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RAPPEL à MALBOSC le 25/09/2017

REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE à MALBOSC

vendredi 22 septembre 2017 par Webmestre Mairie de Malbosc

Communauté de Communes du Pays des Vans en Cévennes

AVIS DE REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Séance ordinaire le Lundi 25 Septembre 2017 à 18 h 30 Salle des fêtes - MALBOSC

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ORDRE DU JOUR

- 1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 03-07-2017
- 2. Actualisation des statuts de la Communauté de Communes du Pays des Vans en Cévennes
- 3. Renouvellement du contrat statutaire
- 4. Décisions modificatives aux budgets 2017
- 5. Choix du prestataire pour l’étude de faisabilité pour préparer au mieux la prise de compétence eau, - assainissement collectif et non collectif, eaux pluviales au lier janvier 2020
- 6. SDEA : Modification des statuts, confirmation du représentant de la Communauté de Communes
- 7. PNR : Nomination d’un second délégué
- 8. PAYS de l’Ardèche Méridionale : Actualisation des statuts suite au retrait du Département
- 9. Acquisition parcelle de terrain situé sur la zone d’activités des Avelas
- 10. Taxe de séjour : Tarifs 2018
- 11. Espace Sportif : Pénalités de retard pour deux lots de travaux Lot 2 : Charpente couverture -ossature bois Lot 3 : Menuiseries extérieures
- 12. Transformation de Polénergie en ALEC
- 13. Appel à projet du Département sur le soutien à l’intercommunalité pour une action sociale de proximité
- 14. Délibération concernant la signature d’un avenant au Contrat Enfance Jeunesse signé avec la CAF Ardèche pour le poste de coordination enfance-jeunesse
- 15. Délibération concernant une demande du planning familial sur le financement d’une action en direction des collégiens dans le cadre des financements AJIR Questions diverses


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