs et date d’application
- 4.Délibération pour créer les 3 emplois des agents de la médiathèque d’intérêt communautaire situé aux Vans
- 5.Délibération pour instaurer un régime indemnitaire de la filière culturelle/patrimoine
- 6.Délibération pour le renouvellement du contrat d’accompagnement dans l’emploi pour un chauffeur-rippeur pour le service de collecte des ordures ménagères
- 7.Délibération pour valider le programme d’extension de l’espace sportif et culturel intercommunal et solliciter les subventions
- 8.Délibération autorisant le Président à signer une convention de mise à disposition entre la commune de Saint Paul Le Jeune et la CDC pour différentes interventions des services techniques
- 9.Délibération pour valider et autoriser le Président à signer une convention d’objectifs et de moyens avec l’association L’Îlot Z’enfants
- 10.Convention de mise à disposition des locaux de l’école de Saint Paul Le Jeune pour l’activité centre de loisirs intercommunal Les Balladins
- 11.Convention de mise à disposition d’un bureau au sein de la mairie de Saint Paul Le Jeune pour les tâches de secrétariat et préparation des activités en lien avec le Centre de Loisirs Les Balladins
- 12.Délibération pour adhérer à l’association Ardèche Plein Sud réseau des Offices de tourisme du Sud-Ardèche
- 13.Délibération pour autoriser le Président à solliciter les financements du Conseil général pour la récolte de graines de Pin de Salsmann
- 14.Délibération pour fixer les tarifs d’abonnement de la médiathèque d’intérêt communautaire située aux Vans
- 15.Délibération pour créer une régie de recettes au sein de la médiathèque d’intérêt communautaire située aux Vans
- 16.Délibération pour autoriser le Président à signer une convention de partenariat pour le développement duservice de la lecture publique avec le Conseil général – Bibliothèque Départementale de Prêt –
- 17.Convention de partenariat avec le collectif de gestion de la Ruche aux livres pour la mise à disposition de la médiathèque d’intérêt communautaire située aux Vans
- 18.Décision modificative au budget principal n° 02-2014
- 19.Délibértion pour désigner nos représentants pour siéger au sein de la Commission de Suivi de Site autour de l’installation de stockage de déchets non dangereux exploitée par le SICTOBA



Lundi 1er décembre 2014

CONSEIL COMMUNAUTAIRE N° 11 (01 décembre 2014) (Conseils CdC 2014)

lundi 15 décembre 2014 par Webmestre Mairie de Malbosc

Communauté de Communes « Pays des Vans en Cévennes » Compte-rendu de la réunion du Conseil Communautaire Lundi 1er décembre 2014



CONSEIL COMMUNAUTAIRE N° 10 (29 septembre 2014) (Conseils CdC 2014)

mardi 30 septembre 2014 par Webmestre Mairie de Malbosc

Communauté de Communes « Pays des Vans en Cévennes »

Compte-rendu

Réunion du conseil communautaire

Lundi 29 septembre 2014

PDF - 145.5 ko
CONSEIL COMMUNAUTAIRE N° 10 (29 septembre 2014)


CONSEIL COMMUNAUTAIRE N° 09 (15 juillet 2014) (Conseils CdC 2014)

mercredi 16 juillet 2014 par Webmestre Mairie de Malbosc

Communauté de Communes « Pays des Vans en Cévennes »

Compte-rendu

Réunion du conseil communautaire

Lundi 15 juillet 2014

PDF - 109.2 ko
CONSEIL COMMUNAUTAIRE N° 09 (15 juillet 2014)


CONSEIL COMMUNAUTAIRE N° 08 (2 juin 2014) (Conseils CdC 2014)

mardi 3 juin 2014 par Webmestre Mairie de Malbosc

Ordre du Jour

- 1. Délibération pour autoriser le Président à signer un contrat de prêt complémentaire destiné au financement de la construction d’un bâtiment pour l e service de collecte des ordures ménagères
- 2. Délibération approuvant l’Etude du Programme Local de l’Habitat (PLH) et sollicitant l’aide de la Région Rhône Alpes dans le cadre du CDDRA du Pays de l’Ard èche méridionale
- 3. Désignation du représentant appelé à siéger au Conseil d’Administration de l’association "Découvrir en Marchant"
- 4. Désignation des 3 délégués titulaires et des 3 délégués suppléants appelés à siéger au Conseil d’Administration de l’Office de Tourisme Intercommunal du Pays des Vans
- 5. Désignation des représentants pour siéger au sein du Comité de Pilotage de l’Opération Collective de Modernisation "Sud Ardèche"
- 6. Délibération approuvant la lettre d’engagement pour le Contrat Enfance jeunesse
- 7. Délibération validant le règlement du SPANC (proposition du règlement envoyé par mail)
- 8. Délibération pour la mise en place et l’approbation du règlement de la Redevance Spéciale (proposition du règlement envoyé par mail)
- 9. Délibération approuvant la grille de tarification de la Redevance Spéciale en fonction des activités avec les coefficients à appliquer pour les professionnel s
- 10. Mise en place du temps partiel pour les agents titulaires, stagiaires ou non titulaires
- 11. Délibération autorisant le Président à signer un avenant à la convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale 07 relative à l’intervention sur dossiers CNRACL
- 12. Délibération autorisant le Président à signer le contrat d’adhésion entre l’URSSAF et la Communauté de Communes (régime d’assurance chômage)
- 13. Délibération approuvant le règlement intérieur de l’Espace Sportif Intercommunal (proposition du règlement envoyé par mail)
- 14. Délibération fixant les participations financières annuelles pour les utilisateurs de l’espace sportif intercommunal
- 15. Avenant n° 2 au bail emphytéotique avec la Société VOLTALIA pour un parc solaire photovoltaïque
- 16. Délibération fixant le taux de promotion pour les avancements de grade des agents pour 2014
- 17. Désignation du délégué Elu et du délégué Agent pour le Comité National d’Action Sociale
- 18. Délibération approuvant la mise en œuvre du conventionnement des sentiers de randonnée et sollicitant l’aide de la Région Rhône Alpes dans le cadre du CDDRA de l’Ardèche méridionale
— 19. Projet de constitution d’un groupement de commande en vue d’une consultation groupée pour la restauration collective du Centre de Loisirs de Sai nt Paul Le Jeune


Divers :
- Information sur le lancement d’une étude sur le choix entre REOM ou TEOM avec la mise en place d’une tarification incitative avec optimisation de la col lecte à l’échelle du territoire de la communauté de communes
- Information sur la compétence "animation d’un réseau de lecture publique" d’intérêt communautaire



CONSEIL COMMUNAUTAIRE N° 07 (28 avril 2014) (Conseils CdC 2014)

mardi 29 avril 2014 par Webmestre Mairie de Malbosc

Compte-rendu Réunion conseil communautaire

Lundi 28 avril 2014

Présents :LAGANIER Jean-Marie, BORIE Jean-François, ROGIER Jean-Paul, BOULARD Roger, BASTIDE Bérengère, REDON Pascal, BELLECULEE Bernard, VIGIER Bruno, LAPIERRE Marie-Jeanne, ESCHALIER Cathy, FOURNIER Joël, GARRIDO Jean-Manuel, LAVAL Yolande, BRUYERE-ISNARD Thierry, GREGORIAN Gisèle, RROCHE Bruno, NOEL Daniel, PELLEGRINO Patrick, MANIFACIER Jean-Paul, MICHEL Jean-Marc, THIBON Hubert, JARRIGE Monique, GSEGNER Gérard, NICUALT Alain, SIMO NNET Joseph, DOLADILLE Monique, BORELLY Jacques, BALMELLE Robert, GAYRAL Edmond, ALLAVENA Serge, Pouvoirs : DEY Myriam à MICHEL Jean-Marc, PIALET Michel à MANIFACIER Jean-Paul, Secrétaire de Séance : BOULARD Roger.



CONSEIL COMMUNAUTAIRE N° 06 (14 avril 2014) (Conseils CdC 2014)

lundi 14 avril 2014 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR :


- Installation du conseil communautaire et élection du Président
- Délibération déterminant le nombre de Vice-présidents et les membres du bureau
- Election des Vice-présidents et des membres du Bureau
- Indemnités de fonction du Président et des Vice-présidents
- Délibération relative aux délégations consenties au Président
- Désignation des délégués appelés à siéger au sein du Comité Syndical du Syndicat Mixte du Pays de l’Ardèche Méridionale – SYMPAM – (6 Titulaires et 3 suppléants)
- Désignation des délégués appelés à siéger au sein du Comité Syndical du parc Naturel Régional des Monts d’Ardèche
- Désignation des délégués appelés à siéger au Syndicat Intercommunal de Collecte et traitement des Ordures de la Basse Ardèche – SICTOBA – (9 Titulaires et 9 Suppléants)
- Désignation du représentant appelé à siéger au Comité de rivière du bassin versant du Chassezac
- Désignation du délégué appelé à siéger au Conseil d’Administration de l’association REVIVRE
- Désignation des délégués appelés à siéger au Conseil de surveillance de l’Hôpital Local (1 représentant)
- Désignation des délégués appelés à siéger au Conseil d’Administration de la Mission Locale Ardèche Méridionale (1 Titulaire et 1 Suppléant)
- Désignation des délégués appelés à siéger au Comité de pilotage de la gestion de l’aérodrome d’Aubenas-Vals-Lanas géré par le SDEA (1 Titulaire et 1 Suppléant)



CONSEIL COMMUNAUTAIRE N° 05 (17 mars 2014) (Conseils CdC 2014)

lundi 17 mars 2014 par Webmestre Mairie de Malbosc

Communauté de Communes « Pays des Vans en Cévennes »

Compte-rendu Réunion du Conseil Communautaire

Lundi 17 mars 2014



CONSEIL COMMUNAUTAIRE N° 04 (10 mars 2014) (Conseils CdC 2014)

mardi 11 mars 2014 par Webmestre Mairie de Malbosc

Compte rendu

Réunion du 10 Mars 2014



CONSEIL COMMUNAUTAIRE N° 03 (24 février 2014) (Conseils CdC 2014)

lundi 24 février 2014 par Webmestre Mairie de Malbosc

Communauté de Communes « Chassezac et Claysse dite Pays des Vans en Cévennes »

Procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire

Lundi 24 février 2014



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