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2012-06 Conseil Municipal 3 décembre 2012

mercredi 5 décembre 2012 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR

- Délibération : Allocations Trésoriers

  • D 2012-036 Pierre HANON
  • D 2012-037 Albert THOMAS

- Délibération : Assainissement

  • D 2012-038 DETR Réseaux

- DM 2012-005 Investissements M 14
- PNR PNC Le choix, Les Chartes
- Compte rendu de la Commission Appel d’Offre STEP (Station Épuration)
- Débat Budgétaire
- Contrat d’Avenir
- CAMPING
- Questions diverses

Délibération :

Commune de Malbosc – Conseil Municipal du lundi 3 décembre 2012

Convoqué le 27 novembre 2012

Présents : Michel PIALET, Yves LEMAL, Evelyne AGNIEL, Robert CHAMBOREDON, Magali DUBOIS, Régis HUREZ.

Absents représentés : Huguette MARZEAU (procuration à Evelyne AGNIEL), Paul KELLER (procuration à Magali DUBOIS)

Absents : Pierre CHAZERANS, Catherine FISSEUX.

Démissionnaire : Jean-Emmanuel BEAURAIN

Secrétaire de séance : Sylvia BROCHIER

Le précédent compte-rendu a été approuvé à l’unanimité

 

Monsieur le Maire fait part au conseil de la démission de Monsieur Jean-Emmanuel BEAURAIN, le nombre de conseillers est réduit à dix.

 

Délibérations : Indemnité de conseil du Receveur municipal

Délibération 2012-036 Pierre HANON

Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal qu’il convient d’attribuer les indemnités de conseil à Monsieur Pierre HANON, receveur du Centre des Finances Publiques des Vans, pour un montant de 50.84 Euros, net, pour la gestion 2012 , ainsi que d’acquitter les retenues CSG CRDS et le 1% solidarité pour la somme de 4.92 Euros

Michel PIALET,  Maire invite Le Conseil Municipal à voter

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, vote

 

Pour : .6         Contre : 0       .           Abstention : 0.

 

Délibération 2012-037 Albert THOMAS

 

·          Mr le maire fait part au Conseil Municipal qu’il convient d ‘attribuer les indemnités de conseil à Monsieur Albert THOMAS, receveur du Centre des Finances Publiques des Vans, pour un montant de 281.93 Euros, net, pour la gestion 2012 , ainsi que d’acquitter les retenues CSG CRDS et le 1% solidarité pour la somme de 27.38 Euros

Michel PIALET,  Maire invite Le Conseil Municipal à voter

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, vote

 

Pour : 6           .Contre : 0      .Abstention : 0.

 

Délibération : Assainissement

Délibération 2012-038 DETR Réseaux

 

Monsieur le Maire  expose au conseil le besoin de renouveler la demande de financement DETR, suite à l’appel d’offre des réseaux :

-         le réseau de transfert a été attribué pour une somme de 73 202,00 € HT

-         le réseau de collecte pour une somme de 185 029,00 € HT

Le réseau de transfert est subventionné à 66% (département et Agence de l’Eau), le réseau de collecte ne peut être subventionné que par l’Etat.

Monsieur le Maire demande au conseil de lui permettre de renouveler la demande de financement pour le réseau de collecte au titre de la DETR 2013.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, vote

Pour :6            .           Contre :0        .           Abstention :0 .

 

Décision Modificative 2012-005  Vote de crédits supplémentaires Investissements 500€ (1641-00 EMPRUNT)

            Michel PIALET,  Maire expose à l'assemblée que les crédits ouverts aux articles ci-aprés du budget de l'exercice

            2012, ayant été insuffisants, il est nécessaire de voter les crédits supplémentaires et/ou de procéder aux

            réajustements des comptes et d'approuver les décisions modificatives suivantes :

 

                              Désignation des articles

       Num / Chap. Glob.                              Libellé                                    Recettes               Dépenses

     020-00                    Dépenses imprévues                                                              0.00                   - 500.00

     1641-00                   Emprunts en frs auprès ets crédit                                               0.00                    500.00

                                                                                    TOTAL                           0.00                       0.00

 

Michel PIALET,  Maire invite Le Conseil Municipal à voter ces crédits.

 

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, vote en dépenses les suppléments de crédits compensés par les plus-values de recettes indiquées ci-dessus

 

Pour : 6           .           Contre : 0       .           Abstention :0 .

 

PNR & PNC : Les Chartes, Le choix

Monsieur le Maire informe le conseil que les deux Parcs (national et régional) ont réécrit de leur charte, les documents sont à disposition de tous. Après enquête publique (en cours) viendra le choix pour la commune de Malbosc d’être membre de l’un ou de l’autre. Après débat, le conseil émet un avis favorable pour le maintien de la commune dans le Parc Régional (6 pour).

 

Compte rendu de la Commission Appel d’Offre STEP (Station Épuration)

La commission a examiné le 26 novembre les offres reçues sur les 18 retraits de dossiers, 5 entreprises se sont manifestées :

Une s’est excusée de ne pas soumettre, quatre ont répondues à l’appel d’offre. Après dépouillement des offres les quatre participeront à une audition programmée le 17 décembre, d’ici là des questions techniques leurs seront communiquées pour préparer l’audition. La décision définitive sera prise en janvier. 

 

Contrat d'Avenir

Monsieur le Maire a participé à une réunion en sous-Préfecture le 28/11/12. De la présentation des « Contrats d’Avenir » qui a été faite par les différents services de l’Etat, il ressort que nous pouvons difficilement, compte tenu de nos besoin en matière d’emploi, nous insérer dans ce dispositif très encadré. Il n’empêche qu’un réel besoin en personnel qualifié existe sur la commune, pour la gestion de l’eau et à terme pour l’assainissement.

En 2013 nous devrons définir le profil du poste et envisager un recrutement.


 

Débat Budgétaire :

Le conseil approuve les orientations proposées par l’exécutif :

Poursuite des investissements sur les routes et chemins,

Poursuite des investissements sur le réseau d’eau potable

Poursuite du projet « Multi Services » si l’achat de départ se réalise à moins de 150 000 €

Travaux de sécurité, amélioration des réseaux d’eau et d’assainissement au Camping,

Politique d’entretien des bâtiments communaux,

Prévoir les budgets nécessaires à l’éventuel recrutement d’un Agent Technique.

 

QUESTIONS DIVERSES

Monsieur le Maire rappelle la Résidence d’Artistes du 3au 9 janvier :

«L’OGRELET» DE SUZANNE LEBEAU mise en scène Gilles Droulez, scénographie et création costumes : les habitants de la communauté de communes du Pays de Jalès avec Fanny Corbasson, Christelle Gault et Gilles Droulez

Tout au long de son travail de création, la compagnie propose des échanges, répétitions publiques et rencontres en direction des habitants, des élus, des associations, des structures sociales, des établissements scolaires, afin de favoriser au niveau local la découverte du monde du théâtre.

Les habitants ne sont plus uniquement spectateurs, ils entrent de plein pied dans l’univers sensible de la création artistique d’une pièce de théâtre. Ils sont acteurs de la réalisation et la confection des costumes et décors, de l’affiche du spectacle, suivent l’évolution du travail jusqu’au résultat final lors de la représentation.

Horaires des répétitions ouvertes au public et des Interventions « Ecole »

 

10 h à 13 h

14 h à 18 h

 

jeudi 3

Répétition

Répétition

18h30 Pot d’accueil

vendredi 4

Répétition

Répétition

 

samedi 5

Répétition

Répétition

 

dimanche 6

Répétition

Répétition

 

lundi 7

Répétition

14 à 16 h Intervention « Ecole »

 

mardi 8

Répétition

14 à 16 h Intervention « Ecole »

 

mercredi 9

Répétition

Répétition jusqu’à 16h

à 17h Présentation du travail de la semaine

à 18h30 Pot de départ

 

 


Documents joints

CM-3 Déc 2012

12 décembre 2012
Document : PDF
58.2 ko

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