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Conseil Municipal

2008-10 CM MALBOSC du 22 Décembre 2008

mardi 23 décembre 2008 par Webmestre Mairie de Malbosc

Commune de Malbosc – Conseil Municipal du lundi 22 décembre 2008

Présents : Michel PIALET, Yves LEMAL, Evelyne AGNIEL, Jean Emmanuel BAURAIN, Robert CHAMBOREDON, Magali DUBOIS, Paul KELLER Absents représentés :

  • Régis HUREZ donnant pouvoir à Jean Emmanuel BAURAIN
  • Pierre CHAZERANS donnant pouvoir à Michel PIALET

Absentes : Huguette MARZEAU-COSTE, Catherine FISSEUX. Secrétaire de séance : Paul KELLER

Le précédent compte-rendu a été approuvé à l’unanimité.

1°) Signature de la convention "Culture" avec le Conseil Général (scolaires)

Monsieur le Maire donne la parole à Jean Emmanuel BAURAIN qui expose au Conseil municipal le projet départemental de sorties scolaires et en particulier celui de « Sorties d’artiste » du théâtre de Privas (Alpha Bête). Après en avoir délibéré, le conseil municipal DECIDE :

  • D’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention avec le Conseil Général
  • D’autoriser Monsieur le Maire à financer cette opération à la hauteur de 55 €uros

Pour : 9 Contre : 0 Abstention : 0

2°) Subvention pour travaux après les dégâts d’octobre dernier

Monsieur le Maire expose au Conseil municipal la démarche que nous devrons suivre après la parution de l’arrêté de catastrophe naturelle.

Le dossier comporte d’une délibération du conseil sollicitant le bénéfice de la subvention exceptionnelle du Ministère de l’intérieur et approuvant le plan de financement.

- Ayant pris connaissance des différents devis de

  • remise en état et des travaux de première urgence (évacuation des remblais d’éboulement 4690,71 €
  • Ré-enfouissement de la conduite d’eau 2998,85 €
  • Travaux de réfection sur les routes et chemins communaux : 38994,38 €)
    - soit un total de 46 683,94 €

Après en avoir délibéré, le conseil municipal DECIDE de solliciter les services de l’Etat et du département en vue d’obtenir des subventions pour assurer le financement de ces travaux, à défaut la commune serait contrainte à l’emprunt.

Pour : 9 Contre : 0 Abstention : 0

3°) Validation de l’adhésion de la commune de Génolhac à A.B.CEZE

Monsieur le Maire expose au Conseil municipal que conformément aux statuts du Syndicat Mixte A.B.CEZE, notre conseil doit valider la décision d’adhésion de Génolhac à A.B.CEZE

Après en avoir délibéré, le conseil municipal DECIDE :

  • De valider l’adhésion de la commune de Génolhac à A.B.CEZE

Pour : 9 Contre : 0 Abstention : 0

4°) Débats

Débat d’orientation budgétaire :

Monsieur le Maire indique qu’il n’est pas obligatoire pour les communes de moins de 10 000 habitants mais qu’il est néanmoins important de l’avoir parmi nous pour préparer valablement le budget 2009 (on en re-débattra en janvier). Ce n’est qu’après que Monsieur le Maire mettra son budget au vote du conseil.

Pour mémoire, les recettes totales de la commune en 2008 étaient de 230 000€ (avec un excédant reporté de 2007 de 67 000 €).

Dans les investissements déjà prévus il y a 96 000 € pour l’adduction d’eau potable de Fourniels (en dessous la départementale). Dans les dépenses à prévoir :
-  Schéma général d’eau potable.
-  Etude d’assainissement de Malbosc et du Mas.
-  Rééquipement de la mairie en matériel (standard, photocopieur et son contrat de maintenance, meuble d’archive …)
-  Amélioration pour la collecte des OM : à chaque point de collecte, envisager le tri sélectif. Des emplacements vont être améliorés pour plus d’efficacité (Aubrias, Sabuscles, …) cela nécessitera l’achat de quelques mètres carrés de terrain, la réalisation de dalles et aménagements urbain adéquat …)
-  Maintien en bon état et amélioration de tous les captages.

A prévoir aussi :

Pour l’aménagement du cimetière, une étude indique 40 000€ de dépenses qu’il faudrait couper en plusieurs tranches annuelles (balustrade, allées, emplacement à poubelles, columbarium …)

Le problème du Radon à l’école : dépenses plus conséquentes qu’initialement prévu, on attend le rapport en cours de la CRIRAD, mais il faudra probablement prévoir un financement de 10 000 à 20 000€.

Le garage à l’école qui pourrait être très utile en local technique.

Les sentiers : en 2009 : des études de réhabilitation (béalières avec ABCèze, les murets avec AIME, divers entretiens avec le SIDET …) en 2010 : mise en chantier.

Camping : étude pour 6 à 7 places de plus de l’autre coté du ruisseau ?

  • Il reste 5 rideaux métalliques sur les 7 à changer et réaménager les écoulements d’eau de pluie.

Le clocher de l’église ne sonne plus, l’horloge serait HS. La partie électrique pourrait être traitée en régie le reste par une entreprise spécialisée.

Eau potable de Sabuscles : peut-être devrait-on étudier quelque chose au niveau tout au moins du captage.

PLU en 2009 ? : Difficile, il faut d’abord finir les schémas d’eau potable et d’assainissement pour pouvoir préparer valablement une occupation intelligente des espaces sur la commune. Penser à se garder des marges pour les problèmes survenant en cours d’année.

Personnel municipal :

Secrétariat technique : Élisa CLAVEL a démissionné avec effet au 31 décembre, ce qui nous pose le problème de son remplacement pour la gestion en Régie de l’eau potable. Franck Berton est à même de traiter bien des problèmes techniques (réseau, réservoir, pompes), mais les parties administratives et comptables ne peuvent lui incomber. Évelyne Baurain ne peut pas non plus absorber toute cette charge de travail. Nous devons donc embaucher. Nous allons faire appel à candidatures auprès du centre de gestion des collectivités territoriales pour une personne au profil adéquat (BTS environnement par exemple).

Personnel de l’école, à la garderie : la nécessité de l’ATSEM n’est plus s’il n’y a pas d’enfant de petite section (moins de 5 ans). Magali Dubois affirme qu’il est donc urgent que des familles avec de petits enfants s’installent à Malbosc pour maintenir l’école qui est le cœur de la commune. Si l’école ferme, bien des gens partiront aussi. Monsieur le Maire affirme que même s’il ne devait rester qu’un effectif de 7 élèves, l’école ne fermerait pas.


Documents joints

081222-CM-MALBOSC

24 décembre 2008
Document : PDF
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Conseil Municipal du 22 Décembre 2008


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