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CONSEIL COMMUNAUTAIRE N° 21 (30 juin 2010)

mercredi 30 juin 2010 par Webmestre Mairie de Malbosc

SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Du 30 juin 2010

L’an deux mille dix, le 30 juin à 18 heures 30, le Conseil Communautaire régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi en la mairie de St Paul-le-Jeune, sous la présidence de Mme Raymonde GAUTHIER, Présidente. Etaient présents : Mmes et MM. GAUTHIER Raymonde, COSTE Hubert, FEROLE Jean, PIALET Michel, HAYDAN Pierre, MARGOTTON Magalie, LAGANIER Jean-Marie, JEAN-BAPTISTE Bernard, BRUYERE-ISNARD Thierry, FOURNIER Claudine, COLOM Y CANALS Jacques. Suppléants : Mmes et MM. SOLIGNAC Michelle, COURAULT François et Serge ALLAVENA. Absents excusés : Mmes et MM. LEMAL Yves, GREGORIAN Gisèle, MANAS Andrée, AGIER Jean-Christophe, BONNET Frédéric, et SABATIER Jacques.

Mme la Présidente soumet à l’assemblée l’adjonction à l’ordre du jour du conseil communautaire d’une décision modificative au budget principal. A l’unanimité des membres présents, cette décision est rajoutée à l’ordre du jour.

Centre de loisirs.

M. Michel PIALET, qui a rencontré au préalable la directrice du centre de loisirs, donne la parole à Mme Valentine DAL FIUME afin qu’elle présente le programme de cet été. Les grands thèmes des activités estivales sont les suivants :
- Semaine1 : théâtre et chant
- Semaine 2 : le cirque
- Semaine 3 : les cabanes dans la forêt des fées
- Semaine 4 : le sport
- Semaine 5 : Mini camp (4 animatrices encadrent les enfants pendant le séjour)
- Semaine 6 : Prix chronos , l’histoire sans fin…
- Semaine 7 : Nature et environnement (modification de l’intitulé de l’activité du mercredi par « fleurs en matériaux récupérés ou recyclés)
- Semaine 8 : les explorateurs
- Semaine 9 : sortie accro branche et rivière Une attention particulière est portée sur la sécurité et l’hygiène auprès des enfants lors de l’activité de « nettoyage des rues ». Les enfants sont équipés de gants et ne ramassent pas d’objets dangereux. De même, lors de la sortie rivière organisée la dernière semaine des vacances, une attention particulière est apportée au respect des consignes de sécurité (mise en place d’un périmètre de sécurité) et à l’encadrement des enfants (Melle Fabienne PICARD a le diplôme de surveillante de baignade).

Décision modificative au budget principal.

Par lettre en date du 28/06/10, M. le Trésorier rappelle que les frais d’étude et les frais d’insertion n’ont pas vocation à rester durablement en l’état dans l’actif des collectivités. En effet, ils doivent être intégrés dans le coût des travaux qu’ils ont permis de réaliser ou sortir du bilan par un amortissement qui ne doit pas dépasser cinq ans. L’étude, d’un montant de 4186 €, pour la construction d’un atelier relais n’ayant pas débouché sur des travaux, il convient de l’amortir par un mandat et un titre d’ordre budgétaire et de modifier le budget afin d’avoir les crédits suffisants. Après en avoir délibéré, le conseil communautaire décide à l’unanimité des membres présents l’augmentation sur crédits ouverts de 4 186 € au compte 28031 (chapitre 040) et au compte 6811 (chapitre 042). Délibération : Approbation de la convention proposée par le Syndicat mixte du pays de l’Ardèche Méridionale concernant l’étude préalable à la création d’uune scène dédiée aux musiques actuelles. Mme Magalie MARGOTTON présente l’état d’avancement du projet de créer une scène de musique actuelle en Ardèche Méridionale. La SMAC comprend une salle de concert, un studio d’enregistrement et une salle de répétition. Début 2009, quatre communautés de communes, dont la notre, identifiées dans l’étude précédente ont accepté de poursuivre les études préalables à l’aboutissement de ce projet et proposent la conduite d’une dernière étude préalable à l’investissement. Les communautés de communes concernées sont : Beaume Drobie ; Le pays des Vans ; Pays de Jalès ; CDC des gorges de l’Ardèche. Dans un souci d’efficacité il a été proposé que le Syndicat mixte du Pays de l’Ardèche Méridionale assume la fonction de maître d’ouvrage de l’étude et ce, jusqu’à la définition de la future maîtrise d’ouvrage de l’équipement. Le coût prévisionnel de cette étude pour la cdc est fixé à 622 €. Après en avoir délibéré, le conseil communautaire décide à l’unanimité des membres présents :
- De lancer l’étude de définition préalable à la création d’un équipement de type scène de musique actuelle,
- D’approuver la convention proposée par le Syndicat Mixte du Pays de l’Ardèche méridionale et l’étude préalable à la création d’une scène dédiée aux musiques actuelles intercommunautaire et intercommunale sur le sud Ardèche, ;
- D’approuver la convention de financement conformément à l’article 3.1.2 des statuts du SYMPAM ;
- D’Autoriser la Présidente à signer la convention.

Délibération : désignation de deux délégués pour siéger au sein du conseil d’administration de la Mission Locale.

Le conseil communautaire, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, désigne deux déléguées pour siéger au Conseil d’Administration de la Mission locale Ardèche Méridionale à savoir : Madame Gisèle GREGORIAN et Madame FOURNIER Claudine.

Projets sur la Zone d’Activités

Mme la Présidente et M. Hubert COSTE présentent l’état d’avancement des projets sur la Zone d’Activités :
- M. BELVAL a annoncé par lettre en date du 15/06/10 qu’il commencera ces travaux de construction de son bâtiment cet été.
- L’entreprise FOSTER commencerait les travaux dès qu’elle pourrait.
- M. BEZZAZI a terminé son bâtiment et commencerait son activité après l’été.

D’autre part, Mme la Présidente invite le conseil communautaire à donner son opinion sur l’implantation du projet de centrale d’enrobage à chaud sur les lots n°5 et 6 de la ZA. En effet, la société SEU (Société d’Enrobage de l’Uzège) avance dans son projet d’implantation et engage des frais à travers une étude commandée auprès du cabinet d’étude IATE afin de vérifier la compatibilité d’exploitation de son activité avec celle du parc photovoltaïque au sol de la société Voltalia. Ce même cabinet d’étude a en charge l’étude environnementale et paysagère de Voltalia. De plus, la société SEU devra satisfaire aux exigences légales relatives à ce type d’installation classées. Après consultation des membres présents, le conseil communautaire a donné une opinion favorable à la poursuite de l’étude du projet d’implantation de la centrale d’enrobage à chaud (7 voix POUR, 3 voix CONTRE, 4 voix ABSTENTION) et se prononcera par délibération ultérieurement sur l’accord de principe pour l’installation de cette entreprise.

Atelier lecture

M. Jean FEROLE présente les perspectives de l’atelier lecture pour l’année 2010-2011 :
- Le thème proposé est celui de la préhistoire.
- Le lieu serait la médiathèque de St Paul-le-jeune, et à Banne dès l’ouverture de la nouvelle école.
- L’équipe serait composée de Melle Fabienne PICARD cdc Pays de Jalès, Melle Marie DEY, animatrice de Banne, Rosa Ferrera ATSEM de Berrias et Casteljau et Melle Vanessa FATHI, animatrice de la Bibliothèque de St Paul-le-Jeune. Afin de conserver une permanence de l’équipe, il est proposé d’effectuer un changement au niveau des animatrices : chaque animatrice sera absente une fois tous les 4 mercredis.

Agent Chargé de la Mise en Œuvre de l’Hygiène et de la Sécurité (ACMO)

M. Michel PIALET rappelle que Mme Nathalie Jumeau Bardon ne pouvant être nommée ACMO entant que contractuelle, Mme Valentine Dal Fiume, agent titulaire, sera nommée ACMO. A cet effet, l’agent effectuera une formation du 27 au 29 septembre. Mme Dal Fiume propose de se libérer certains mercredis lorsque l’effectif des enfants au centre de loisirs le permet, afin d’assurer cette nouvelle mission.

Voies vertes

M. Thierry BRUYERE-ISNARD rend compte de la réunion du 28/06/10 du comité de pilotage pour l’étude de coordination des projets communautaires « voies vertes » avec le SITHERE. Le SITHERE a obtenu 80 % de subvention pour le premier volet de l’étude par l’aide du FNADT.

Projet de bébé bus

Mme Dominique SAN JULIAN est venu présenter dernièrement à Mme la Présidente un projet de crèche itinérante avec un « bébécar ». Cette structure d’accueil petite enfance serait itinérante sur plusieurs communes, gérée par la cdc, et encadrée par une équipe de 3 professionnels de la petite enfance. Le bébé bus s’installe pour la journée près d’une salle mise à disposition par les communes afin de créer un espace d’accueil et de jeux. Mme SAN JULIAN a élaboré un questionnaire à diffuser auprès des familles. Elle sera invitée au prochain conseil communautaire afin de présenter son projet.

Journée des associations

Mme Magalie MARGOTTON rend compte de la réunion concernant l’organisation de la journée des associations du territoire, à laquelle ont participé 14 associations : Le lieu envisagé serait la salle des fêtes de St Paul-le-Jeune
- La date : 15/07/2010 de 10h à 12h30 et de 14h30 à 17h .
- L’objectif : Une journée des associations de la communauté de communes du Pays de Jalès, pour faire connaître les activités associatives de l’intercommunalité, dans les communes voisines.
- La publicité de l’événement pourrait être faite aussi dans le Pays des Cruzières et à Beaulieu (les associations de ces communes pourraient participer à la journée des associations lors de la prochaine édition en 2012). Une autre réunion d’organisation est programmée mi-juillet

Projet de résidence d’artistes

Mme Magalie MARGOTTON présente un projet de résidence d’artistes porté par la Compagnie « les Affamés » et programmé pour le 1er trimestre 2011. La troupe recherche des subventions pour un lieu de résidence (gîte de 5 à 6 personnes) et un lieu de répétition. Elle sera invitée au prochain conseil communautaire afin de présenter son projet.

Prochaines dates de réunions

Le prochain bureau est fixé le 23/08/10 à 18h30 et le conseil communautaire est programmé le 25/08/10 à 18h30, en mairie de St Paul le Jeune.


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