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Convocation du Conseil Communautaire N° 44

jeudi 7 juin 2018 par Webmestre Mairie de Malbosc

Communauté de communes du Pays des Vans en Cévennes

AVIS DE REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
- Séance ordinaire le Lundi 11 Juin 2018 à 18 h 30

Salle conseil municipal en mairie des Vans

ORDRE DU JOUR

- 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 09/04/2018
- 2. Tableau des effectifs : création de quatre emplois suite aux avancements de grade 2018
- 3. Recrutement de deux animateurs saisonniers en contrat d’engagement éducatif
- 4. SEBA : convention de prestation de services pour l’intervention d’un technicien SPANC pour les dossiers urgents
- 5. Convention de prestation de services pour les travaux de communication entre la CdC Pays des Vans en Cévennes et la SPL Cévennes d’Ardèche
- 6. Adhésion à Ardèche le goût
- 7. Décisions budgétaires (budget principal et budget annexe SPANC)
- 8. Acquisition d’une partie de parcelle à la commune des Vans pour l’implantation d’un local technique et de places de parking nécessaires à la réalisation du déploiement de la fibre optique
- 9. Convention de droit d’usage du domaine privé pour l’installation d’équipements de communications électroniques avec le Syndicat Mixte Ardèche Drôme Numérique
- 10. Echange de parcelles de terrain entre le département et la CdC du Pays des Vans en Cévennes au lieu-dit Plaine de Chabiscol, commune Les Vans
- 11. Mise en place de la circulation des documents intercommunaux et municipaux via une convention de mise à disposition des fonds, charte d’adhésion au réseau de lecture publique
- 12. Délibération approuvant la lettre d’engagement pour le Contrat Enfance Jeunesse
- 13. Convention d’objectifs et de moyens, année 2018, entre les CdC Pays des Vans en Cévennes et Beaume-Drobie, et la SPL Cévennes d’Ardèche
- 14. Conventions village de caractère
- 15. Redevance campings 2018 : proposition complémentaire de passage à rajouter à la tarification
- 16. Suppression des exonérations dans le cadre de la TEOM
- 17. Rétrocession de deux vélos à assistance électrique à la commune des Vans
- 18. Mise à disposition d’un véhicule électrique à destination de la SPL
- 19. Convention d’occupation décharge de Banne - entreprise GEORGES BOIS
- 20. Règlement Européen Général sur la Protection des Données personnelles (RGPD) Désignation d’un Délégué de la Protection des Données (DPD)

  • Informations du Président
    - Choix de l’entreprise retenue pour Pacquisition de 15 vélos électriques
    - Mise en place d’une signalétique routière : signalétique entrée de territoire sur les routes départementales
    - PANDA : information sur le bureau d’étude retenu
    - OPAH : information sur le bureau d’étude retenu pour l’animation de l’OPAH
    - Recrutements pour le remplacement de l’agent chargé d’accueil et d’accompagnement de la MSAP et deux saisonniers pour le poste d’êcogarde
    - Conventions de mise à disposition de personnel avec la commune des Vans et la CdC Beaume-Drobie
    - Recrutement d’un cabinet juridique et financier pour le projet de la Générale su solaire
    - Recrutement d’un cabinet spécialisé en conseil RH pour élaborer un nouvel organigramme de la CdC et accompagner le recrutement d’un directeur d’un nouveau service technique

le Mercredi 06 Juin 2018 Le Président, Monsieur MANIFACIER JEAN-PAUL


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