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Convocation du Conseil Communautaire

mardi 20 février 2018 par Webmestre Mairie de Malbosc

Lundi 26 Février 2018 à 18 h 30

Salle conseil municipal en mairie des Vans

ORDRE DU JOUR
- 1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 28 janvier 2018
- 2. Prorogation de la convention 2015-2017 relative à l’intervention du CDG pour les dossiers CNRACL
- 3. Modification statutaire : GEMAPI AB Cèze
- 4. Convention Ardèche Nature du site ENS du "Plateau de Montselgues et vallée de la Thines" pour les années 2018, 2019 et 2020
- 5. Demande de subventions auprès du département de l’Ardèche dans le cadre de la politique ENS afin de mener à bien des actions environnementales
- 6. Signature d’une convention de groupement de commande entre l’EPTB Ardèche, le syndicat de gestion des gorges de l’Ardèche, le PNR des Monts d’Ardèche et la Cdc pour la lettre Terre de Nature
- 7. Ordures Ménagères : Tarification campings 2018
- 8. Convention rencontre d’auteur entre la Communauté de Communes "Pays des Vans en Cévennes" et l’auteur Mme Gaïa GUASTI dans le cadre de l’animation au prix littéraire
- 9. Convention quadripartite "villages de caractère" : désignation du délégué titulaire et du délégué suppléant
- 10. Adhésion à l’Agence Locale de l’Energie et du Climat (ex association Polénergie)
- 11. Dispositif PASS Territoires du Département de l’Ardèche - demande de subventions complémentaires
- 12. Classement Office de Tourisme Cévennes d’Ardèche
- 13. Répartition des charges et taxes entre la commune des Vans et Communauté de Communes pour la Médiathèque Intercommunales
- 14. Vote du CA 2017 pour le budget principal et affectation des résultats
- 15. Vote du CA 2017 du budget annexe SPANC et affectation des résultats

- Informations du Président
- Questions diverses


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