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2008-01 CM MALBOSC 9 janvier 2008

mercredi 9 janvier 2008 par Webmestre Mairie de Malbosc

PRESENTS : tous les conseillers en exercice, sauf Bernadette FILLON, absente excusée. Etaient présents également les membres du CCAS

Délibération pour révision des tarifs communaux

Concession cimetière. Madame le Maire propose de reconduire les tarifs de 2007,
- soit pour 30 ans : 75 € le m2
- pour 50 ans, 110€ le m2.

Location salle polyvalente :

  • 130 € pour le Week-end. Caution 200€ pour les non résidents.
  • Chauffage : pour tenir compte de l’augmentation des carburants, résidents et non résidents acquitteront 50€ pour le W/.E.

Taxe de séjour pour la saison 2008 du 01/04 au 30/09 :
- Taxe de séjour forfaitaire 0,35€ par nuitée (0.05€ sont versés à l’Office du Tourisme).

Depuis le 01/01/2008, le Conseil Général a instauré une taxe additionnelle à la taxe de séjour. Elle est de 10% du tarif de la taxe communale. Ce taux, fixé par la loi est uniforme et invariable.

  • Soit pour Malbosc, 0.35x10%=0.035€. Les loueurs seront informés dans les meilleurs délais.

Délibération pour tarif de l’eau :

Le Conseil décide de surseoir à cette délibération en attendant de connaître l’incidence des amendements déposés par l’association des Maires ruraux en ce qui concerne l’arrêté du 06/08/2007, relatif à la loi sur l’eau et notamment au plafonnement de l’abonnement .

Délibération pour délégués au SICOM et SICTOBA ;

La commune ayant donné fla compétence « Ordures ménagères » à la Communauté de Communes du Pays de Jalès, les délégués qui la représentent au SICOM et au SICTOBA doivent être les délégués de la Communauté de Communes.Ainsi Alice ICARD et JM TILLY seront les délégués titulaires. Maria SANZ et Anne BOBENRIETH seront les suppléants. Le Conseil accepte cette nouvelle délégation qui restera valable jusqu’à l’élection du prochain conseil municipal.

Délibération du CCAS pour une aide ponctuelle :

Les 8 membres du CCAS ont été convoqués. Absente : Isabelle Hartung qui a quitté la commune. Mme la présidente du CCAS rappelle l’incendie qui a ravagé la maison de Mme Claude RUDIGIER ; Elle se trouve complètement démunie : sans vêtement, sans argent, sans papier. Ses voisins , Mr Quinto Giannelli, l’ont hébergée et la solidarité s’est exercée pleinement. Elle se trouve cependant en grande détresse morale. A l’unanimité, les membres présents du CCAS, acceptent qu’un versement de 500€ soit effectué sur son compte bancaire pour l’aider à redémarrer.

Délibération pour SIDET

(Syndicat Intercommunal de Découverte de l’Environnement et du Tourisme) : Le comité syndical du 10 décembre 2007 a voté les modifications de l’art 1-3 des statuts et l’appellation. Cela est motivé par l’évolution des activités du Syndicat sur l’ensemble du territoire mais aussi pour tenir compte des trois communautés de communes et de leurs compétences respectives.

Les objectifs du Syndicat sont : de mener une réflexion approfondie dans une logique de cohérence territoriale, de :
- gérer et animer un réseau de sentiers.
- gérer une décharge de classe III à Malpas sur la commune de Banne.
- gérer un espace sportif et culturel sur la commune des Vans.
- assurer le suivi financier de la réfection de la digue de Ganivay.
- enfin, à la demande expresse des conseil municipaux des communes membres, nettoyer et entretenir les cours d’eau.

Après lecture et discussion autour de ce texte, le conseil municipal accepte la nouvelle appellation et les modifications e l’art 1-3 des statuts.

Divers :

SDIS – Service départemental incendie et secours

Après l’incendie survenu début décembre sur lequel sont intervenus les pompiers de Bessèges et des Vans, Mr Gaillard (Les vans) m’a fait savoir que la borne incendie située à La Lauzière qui avait été vérifiée en Juillet a pu fournir l’eau nécessaire. J’ai souhaité qu’une bouche incendie soit réinstallée à Aubrias. Un devis a été demandé, un dossier pour obtenir une aide auprès du département Cap territoire sera réalisé. Pour la borne incendie située au pont de Malbosquet, Mr Gaillard me faisait remarquer qu’il n’y avait aucun emplacement pour faire stationner un camion. Il faudra étudier cette possibilité et voir avec le propriétaire riverain s’il est possible d’acquérir du terrain. Notre participation au SDID pour 2008 sera de 1760€.

SICTOBA :

Actuellement, le SICTOBA diligente une étude en vue de la généralisation du compostage, tout cela en vue de réduire le tonnage. Il faut dire que la station située sur Barjac produit un excellent compost qui se vend très bien (ils en manquent). Un dossier est à la disposition en mairie de ceux que cela intéresse.

CEZE AUTO RETRO

nous informe d’une manifestation touristique avec de véhicules automobiles de collection. Elle aura lieu le 24 février 2008 : c’est l’Hivernale Cévenole. Elle empruntera une partie des routes de la commune. L’Association précise qu’il ne s’agit pas d’une compétition, que les participants s’engagent à respecter le code de la route, qu’une déclaration est faite en préfecture.

Les usagers de l’Hôpital d’Aubenas.

Mme le maire fait part d’une lettre de la Présidente des usagers de l’Hôpital d’Aubenas qui nous informe d’une manifestation à Aubenas-UCEL les 5 et 6 avril 2008.

ADMR

Copie d’une lettre à la Présidente de Vivre chez soi, concernant les difficultés financières de cette association. Nous soutenons cette association par une subvention annuelle.

La séance est levée à 21h30.


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