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Conseil Municipal

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CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MALBOSC (Convocations)

lundi 9 juillet 2018 par Webmestre Mairie de Malbosc

lundi 16 juillet 2018 à 18 heures 30

Salle du conseil de la Mairie de Malbosc

Le Village 07140 MALBOSC



RAPPEL RAPPEL

Convocation du Conseil Municipal le 12 avril 2018 (Convocations)

mercredi 11 avril 2018 par Webmestre Mairie de Malbosc

Jeudi 12 avril 2018 à 18 heures 30

Salle des conseils de la Mairie de Malbosc

Le Village 07140 MALBOSC



Convocation du Conseil Municipal le 22 Janvier 2018 (Convocations)

lundi 15 janvier 2018 par Webmestre Mairie de Malbosc

LUNDI 22 JANVIER 2018 à 18 heures salle du conseil de la Mairie de MALBOSC

ORDRE DU JOUR



Convocation du Conseil Municipal le 11 décembre 2017 (Convocations)

mercredi 6 décembre 2017 par Webmestre Mairie de Malbosc

Convocation du Conseil Municipal

- Le lundi 11 décembre 2017 à 18 heures
- Salle du conseil de la Mairie de Malbosc

Ordre du Jour :



Convocation du Conseil Municipal le 16 Octobre 2016 (Convocations)

vendredi 13 octobre 2017 par Webmestre Mairie de Malbosc

Lundi 16 octobre 2017 à 18h00, en MAIRIE

ORDRE DU JOUR
-  Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 04 septembre 2017.
-  Décision modificative : Budget EAU.
-  Décision modificative : Budget PMS .
-  Délibération : CDC Pays des Vans en Cévennes - Convention de prestations de services.
-  Délibération : CDC Pays des Vans en Cévennes – Nouveaux statuts.
-  Délibération : Subvention CAM.
-  Délibération : Modifications des statuts du SEBA.
-  Délibération : Election des représentants de la commune au SISPEC.
-  Délibération : Amende personnel de la Mairie.
-  Délibération : Demande de réduction de facture d’eau.
-  Questions diverses : Foire – Adressage
-  Réunion publique



Convocation du Conseil Municipal le 4 Septembre 2017 (Convocations)

lundi 28 août 2017 par Webmestre Mairie de Malbosc

Convocation du Conseil Municipal le 4 Septembre 2017 en Mairie à 18 heures

  • Ordre du Jour


Convocation du Conseil Municipal le 12 Juin 2016 (Convocations)

lundi 12 juin 2017 par Webmestre Mairie de Malbosc

Le Conseil Municipal se réunira :
- Lundi 12 Juin 2017 à 18 h 00 en MAIRIE

ORDRE DU JOUR


- Adoption des CR des conseils des 03 et 07 Avril
- Délibération prêt relais
- Décisions modificatives Budget communal, PMS et Assainissement.
- Délibération pour signature du bail commercial du PMS.
- Délibération indemnités du trésorier.
- Délibération piste DFCI
- Délibération adduction eau de Gournier
- Organisation marché de l’été
- Organisation de l’inauguration du PMS
- Point sur l’adhésion au SISPEC
- Démission de Mme GERMA
- Questions diverses.



Convocation du Conseil Municipal le 18 janvier 2017 (Convocations)

jeudi 12 janvier 2017 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR

- Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 16 décembre 2016.
- Débat d’orientation budgétaire.
- Délibérations : Décisions Modificatives.
- Délibérations : Conventions écoles.
- Contrat de travail.
- PLUI – Opposition au transfert de compétences.
- Questions diverses.



Le Maire, le 12 décembre 2016

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MALBOSC (Convocations)

lundi 12 décembre 2016 par Webmestre Mairie de Malbosc

Vendredi 16 décembre 2016 à 18h00, en MAIRIE



A Malbosc, le 14 novembre 2016.

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MALBOSC (Convocations)

lundi 14 novembre 2016 par Webmestre Mairie de Malbosc

Le Conseil Municipal se réunira :

- Lundi 21 novembre 2016 à 14h30, en MAIRIE

ORDRE DU JOUR
-  Compte-rendu du Conseil Municipal du 24 octobre 2016.
-  Délibération : Contrat de travail de Nadège GERMA.
-  Délibération : Désignation des délégués au SMAM suite à la démission de Magali DUBOIS.
-  Décision modificative : Dégâts d’orage – copieur et clocher.
-  Personnel de la Mairie.
-  Questions diverses.



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