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Conseils 2011

Conseils de l’année 2011

Articles de cette rubrique


2011-05 CM 14 novembre 2011 (Conseils 2011)

lundi 14 novembre 2011 par Webmestre Mairie de Malbosc

Ordre du Jour

- Décisions modificatives :

  • DM 2011-001 VOIRIE – Escoussous - Chabannes 1 & 2.
  • DM 2011-002 Opérations comptables.
    - Délibérations
  • 2011- 021 : Opérations Rurales Collectives.
  • 2011- 022 : Modification des statuts du SIDET
  • 2011- 023 : IHTS- IHTC (Heures complémentaires & supplémentaires).
  • 2011- 024 : Subvention « COLLECTIF GAZ DE SCHISTES ».
  • 2011- 025 : Médecine professionnelle.
  • 2011- 026 : Convention SPANC – Renouvellement.
  • 2011- 027 : ONF Forêt communale : Programmation pluriannuelle.
  • 2011- 028 : Subvention Office de Tourisme Les Vans 2010&2011.
  • 2011- 029 : Réglementation Cimetière : Tarifs columbarium
    - Bilan Camping et suite à donner
    - Point : Foire d’automne.
    - Point de situation : TRAVAUX, Dégâts début novembre 2011.
    - Questions diverses.
PDF - 91.8 ko
Conseil du 14/11/2011


2011-04 CM 19 septmbre 2011 (Conseils 2011)

lundi 19 septembre 2011 par Webmestre Mairie de Malbosc

Ordre du Jour

- Présentation, Echanges avec le PNR :

  • Actions conduites, avant projet de Charte 2013-2025, …

- Délibérations

  • 2011-014 :Remise de pénalités de retard pour le paiement de la TLE
  • 2011-015 : d’attribution du régime indemnitaire
  • 2011-016 : Consultation pour avis sur le projet de Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin versant de l’Ardèche et demande d’intégrer l’interdiction de fracturation de la roche mère
  • 2011-017 : Maintenance des chemins communaux
  • 2011-018 : Travaux patrimoniaux – Signalétique forêt.
  • 2011-019 : Travaux patrimoniaux – Valorisation de la forêt.
  • 2011-020 : Participation à l’opération « JOUR DE LA NUIT »


- Point SICTOBA - Composteurs
- Point : Foire d’automne.
- Questions diverses.

PDF - 102.3 ko
Conseil du 19/09/2011


2011-03 CM du 20 juin2011 (Conseils 2011)

lundi 20 juin 2011 par Webmestre Mairie de Malbosc

Ordre du Jour

  • Présentation de l’opération composteurs par Benoît PUJOL
  • Délibération 2011-011 : Taux d’imposition des taxes directes locales (Modifie et remplace la délibération 2011-002)
  • Compte rendu de la Commission d’Appel d’Offre AP ASSAINISSEMENT
  • Délibération 2011-012 : Maîtrise d’œuvre d’assainissement
  • Délibération 2011-013 : Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunal
  • Marchés de l’été
  • Foire d’automne
    PDF - 50 ko
    Conseil du 20/06/2011


2011-02 CM du 22 avril 2011 (Conseils 2011)

vendredi 22 avril 2011 par Webmestre Mairie de Malbosc

Ordre du Jour

  • Délibération 2011-005 : Budget principal M14 - Compte administratif 2010,du compte de gestion 2010 et de l’affectation des résultat.
  • Fiscalité Directe Locale : Taux des Taxes corrigés
  • Délibération 2011-006 : Budget primitif M14 - Année 2011
  • Délibération 2011-007 : Compte de gestion M49 EAU - Année 2010
  • Délibération 2011-008 : Compte administratif M49 EAU - Année 2010.
  • Délibération 2011-009 : Budget primitif M49 EAU - Année 2011
PDF - 44.7 ko
Conseil du 22/04/2011


2011-01 CM du 19 mars 2011 (Conseils 2011)

samedi 19 mars 2011 par Webmestre Mairie de Malbosc

Ordre du Jour

- Elections Cantonales des 20 et 27 mars 2011 : organisation
- Orientation budgétaire
- Délibérations

  • 2011-001 : Tarifs Municipaux
  • 2011-002 : Taux d’imposition des taxes directes locales
  • 2011-003 : Augmentation des indices de références du salaire de Sylvia BROCHIER.
  • 2011-004 : Motion concernant les projets d’exploration et d’exploitation pétrolière sur le territoire de la commune.
    - Questions diverses :
  • Participation à CdC de JALES
  • Organisation du marché estival
PDF - 63.5 ko
Conseil du 19/03/2011


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