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COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

CONSEIL COMMUNAUTAIRE N° 01 (11 avril 2008)

vendredi 11 avril 2008 par Webmestre Mairie de Malbosc

Le Conseil Communautaire s’est réuni le 11 avril 2008 à 19 heures, en salle du Conseil Municipal de la Mairie de Saint Paul-le-Jeune, sous la présidence de Monsieur Jean-Michel TILLY.

Etaient présents : Mmes et MM PIALET Michel, LEMAL Yves, LAGANIER Jean-Marie, COSTE Hubert, MANAS Andrée, HAYDAN Pierre, COLOM Y CANALS Jacques, FEROLE Jean, AGIER Jean-Christophe, JEAN-BAPTISTE Bernard, BONNET Frédéric, GAUTHIER Raymonde, BRUYERE-ISNARD Thierry, GREGORIAN Gisèle, SIMONET Joseph, MARGOTTON Magalie.

Suppléant : M THIBON Roger

Absente excusée : Mme FOURNIER Claudine.

Elections

La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Jean-Michel TILLY, Président, qui après l’appel nominal, a déclaré installer le Conseil Communautaire dans leurs fonctions de délégués élus.

Monsieur COLOM Y CANALS Jacques, le plus âgé des membres du conseil communautaire, a pris ensuite la présidence.

Le secrétaire de séance a été Monsieur JEAN-BAPTISTE Bernard.

Election du Président :

Premier Tour : Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :

Nombre de bulletins 17
Nombre de suffrages exprimés 17
Majorité absolue 9
ont obtenu :
Madame Raymonde GAUTHIER quatorze voix (14)
Monsieur Hubert COSTE une voix (1)

Madame Raymonde GAUTHIER, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée Présidente et a été immédiatement installée.

Election des Vice-Présidents :

Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de Madame Raymonde GAUTHIER, élue Présidente, à l’élection du premier Vice-Président.

Premier Tour : Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :

Nombre de bulletins 17
Nombre de suffrages exprimés 17
Majorité absolue 9
ont obtenu :
Monsieur Hubert COSTE treize voix (13)
Monsieur Jean-Marie LAGANIER deux voix (2)

Monsieur Hubert COSTE ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé premier Vice-Président et a été immédiatement installé.

Il a été proclamé ensuite, dans les mêmes formes, à l’élection du second Vice-Président. Premier Tour : Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :

Nombre de bulletins 17
Nombre de suffrages exprimés 17
Majorité absolue 9
a obtenu :
Monsieur Jean FEROLE quinze voix (15)

Monsieur Jean FEROLE ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé deuxième Vice-Président et a été immédiatement installé.

Il a été proclamé ensuite, dans les mêmes formes, à l’élection du troisième Vice-Président. Premier Tour : Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :

Nombre de bulletins 17
Nombre de suffrages exprimés 17
Majorité absolue 9
a obtenu
Monsieur Michel PIALET seize voix (16)

Monsieur Michel PIALLET ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé troisième Vice-Président et a été immédiatement installé.

Désignation des membres du Bueau

Le conseil communautaire, après en avoir délibéré, désigne :

  • comme membre du bureau

Madame Raymonde GAUTHIER et Messieurs Hubert COSTE, Jean FEROLE, Michel PIALET, Jean-Marie LAGANIER, Yves LEMAL, Thierry BRUYERE-ISNARD.

Nominations des délégués aux différents syndicats

Après en avoir délibéré, le conseil communautaire à l’unanimité des membres présents désigne pour siéger aux Comités Syndicaux du :

-  Syndicat Mixte Intercommunal à Vocation Unique (SIVU des Inforoutes) :

  • comme délégués titulaires : Mme et Mrs MARGOTTON Magalie, THIBON Roger, LEMAL Yves, DUQESNE Patrick.
  • comme délégués suppléants : Mme et Mrs. BRUYERE-ISNARD Thierry, FEROLE Jean, PIALET Michel, MANAS Andrée.

-  S.I.C.O.M. Granzon et Claysse :

- *comme délégués titulaires : Mme et Mrs HAYDAN Pierre, COSTE Hubert, GAUTHIER Raymonde, SABATIER Jacques, PIALET Michel, KELLER Paul, BONNET Frédéric, AGIER Jean-Christophe.

-  Syndicat Mixte du Pays de l’Ardèche Méridionale (SYMPAM) :

  • comme délégués titulaires : Madame Gisèle GREGORIAN et Messieurs Michel PIALLET et Jean FEROLE.
  • comme déléguée suppléante : Madame Magalie MARGOTTON.

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