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CONSEIL COMMUNAUTAIRE N° 04 (10 mars 2014)

mardi 11 mars 2014 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR :

- 1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 24 février 2014
- 2. Vote du compte administratif 2013 de la Communauté de Communes du Pays des Vans
- 3. Vote du compte administratif 2013 du budget annexe du SPANC de la Communauté de Communes du Pays des Vans
- 4. Vote du compte administratif 2013 de la Communauté de Communes du Pays de Jalès
- 5. Vote du compte administratif 2013 du budget annexe « Actions sociales éducatives » de la Communauté de Communes du Pays de Jalès
- 6. Vote du compte administratif 2013 de la Communauté de Communes des Cévennes Vivaroises
- 7. Vote du compte administratif 2013 du budget annexe ordures ménagères de la communauté de
- 8. Délibération pour affectation des résultats globalisés des comptes administratifs 2013 pour le budget principal (après avoir inclus le CA du SIDET)
- 9. Délibération pour l’affectation des résultats globalisés des comptes administratifs 2013 pour le budget annexe « Ordures Ménagères » après avoir inclus le CA du SICOM
- 10. Délibération pour renouvellement d’un contrat aidé pour le poste d’animatrice RSP
- 11. Délibération pour le recrutement d’un emploi aidé pour la crèche
- 12. Délibération pour créer un avenant au contrat CTTLA qui nous lie avec la Communauté de Communes Beaume-Drobie


Documents joints

CR Conseil N° 4

12 mars 2014
Document : PDF
69.5 ko

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