MALBOSC sur Internet....

Conseil communautaire N° 37 du 25-09-2017

mercredi 4 octobre 2017 par Webmestre Mairie de Malbosc

Communauté de Communes du Pays des Vans en Cévennes

Séance ordinaire le Lundi 25 Septembre 2017 à 18 h 30 Salle des fêtes - MALBOSC -

ORDRE DU JOUR
  • Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 03-07-2017
    - 1. Actualisation des statuts de la communauté de communes
    - 2. Contrats d’assurance des risques statutaires – communication des résultats par le CDG07 pour les collectivités et établissements employant plus de 20 agents CNRACL
    - 3. Décisions modificatives aux budgets 2017
    - 4. Choix du prestataire pour l’étude de faisabilité pour préparer la compétence eau et assainissement
    - 5. Syndicat Départemental d’Equipement de l’Ardèche (SDEA) - Modification des statuts du SDEA - Confirmation du représentant de la Communauté de Communes pour siéger au SDEA
    - 6. PNR Conseil communautaire : Nomination d’un second délégué
    - 7. PAYS : Actualisation des statuts du SYMPAM suite au retrait du Département
    - 8. Acquisition d’une parcelle de terrain située sur la zone d’activités des Avelas
    - 9. Taxe de séjour - Tarifs 2018
    - 10. Espace sportif : pénalités de retard pour deux lots de travaux :
  • Lot 2 – Charpente couverture – ossature bois – ENTREPRISE SIMON
  • Lot 3 – Menuiseries extérieures - ENTREPRISE TEISSIER - ROUQUET
    - 11. Transformation de Polénergie en ALEC
    - 12. Appel à projet du Département sur le soutien à l’intercommunalité pour une action sociale de proximité
    - 13. Délibération concernant la signature d’un avenant au Contrat Enfance Jeunesse signé avec la CAF Ardèche pour le poste de coordination enfance-jeunesse
    - 14. Délibération concernant une demande du Planning Familial sur le financement d’une action en direction des collégiens dans le cadre des financements AJIR.
    - 15.Motion pour avis favorable sur le projet de parc photovoltaïque à GROSPIERRES/BEAULIEU


Documents joints

CONSEIL COMMUNAUTAIRE N° 37 (25 septembre 2017)

11 octobre 2017
Document : PDF
239 ko

Accueil du site | Contact | Plan du site | | Statistiques du site | Visiteurs : 28 / 460378

Suivre la vie du site fr  Suivre la vie du site C de C « Pays des Vans en Cévennes »   ?

Site réalisé avec SPIP 2.0.0 + AHUNTSIC

Creative Commons License