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Communauté de Communes PAYS DES VANS EN CÉVENNES

AVIS DE RÉUNION DU CONSEIL

Convocation en date du 28 mai 2015
jeudi 28 mai 2015 par Webmestre Mairie de Malbosc

Communauté de Communes PAYS DES VANS EN CÉVENNES

AVIS DE RÉUNION DU CONSEIL

- le Mercredi 03 Juin 2015 à 18h 30 - Salle Polyvalente

  • Saint André de Cruzières

ORDRE DU JOUR
- l. Approbation du procès-verbal du 13 avril 2015
- 2. Election d un(e) nouveau(elle) Vice-président(e) suite à la démission de la 7ième Vice-présidente
- 3. Vote du taux CFE pour 2015 et de la durée d’intégration fiscale progressive
- 4. Création d un emploi d’adjoint technique de 2e classe, 31 heures hebdomadaires, et suppression d un emploi d auxiliaire de puériculture,31 heures hebdomadaires, au multi-accueil intercommunal
- 5. Création d’un emploi d’adjoint du patrimoine de 2e classe, 35 heures hebdomadaires, et suppression d’un emploi d’adjoint du patrimoine de 2e classe, 17 heures 30 hebdomadaires, à la médiathèque
- 6. Remboursement des frais de transport et de séjour engagés par des membres du conseil communautaire pour se rendre à des réunions (hors territoire) et pour représenter la communauté de communes
- 7. Décision concernant le déficit du Syndicat Mixte de l’Ardèche Méridionale
- 8. Validation du schéma de développement touristique
- 9. Site ENS/Natura 2000 Bois d’Abeau : autorisation du Président à solliciter une subvention auprès de l Etat pour compléter l’opération cartographie des habitats naturels site B9
- 10. Site ENS/Natura 200 Plateau de Montselgues : autorisation du Président à solliciter une subvention auprès du Département pour effectuer une animation chauves-souris
- 11. Diagnostic énergétique : convention de délégation de maîtrise d’ouvrage à la communauté de communes du Pays Beaume-Drobie
- 12. Projet de la commune de Sainte Marguerite Lafigère pour l’aménagement du presbytère - versement d’un fonds de concours
- 13. Mission Locale : modification des délégués de la communauté de communes du Pays des Vans en Cévennes pour siéger à l’Assemblée Générale et au Conseil d’Administration
- 14. Relais de Services Publics (RSP) : demande de subvention FNADT
- 15. Convention entre la CdC Pays des Vans en Cévennes et l’association REVIVRE pour développer des actions adaptées en direction des adolescents du territoire
- 16. Convention entre la CdC du Pays des Vans en Cévennes et le SICTOBA relative à des ouvertures supplémentaires de la déchetterie de Chambonas
- 17. Redevance spéciale pour le secteur à la TEOM 2015

Le Président, Monsieur MANIFACIER JEAN-PAUL


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