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Conseils 2012

Conseils de l’année 2012

Articles de cette rubrique


2012-06 Conseil Municipal 3 décembre 2012 (Conseils 2012)

mercredi 5 décembre 2012 par Webmestre Mairie de Malbosc
PDF - 58.2 ko
CM-3 Déc 2012

ORDRE DU JOUR

- Délibération : Allocations Trésoriers

  • D 2012-036 Pierre HANON
  • D 2012-037 Albert THOMAS

- Délibération : Assainissement

  • D 2012-038 DETR Réseaux

- DM 2012-005 Investissements M 14
- PNR PNC Le choix, Les Chartes
- Compte rendu de la Commission Appel d’Offre STEP (Station Épuration)
- Débat Budgétaire
- Contrat d’Avenir
- CAMPING
- Questions diverses



2012-05 Conseil Municipal 8 octobre 2012 (Conseils 2012)

lundi 8 octobre 2012 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR

  • DM 2012-004 Assainissement
  • Information Assainissement : Réunion publique 13 octobre 10 heures
  • Délibération 2012-029 Création d’un budget annexe assainissement
  • Délibération 2012-030 Institution de la PFAC

-  Présentation des travaux de la commission d’appels d’offres

  • Délibération 2012-031 Marché Assainissement
  • Délibération 2012-032 Marché VOIRIE
  • Délibération 2012-033 Marché AEP

-  Délibération 2012-34 : Adhésion à l’Association des Communes Forestières

-  Délibération 2012-35 Adhésion à la procédure de passation d’une convention de participation mise en concurrence par le Centre de Gestion de l’Ardèche

-  Modification des CDD de Madame BRETON et de Madame GAMELIN
-  Questions diverses

  • Camping
  • Le jour de la Nuit


2012-05 Conseil Municipal 8 octobre 2012 (Conseils 2012)

lundi 8 octobre 2012 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR

  • DM 2012-004 Assainissement
  • Information Assainissement : Réunion publique 13 octobre 10 heures
  • Délibération 2012-029 Création d’un budget annexe assainissement
  • Délibération 2012-030 Institution de la PFAC
  • Présentation des travaux de la commission d’appels d’offres
    • Délibération 2012-031 Marché Assainissement
    • Délibération 2012-032 Marché VOIRIE
    • Délibération 2012-033 Marché AEP
  • Délibération 2012-34 Adhésion à l’Association des Communes Forestières
  • Délibération 2012-35 Adhésion à la procédure de passation d’une convention de participation mise en concurrence par le Centre de Gestion de l’Ardèche
  • Modification des CDD de Madame BRETON et de Madame GAMELIN
  • Questions diverses
    • Camping
    • Le jour de la Nuit


2012-04 Conseil Municipal 9 juillet 2012 (Conseils 2012)

mardi 10 juillet 2012 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR

PDF - 79.6 ko
Conseil du 9/07/2012
  • Décisions modificatives : Sur M14 et sur M40
  • Délibération adoptant le projet d’assainissement et autorisant le département à percevoir les subventions de l’Agence de l’eau
  • Délibération Assainissement Réseau de collecte autorisant Monsieur le Maire à solliciter une aide DETR
  • Contrat de Travail : Proposition de stagiérisation
  • Etat d’avancement du « Point Multi Services » Convention CAUE
  • Délibération Promesse de Vente.
  • Lancement Travaux
  • Questions diverses


2012-03 Conseil Municipal 4 juin 2012 (Conseils 2012)

lundi 4 juin 2012 par Webmestre Mairie de Malbosc
PDF - 45.9 ko
CM du 4 juin 2012


2012-02 Conseil Municipal du 27 février 2012 (Conseils 2012)

lundi 27 février 2012 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DE MALBOSC

  • Compte rendu de la commission DSP.
  • Comptes de Gestion (M14, Ccas, M49)
  • Comptes administratifs (M14, Ccas, M49).
  • Débat budgétaire.
  • Délibération pour versement acompte du SMAM (La perle d’eau)
  • Questions diverses
    PDF - 57.9 ko
    Conseil du 27/02/2012


2012-01 Conseil Municipal du 7 janvier 2012 (Conseils 2012)

samedi 7 janvier 2012 par Webmestre Mairie de Malbosc

Ordre du Jour :

CM MALBOSC Samedi 7 Janvier 2012 à 9 heures 30

  • Délibération 2012- 001 : Camping - Calendrier et DSP.
  • Délibération 2012- 002 : Modification TLE
  • Assainissement : présentation de l’Avant Projet
  • Délibération 2012- 003 : Assainissement : Demandes de Subventions.
  • Délibération 2012- 004 : Tarifs municipaux.
  • Questions diverses
    PDF - 44.3 ko
    Conseil du 07/01/2012


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