Warning: strstr() expects parameter 1 to be string, array given in /vhost/home/ma-malbo/malbosc.net/var/www/html/ecrire/inc/texte.php on line 415 Convocation CM 8 octobre 2012 - [MALBOSC sur Internet....]
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Convocation CM 8 octobre 2012

lundi 24 septembre 2012 par Webmestre Mairie de Malbosc

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MALBOSC

Le Conseil municipal se réunira :

Lundi 8 octobre 2012 à 18h15, en MAIRIE

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DE MALBOSC

  • DM 2012-004 Assainissement
  • Information Assainissement : Réunion publique 13 octobre 10 heures
  • Délibération 2012-029 Création d’un budget annexe assainissement
  • Délibération 2012-030 Institution de la PFAC
  • Présentation des travaux de la commission d’appels d’offres
    • Délibération 2012-031 Marché Assainissement
    • Délibération 2012-032 Marché VOIRIE
    • Délibération 2012-033 Marché AEP
  • Délibération 2012-34 Adhésion à l’Association des Communes Forestières
  • Délibération 2012-35 Adhésion à la procédure de passation d’une convention de participation mise en concurrence par le Centre de Gestion de l’Ardèche
  • Modification des CDD de Madame BRETON et de Madame GAMELIN
  • Questions diverses
    • Camping
    • Le jour de la Nuit

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