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Conseils 2011

Compte-rendus - SÉANCES 2011

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CONSEIL COMMUNAUTAIRE N°34 (16 novembre 2011) (Conseils 2011)

mercredi 16 novembre 2011 par Webmestre Mairie de Malbosc

L’an deux mille onze, le 16 novembre à 18 heures 30, le Conseil Communautaire régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi en mairie de St Paul-le-Jeune, sous la présidence de Mme Raymonde GAUTHIER, Présidente.



CONSEIL COMMUNAUTAIRE N°33 (5 octobre 2011) (Conseils 2011)

mercredi 5 octobre 2011 par Webmestre Mairie de Malbosc

L’an deux mille onze, le 05 octobre à 18 heures 30, le Conseil Communautaire régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi en salle des Borels à Casteljau, sous la présidence de Mme Raymonde GAUTHIER, Présidente.



CONSEIL COMMUNAUTAIRE N°32 (31 août 2011) (Conseils 2011)

mercredi 31 août 2011 par Webmestre Mairie de Malbosc

L’an deux mille onze, le 31 août à 18 heures 30, le Conseil Communautaire régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi en mairie de St Paul-le-Jeune, sous la présidence de Mme Raymonde GAUTHIER, Présidente.



CONSEIL COMMUNAUTAIRE N°31 (06 juillet 2011) (Conseils 2011)

mercredi 6 juillet 2011 par Webmestre Mairie de Malbosc

L’an deux mille onze, le 6 juillet à 18 heures 30, le Conseil Communautaire régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi en mairie de St Paul-le-Jeune, sous la présidence de Mme Raymonde GAUTHIER, Présidente.



CONSEIL COMMUNAUTAIRE N° 30 (19 mai 2011) (Conseils 2011)

jeudi 19 mai 2011 par Webmestre Mairie de Malbosc
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Du 19 mai 2011 L’an deux mille onze, le 19 mai à 18 heures 30, le Conseil Communautaire régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi en mairie de Banne, sous la présidence de Mme Raymonde GAUTHIER, Présidente. Etaient présents : Mmes et MM. (...)


CONSEIL COMMUNAUTAIRE N° 29 (20 avril 2011) (Conseils 2011)

mercredi 20 avril 2011 par Webmestre Mairie de Malbosc

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Du 20 avril 2011

  • Projet d’ateliers de théâtre de la compagnie « les affamés »,
  • Vote des taxes locales 2011,
  • Vote de la TEOM 2011,
  • Budgets Primitifs 2011,
  • Délibération : subventions aux associations,
  • Délibération : adhésion au contrat de prévoyance maintien de salaire avec la MNT,
  • Prochaines dates de réunions,


CONSEIL COMMUNAUTAIRE N° 28 (16 mars 2011) (Conseils 2011)

mercredi 16 mars 2011 par Webmestre Mairie de Malbosc

L’an deux mille onze, le 16 mars à 18 heures 30, le Conseil Communautaire régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi en mairie de St Paul-le-Jeune, sous la présidence de Mme Raymonde GAUTHIER, Présidente.



CONSEIL COMMUNAUTAIRE N° 27 (23 février 2011) (Conseils 2011)

mercredi 23 février 2011 par Webmestre Mairie de Malbosc

L’an deux mille onze, le 23 février à 18 heures 30, le Conseil Communautaire régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi en mairie de St Paul-le-Jeune, sous la présidence de Mme Raymonde GAUTHIER, Présidente.



CONSEIL COMMUNAUTAIRE N° 26 (19 janvier 2011) (Conseils 2011)

mercredi 19 janvier 2011 par Webmestre Mairie de Malbosc

L’an deux mille onze, le 19 janvier à 18 heures 30, le Conseil Communautaire régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi en mairie de St Paul-le-Jeune, sous la présidence de Raymonde GAUTHIER, Présidente.



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