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Conseils (années antérieures à 2014)

Les Compte-Rendus du Conseil Municipal de MALBOSC (07140) - INSEE 07148

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Articles de cette rubrique


MALBOSC 2008-2014

Les résultats (Conseils 2008)

dimanche 9 mars 2008 par Webmestre Mairie de Malbosc

La liste "Vivre à Malbosc demain" obtient la majorité absolue au 1er tour (64 VOIX au décompte "liste complète", Plus de 80% en moyenne)



Conseil Municipal de MALBOSC -2007- (Thèma-chronologique) (Conseils 2007)

vendredi 30 novembre 2007 par Webmestre Mairie de Malbosc
  • ASSAINISSEMENT - SPANC,
  • ORDURES MENAGERES - EPAVES ,
  • TOURISME – HEBERGEMENT – RESTAURATION,
  • TRAVAUX,
  • RESEAU – EAU,
  • Transport Scolaire


2006-01 CM MALBOSC 13 Janvier 2006 (Conseils 2006)

vendredi 13 janvier 2006 par Webmestre Mairie de Malbosc

PRESENTS : tous les conseillers en exercice.



2007-08 CM MALBOSC 29 novembre 2007 (Conseils 2007)

jeudi 29 novembre 2007 par Webmestre Mairie de Malbosc
  • Adhésion de la Commune au SEBA-Quartier d’Abeau
  • Enquête publique syndicat AB Cèze
  • Décisions modificatives du budget.
  • Création des itinéraires de randonnée d’initiative locale de la Communauté de Communes des Hautes Cévennes.

    Divers :

  • projet de Gournier
  • projet des Cabusselades
  • bons résultats d’exploitation du camping
  • transport des enfants de la Commune


2007-07 CM MALBOSC 25 Octobre 2007 (Conseils 2007)

jeudi 25 octobre 2007 par Webmestre Mairie de Malbosc

PRESENTS : tous les conseillers en exercice, sauf Bernadette FILLON, absente excusée.



2007-06 CM MALBOSC 20 Septembre 2007 (Conseils 2007)

jeudi 20 septembre 2007 par Webmestre Mairie de Malbosc

PRESENTS : tous les conseillers en exercice, sauf Bernadette FILLON, absente excusée.



2007-05 CM MALBOSC 22 Juin 2007 (Conseils 2007)

vendredi 22 juin 2007 par Webmestre Mairie de Malbosc

Présents : tous les conseillers en exercice. sauf Andrée Nadal qui donne procuration à Marcel JULES. Maria Sanz qui donne procuration à Jean-Michel Tilly. Elisabeth Hours et Bernadette Fillon absentes excusées.



2007-04 CM MALBOSC 18 Mai 2007 (Conseils 2007)

samedi 19 mai 2007 par Webmestre Mairie de Malbosc

Présents : tous les conseillers en exercice, sauf Jean-Michel Tilly qui donne procuration à Maria SANZ, Andrée Nadal qui donne procuration à Marcel JULES, Anne Bobenrieth qui donne procuration à Alice Icard et Bernard Agniel absent excusé.



2007-03 CM MALBOSC 29 Mars 2007 (Conseils 2007)

jeudi 29 mars 2007 par Webmestre Mairie de Malbosc

Présents : Tous les conseillers en exercice sauf Jean-Michel Tilly qui donne procuration à Elisabeth Hours, Andrée. Nadal qui donne procuration à Marcel JULES et Anne Bobenrieth qui donne procuration à Alice lcard



2007-02 CM MALBOSC 2 Mars 2007 (Conseils 2007)

vendredi 2 mars 2007 par Webmestre Mairie de Malbosc

Présents : Tous les conseillers en exercice sauf Bernadette FILLON, absente excusée.



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