MALBOSC sur Internet....

2012-05 Conseil Municipal 8 octobre 2012

lundi 8 octobre 2012 par Webmestre Mairie de Malbosc

ORDRE DU JOUR

  • DM 2012-004 Assainissement
  • Information Assainissement : Réunion publique 13 octobre 10 heures
  • Délibération 2012-029 Création d’un budget annexe assainissement
  • Délibération 2012-030 Institution de la PFAC

-  Présentation des travaux de la commission d’appels d’offres

  • Délibération 2012-031 Marché Assainissement
  • Délibération 2012-032 Marché VOIRIE
  • Délibération 2012-033 Marché AEP
  • Délibération 2012-34 : Adhésion à l’Association des Communes Forestières
  • Délibération 2012-35 Adhésion à la procédure de passation d’une convention de participation mise en concurrence par le Centre de Gestion de l’Ardèche

-  Modification des CDD de Madame BRETON et de Madame GAMELIN
-  Questions diverses

  • Camping
  • Le jour de la Nuit

Documents joints

CM-8 octobre 2012

9 octobre 2012
Document : PDF
61.4 ko

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