MALBOSC sur Internet....
Accueil du site > Conseil Municipal > Conseils (années antérieures à 2014) > Conseils 2008

Conseils 2008

Conseils de l’année 2008

Warning: strstr() expects parameter 1 to be string, array given in /vhost/home/ma-malbo/malbosc.net/var/www/html/ecrire/inc/texte.php on line 415

Articles de cette rubrique


MALBOSC 2008-2014

Les résultats (Conseils 2008)

dimanche 9 mars 2008 par Webmestre Mairie de Malbosc

La liste "Vivre à Malbosc demain" obtient la majorité absolue au 1er tour (64 VOIX au décompte "liste complète", Plus de 80% en moyenne)



Conseil Municipal

2008-10 CM MALBOSC du 22 Décembre 2008 (Conseils 2008)

mardi 23 décembre 2008 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR
- 1°) Signature de la convention "Culture" avec le Conseil Général (scolaires)
- 2°) Subvention pour travaux après les dégâts d’octobre dernier
- 3°) Validation de l’adhésion de la commune de Génolhac à A.B.CEZE
- 4°) Débats

  • Débat d’orientation budgétaire
  • Personnel municipal
    • Secrétariat technique
    • Personnel de l’école,


Conseil Municipal

2008-09 CM MALBOSC 10 nov 2008 (Conseils 2008)

lundi 10 novembre 2008 par Webmestre Mairie de Malbosc
  • 1°) Débats
    • Ruine de Gournier
    • Information sur la carte communale et sur le schéma général d’assainissement
  • 2°) Décision Modificative n°1 sur le budget général M49
  • 3°) Décision Modificative n°3 sur le budget général M 14
  • 4°) Délibération pour adhésion au SEBA Abeau et St Pierre de Colombier
  • 5°) Délibération pour sortie du SEBA de communes adhérentes
  • 6°) Délibération pour ouverture d’une ligne de trésorerie
  • 7°) Délibération pour convention de transport scolaire
  • Questions diverses
    • Dégâts après les intempéries des 21 & 22 Octobre
      • Demande a été faite de reconnaissance d’état de Catastrophe Naturelle
    • Bilan de la Foire de Malbosc :
    • Information : démission d’Elisa CLAVEL
      PDF - 41.7 ko
      CM MALBOSC 10 novembre 2008


Conseil Municipal

2008-08 CM MALBOSC 29 Septenbre 2008 (Conseils 2008)

lundi 29 septembre 2008 par Webmestre Mairie de Malbosc

1°) Débat sur la communauté de communes

2°) Délibération sur les limites de l’agglomération

3°) Délibération pour exonération des pénalités de retard

4°) Délibération pour facturation des branchements AEP

5°) Délibération pour décision des prix des services

6°) Délibération pour mise aux normes des pistes DFCI

7°) Délibération pour remboursement de frais

8°) Délibération pour organisation de la Foire de Malbosc, Automne en Cévennes :

9°) Adhésion SITHERE



2008-07 CM MALBOSC 27 juin 2008 (Conseils 2008)

vendredi 27 juin 2008 par Webmestre Mairie de Malbosc
PDF - 49.1 ko
CR-CM 27 JUIN 2008

1°) Désignation des Jurys d’Assises

2°) Election des délégués et des suppléants aux élections sénatoriales

3°) Délibérations

3-1° Alimentation en eau potable – 1ère desserte en eau potable des hameaux des Combres et de L’Eyrolle.

3-2°) Adduction d’eau le « Pont du Moutet ».

3-3°) Mise en place d’un réseau d’assainissement collectif.

3-4°) Pour l’instauration d’une Journée Nationale de la Résistance

3-5°) Décision modificative n°1 sur le budget M14

3-6°) Décision modificative n°2 sur le budget M14

3-7°) Fixation du droit de place du marché

3-8°) Constitution d’une régie de recettes et d’avances

3-9°) Modification de l’article I-3 des statuts du syndicat

4°) Questions diverses



2008-06 CM MALBOSC 2 juin 2008 (Conseils 2008)

lundi 2 juin 2008 par Webmestre Mairie de Malbosc

Commune de Malbosc — Conseil Municipal du 2 Juin 2008 Version PDF

1°) DELIBERATIONS,

  • 1-1°) Achat terrain station de pompage hameau de Fourniels,
  • 1-2°) Délibération : Taxe locale d’équipement,
  • 1-3°) Délibération soutien DDE DDA,
  • 1-4°) Contrats de travail des personnels de la commune,
  • 1-5°) Délibération concernant le droit de préemption.,
  • 1-6°) AEP « Pont du Moutet »,
  • 1-7°) Schéma d’assainissement :,

2°) Compte rendus d’activités des représentants,

3°) Activités des Conseils Consultatifs,

4°) CCAS,

5°) Questions diverses :



2008-05 CM MALBOSC du 28 Avril 2008 (Conseils 2008)

lundi 28 avril 2008 par Webmestre Mairie de Malbosc
  • 1) COMPTES DE GESTIONS M14 ET M49.
  • 2) INDEMNITES DU MAIRE, DES ADJOINTS ET DU DELEGUE.
  • 3) DELEGATION DE SIGNATURE DES ACTES ADMINISTRATIFS.
  • 4) DELIBERATION CONCERNANT LE MAPA (Marché à Procédure Adaptée).
  • 5) DELIBERATION CONCERNANT LE DROIT DE PREEMPTION.
  • 6) DELIBERATION CONCERNANT LE SIDET.
  • 7) TRAVAUX DE CAPTAGE SUR LA SOURCE DU LEGAL
  • 8) CREATION DES COMMISSIONS et COMITES CONSULTATIFS.
  • 9) QUESTIONS DIVERSES.


2008-04 CM MALBOSC du 28 mars 2008 (Conseils 2008)

vendredi 28 mars 2008 par Webmestre Mairie de Malbosc

1/ Délégation de fonction des adjoints

2/ Représentation de la commune à l’extérieur

3/ Taux d’imposition

4/ Budgets 2008



Municipales - Malbosc : Réunion du nouveau conseil

2008-03 CM MALBOSC du 15 mars 2008 (Conseils 2008)

Election du Maire et des Adjoint-e-s
samedi 15 mars 2008 par Webmestre Mairie de Malbosc

Maire : Michel Pialet

Premier adjoint : Yves LEMAL

Deuxième adjointe : Evelyne AGNIEL



2008-02 CM MALBOSC 14 février 2008 (Conseils 2008)

jeudi 14 février 2008 par Webmestre Mairie de Malbosc

Délibération

  • pour travaux AEP L’Eyrolle- Les Combres
  • pour travaux 1ere éclaircie en forêt communale de Gournier par l’ONF
  • pour vote des comptes administratifs
  • pour tarif de l’eau 2008
  • du transfert des actes au contrôle de légalité
  • pour travaux de desserte des parcelles communales de Gournier
  • pour enfouissement du réseau France Telecom au « MAS »

    Divers :

  • Recherche du radon à l’école
  • Maîtrise de la demande en énergie
  • Lettre de l’Ecole buissonnière
  • Association Moulin de Gournier


Accueil du site | Contact | Plan du site | | Statistiques du site | Visiteurs : 595533

Suivre la vie du site fr  Suivre la vie du site Conseil Municipal  Suivre la vie du site Conseils (années antérieures à 2014)  Suivre la vie du site Conseils 2008   ?

Site réalisé avec SPIP 2.0.0 + AHUNTSIC

Creative Commons License