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Articles de cette rubrique


Convocation du Conseil Municipal le 16 Octobre 2016 (Convocations)

vendredi 13 octobre 2017 par Webmestre Mairie de Malbosc

Lundi 16 octobre 2017 à 18h00, en MAIRIE

ORDRE DU JOUR
-  Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 04 septembre 2017.
-  Décision modificative : Budget EAU.
-  Décision modificative : Budget PMS .
-  Délibération : CDC Pays des Vans en Cévennes - Convention de prestations de services.
-  Délibération : CDC Pays des Vans en Cévennes – Nouveaux statuts.
-  Délibération : Subvention CAM.
-  Délibération : Modifications des statuts du SEBA.
-  Délibération : Election des représentants de la commune au SISPEC.
-  Délibération : Amende personnel de la Mairie.
-  Délibération : Demande de réduction de facture d’eau.
-  Questions diverses : Foire – Adressage
-  Réunion publique



Convocation du Conseil Municipal le 12 Juin 2016 (Convocations)

lundi 12 juin 2017 par Webmestre Mairie de Malbosc

Le Conseil Municipal se réunira :
- Lundi 12 Juin 2017 à 18 h 00 en MAIRIE

ORDRE DU JOUR


- Adoption des CR des conseils des 03 et 07 Avril
- Délibération prêt relais
- Décisions modificatives Budget communal, PMS et Assainissement.
- Délibération pour signature du bail commercial du PMS.
- Délibération indemnités du trésorier.
- Délibération piste DFCI
- Délibération adduction eau de Gournier
- Organisation marché de l’été
- Organisation de l’inauguration du PMS
- Point sur l’adhésion au SISPEC
- Démission de Mme GERMA
- Questions diverses.



Convocation du Conseil Municipal le 18 janvier 2017 (Convocations)

jeudi 12 janvier 2017 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR

- Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 16 décembre 2016.
- Débat d’orientation budgétaire.
- Délibérations : Décisions Modificatives.
- Délibérations : Conventions écoles.
- Contrat de travail.
- PLUI – Opposition au transfert de compétences.
- Questions diverses.



Le Maire, le 12 décembre 2016

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MALBOSC (Convocations)

lundi 12 décembre 2016 par Webmestre Mairie de Malbosc

Vendredi 16 décembre 2016 à 18h00, en MAIRIE



A Malbosc, le 14 novembre 2016.

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MALBOSC (Convocations)

lundi 14 novembre 2016 par Webmestre Mairie de Malbosc

Le Conseil Municipal se réunira :

- Lundi 21 novembre 2016 à 14h30, en MAIRIE

ORDRE DU JOUR
-  Compte-rendu du Conseil Municipal du 24 octobre 2016.
-  Délibération : Contrat de travail de Nadège GERMA.
-  Délibération : Désignation des délégués au SMAM suite à la démission de Magali DUBOIS.
-  Décision modificative : Dégâts d’orage – copieur et clocher.
-  Personnel de la Mairie.
-  Questions diverses.



CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MALBOSC (Convocations)

mercredi 19 octobre 2016 par Webmestre Mairie de Malbosc

Lundi 24 octobre 2016 à 18h00, en MAIRIE

ORDRE DU JOUR

-  Compte-rendu du Conseil Municipal du 12 septembre 2016.
-  Délibération : Indemnité de conseil alloué au trésorier
-  Délibération : Adhésion au SPEC
-  Délibération : Nouvelles compétences – Communauté de Communes « Pays des Vans en Cévennes »
-  Délibération : Emprunt Budget Point Multi-Services
-  DM : Budget Point Multi-Services – Fonctionnement
-  DM : Budget Point Multi-Services - Investissement
-  AB Cèze – Adhésion de la CDC de Vialas
-  Questions diverses



CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MALBOSC (Convocations)

mercredi 7 septembre 2016 par Webmestre Mairie de Malbosc

Lundi 12 septembre 2016 à 14h30, en MAIRIE



Convocation du Conseil Municipal le 30 mai 2016 (Convocations)

mardi 17 mai 2016 par Webmestre Mairie de Malbosc

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MALBOSC
- Le Conseil Municipal se réunira :

  • Lundi 30 mai 2016 à 18h00, en MAIRIE


CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MALBOSC (Convocations)

lundi 4 avril 2016 par Webmestre Mairie de Malbosc

Le Conseil Municipal se réunira : Lundi 11 avril 2016 à 14h30, en MAIRIE

ORDRE DU JOUR
-  Compte-rendu du Conseil Municipal du 07/03/2016
-  Délibération : Budget Principal
-  Délibération : Budget Eau
-  Délibération : Budget Assainissement
-  Délibération : Budget Point Multi-Services
-  Délibération : Indemnité du Trésorier
-  Délibérations : Autorisation signature – Baux Point Multi-Services
-  Délibération : Autorisation signature – Contrat Camping
-  Délibération : Convention - plan de géolocalisation des habitations
-  Délibération : Durée d’amortissement d’immobilisations Assainissement
-  Questions diverses



CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MALBOSC (Convocations)

Lundi 07 mars 2016 à 18h30, en MAIRIE
lundi 29 février 2016 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR ci joint



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