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2009-06 CM MALBOSC du 21 Décembre 2009

Conseil reporté en janvier
lundi 21 décembre 2009 par Webmestre Mairie de Malbosc

Conseil de ce lundi 21 décembre 2009 à 18 heures 15 est reporté en janvier à cause des intempéries

ORDRE DU JOUR

  • · Décisions modificatives de régularisation N° 004
  • · Délibérations :
      • 2009-021 : SPANC – Délégation de service
    • 2009-022 : SEBA – Accord pour modifications statutaires
    • 2009-023 : Personnel – Désignation des postes, modification.
  • Point de situation des projets en cours de réalisation
  • Questions diverses :

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