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2007-08 CM MALBOSC 29 novembre 2007

jeudi 29 novembre 2007 par Webmestre Mairie de Malbosc

PRESENTS : tous les conseillers en exercice, sauf Andrée Nadal et Robert Chamboredon, absents excusés.

Adhésion de la Commune au SEBA-Quartier d’Abeau

Mme Le Maire expose au Conseil Municipal que les travaux effectués par les propriétaires d’Abeau ont été validés par les techniciens du SEBA, et la rétrocession de ce réseau effectué à la Commune. Le Conseil délibère à l’unanimité pour inclure Abeau dans la partie de la commune gérée par le SEBA avec La Loubatière, l’Habitarelle et Gournier.

Enquête publique syndicat AB Cèze

Mme Le Maire expose au Conseil Municipal que le dossier d’enquête publique du Syndicat mixte AB Cèze sur les travaux d’entretien et restauration des cours d’eau dans le cadre du programme pluriannuel de gestion de végétation rivulaire du bassin versant de la Cèze, a été clôturé le 23 Novembre 2007. Pas d’observation portée sur le registre d’enquête. Le Conseil Municipal à l’unanimité, donne un avis favorable aux travaux qui seront réalisés par le Syndicat à l’issue de cette consultation.

Décisions modificatives du budget.

Ces décisions sont de simples jeux d’écriture afin que la dépense soit imputée sur la ligne budgétaire correspondante. Les propositions sont adoptées.

Création des itinéraires de randonnée d’initiative locale de la Communauté de Communes des Hautes Cévennes.

Après avoir pris connaissance du dossier, du tracé des itinéraires, du schéma d implantation du mobilier signalétique, le Conseil municipal accepte la proposition d’harmonisation du balisage des chemins de randonnée avec le Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et Randonnée du Gard, sur la partie riveraine au Gard. L’entretien et le balisage de ces sentiers sont à la charge de la communauté de communes des Hautes Cévennes.

Divers :

  • Madame le Maire informe le Conseil que le projet de Gournier n’a pas reçu le financement suffisant pour aboutir.
  • Le projet des Cabusselades sera exposé lors d’une réunion publique en Janvier 2007, après la réunion de travail du 13 Décembre 2007, qui réunira le PNR les associations concernées (Cèze et Gagnière, Découvrir en Marchant, l’Association de sauvegarde du Patrimoine de Malbosc, la commune représentée par Madame le Maire et le propriétaire des parcelles concernées pour l’élaboration de ce projet.
  • Madame le Maire expose les bons résultats d’exploitation du camping municipal pour l’année 2007, qui constitue maintenant un revenu pour la Commune, soit 6 438.80€ auxquels s’ajoute la taxe de séjour : 1221.85€ dont une partie est reversée à l’Office du Tourisme.
  • Pour le transport des enfants de la Commune scolarisés dans des collèges du Gard ( sur Bessèges) suite à un dossier déposé au Conseil Général de l’Ardèche, nous avons obtenu de la personne chargée de contrôler la distance de transport, un avis favorable . Le ramassage de ces enfants pourra don être mis en place pour la rentrée de janvier 2008. Nous attendons cependant la confirmation de la création de cette ligne de transports des services scolaires du Conseil Général. Par lettre du 4.12.2007, le Conseil Général nous informe de la notification officielle « prochaine ».

La séance est levée à 22H30.


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